# Permis de construire de Labastide-du-Vert (Lot) : 27 autorisations

De 2013 à 2024 : 24 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/08/2024 ; permis de construire 0461362490006 ; 131 Ch Simone Veil ; parcelles B 1187, B 1188, B 252 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 4 441 m² ; terminé
- 13/05/2024 ; permis de construire 0461362490004 ; 10 Rue  Joaquim Maradennes ; parcelle D 254 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 685 m² ; commencé
- 25/04/2024 ; déclaration préalable 0461362490012 ; 91 Rue du Cadillo ; parcelle C 210 ; 1 logement ; terrain 190 m² ; autorisé
- 10/04/2024 ; permis de construire 0461362490002 ; 1430 Route de Calvignac ; parcelle B 291 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 18/01/2024 ; permis de construire 0461362490001 ; 1410 Route de Calvignac ; parcelle B 290 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 225 m² ; autorisé
- 25/11/2023 ; permis de construire 0461362390006 ; 1310 Route de Calvignac ; parcelles B 1180, B 1181, B 1182 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 5 084 m² ; autorisé
- 27/09/2023 ; permis de construire 0461362390004 ; Route de Calvignac ; parcelle B 484 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 3 170 m² ; commencé
- 27/06/2023 ; permis de construire 0461362390003 ; Au Bourg ; parcelle C 680 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 191 m² ; commencé
- 06/04/2023 ; permis de construire 0461362390002 ; 1301 Route de Calvignac ; parcelle B 489 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 6 255 m² ; commencé
- 22/09/2022 ; déclaration préalable 0461362290005 ; 220 Rue Jean Jaures ; parcelles A 398, C 21, C 32 ; terrain 5 880 m² ; autorisé
- 13/01/2022 ; permis de démolir 0461362190001 ; 10 le Coustalou ; parcelle C 138 ; terrain 775 m² ; autorisé
- 08/07/2021 ; permis de construire 0461362190002 ; Combel de Labouysse ; parcelles B 1179, B 1183, B 282 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 9 930 m² ; commencé
- 11/03/2021 ; permis de construire 0461362190001 ; Combel de Labouysse ; parcelle B 252 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 325 m² ; terminé
- 23/12/2020 ; permis de construire 0461362090002 ; Combel de Labouysse ; parcelle B 253 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 580 m² ; commencé
- 10/12/2020 ; permis de construire 0461362090003 ; Combel de Labouysse ; parcelles B 1180, B 1181, B 1182 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 5 084 m² ; annulé
- 17/12/2019 ; permis de construire 0461361990001 ; Combel de la Bouysse ; parcelle B 489 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 6 255 m² ; terminé
- 04/02/2019 ; permis de construire 0461361890005 ; Combel de Labouysse ; parcelles B 1180, B 1181, B 1182 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 5 084 m² ; autorisé
- 06/06/2018 ; permis de construire 0461361890002 ; Le Bourg ; parcelles C 114, C 115, C 116 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 360 m² ; commencé
- 12/01/2017 ; permis de construire 0461361690003 ; Les Lombards ; parcelles C 405, C 406 ; 27 m² ; terrain 15 335 m² ; autorisé
- 28/07/2015 ; permis de construire 04613615A0014 ; Combel de Labouysse ; parcelle B 285 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 012 m² ; commencé
- 18/04/2015 ; permis de construire 04613615A0009 ; Mas Neve ; parcelles C 718, C 577 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 1 886 m² ; commencé ; SC MADE
- 25/01/2014 ; permis de construire 04613613A0014 ; Mas Neve ; parcelle C 726 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 059 m² ; terminé
- 16/10/2013 ; permis de construire 04613613A0010 ; Le Soulbie ; parcelles B 641, B 640 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 19/09/2013 ; permis de construire 04613613A0009 ; Champ de Soulbie ; parcelle B 647 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 10 637 m² ; commencé ; SCI DE SOULBIE
- 04/07/2013 ; permis de construire 04613613A0003 ; Sals ; parcelle D 254 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 30/01/2013 ; permis de construire 04613612A0025 ; Champ de Soulbie ; parcelles B 640, B 641 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 280 m² ; annulé
- 30/01/2013 ; déclaration préalable 04613612A0026 ; Le Bourg ; parcelle C 180 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 45 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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