# Permis de construire de Labeaume (Ardèche) : 128 autorisations

De 2013 à 2026 : 108 de logement, 15 de locaux, 5 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 48 autorisations et 43 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/02/2026 ; permis de construire 00711525G0012 ; La Buissiere ; parcelle C 1129 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 432 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis de construire 00711525G0013 ; Lieu-Dit Laurencon ; parcelle C 656 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 018 m² ; autorisé
- 12/09/2025 ; permis de construire 00711525G0009 ; Chemin de Serre de Logere ; parcelles D 1208, D 1210 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 936 m² ; autorisé
- 12/09/2025 ; permis de construire 00711525G0010 ; La Lauze ; parcelles C 1040, C 1215 ; 1 logement, 233 m² ; terrain 57 919 m² ; autorisé
- 30/07/2025 ; permis de construire 00711525G0006 ; Chemin de la Plaine  Champ ; parcelle G 196 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 4 570 m² ; autorisé
- 10/07/2025 ; permis de construire 00711525G0008 ; Chemin de Faveirolle  Fave ; parcelle E 652 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 542 m² ; autorisé
- 04/07/2025 ; permis de construire 00711525G0002 ; Lieu-Dit la Buissiere ; parcelles C 751, C 759 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 029 m² ; autorisé ; RCCD INVESTISSEMENT
- 04/07/2025 ; permis de construire 00711525G0003 ; La Buissiere ; parcelles C 751, C 758 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 063 m² ; autorisé ; RCCD INVESTISSEMENT
- 25/05/2025 ; permis de construire 00711524G0009 ; Lieu-Dit la Grangeasse ; parcelle D 832 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 13 899 m² ; autorisé
- 15/04/2025 ; permis de construire 00711525G0001 ; Chemin de Boudon Lieu-Dit ; parcelles E 557, E 561 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 798 m² ; autorisé
- 18/10/2024 ; permis de construire 00711524G0008 ; Route de Labeaume - Ranc D ; parcelles D 1041, D 1042, D 271 ; 110 m² ; terrain 5 175 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LABEAUME
- 10/09/2024 ; permis de construire 00711524G0004 ; Chemin de la Tour ; parcelle F 301 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 3 150 m² ; autorisé
- 10/09/2024 ; permis de construire 00711524G0005 ; Chemin de la Tour ; parcelle F 301 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 3 150 m² ; autorisé
- 20/06/2024 ; permis de construire 00711524G0003 ; 0 Chemin de la Lauze ; parcelle C 1213 ; 2 logements, 89 m² ; terrain 1 635 m² ; autorisé
- 29/05/2024 ; déclaration préalable 00711524G0021 ; Rte de Labeaume ; parcelle D 1043 ; 38 m² ; terrain 506 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 17/01/2024 ; permis de construire 00711523G0017 ; Chemin de saint Genest ; parcelle D 1181 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 505 m² ; autorisé
- 16/01/2024 ; permis de construire 00711523G0019 ; Chemin de Boudon ; parcelle D 242 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 680 m² ; autorisé
- 22/12/2023 ; permis de construire 00711523G0018 ; Lieu-Dit Faveirolle ; parcelles E 615, E 617 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 27/11/2023 ; permis d'aménager 00711523G0001 ; Lieu-Dit Peyroche ; parcelles C 315, C 316, C 820 ; terrain 5 672 m² ; autorisé
- 06/09/2023 ; permis de construire 00711523G0011 ; La Grangeasse ; parcelles D 1113, D 1220 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 2 011 m² ; autorisé
- 06/09/2023 ; permis de construire 00711523G0014 ; 197 Chemin du Flojas ; parcelle C 366 ; 1 logement ; terrain 2 322 m² ; commencé ; CHAMBERM
- 25/08/2023 ; permis de construire 00711523G0013 ; Boullet ; parcelle E 58 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 840 m² ; commencé
- 31/07/2023 ; permis de construire 00711523G0012 ; Route de Labeaume ; parcelles D 948, D 1241, D 1242 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 6 385 m² ; commencé
- 22/06/2023 ; permis de construire 00711523G0001 ; Lieudit la Grangeasse ; parcelle D 911 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 2 157 m² ; annulé
- 22/06/2023 ; permis de construire 00711523G0003 ; Route de Chapias  Lieu-Dit ; parcelle D 909 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 26/05/2023 ; permis de construire 00711523G0006 ; 179 Chemin du Flojas ; parcelles C 337, C 338, C 339 ; 20 m² ; terrain 8 612 m² ; autorisé ; CAMPING PEYROCHE
- 04/05/2023 ; permis de construire 00711523G0008 ; Le Serre de Logere ; parcelles D 1210, D 1208 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 936 m² ; autorisé
- 25/04/2023 ; permis de construire 00711523G0002 ; 46 Place du Jumelage Lieu-Dit ; parcelles E 187, E 600, E 602 ; 120 m² ; terrain 1 667 m² ; commencé ; LES FAYSSES
- 06/04/2023 ; permis de construire 00711523G0004 ; 2462 Route de Labeaume ; parcelles C 1188, C 935 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 5 580 m² ; autorisé
- 17/02/2023 ; permis de construire 00711522G0025 ; Laurencon ; parcelles C 1109, C 55, C 1105 ; 1 logement, 271 m² ; terrain 6 710 m² ; autorisé
- 17/02/2023 ; permis de construire 00711522G0019 ; 4148 Route de Chapias Chazalis ; parcelles F 332, F 333, F 334 ; 50 m² ; terrain 27 872 m² ; autorisé
- 17/01/2023 ; permis de construire 00711522G0024 ; Lieudit Lauzieres ; parcelles F 490, F 491 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 132 m² ; autorisé
- 28/11/2022 ; permis de construire 00711522G0022 ; Lieudit Boudon ; parcelle D 242 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 680 m² ; autorisé
- 14/11/2022 ; permis de construire 00711522G0013 ; Lieudit  Vidal ; parcelle D 635 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 7 000 m² ; autorisé
- 07/11/2022 ; permis de construire 00711522G0018 ; Quartier Peyroche Rue du B ; parcelle C 298 ; 2 logements, 313 m² ; terrain 1 775 m² ; commencé ; L.E.2J
- 07/11/2022 ; permis de construire 00711522G0021 ; Lieudit  Ranc de Vidal ; parcelle D 1204 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 041 m² ; commencé
- 28/09/2022 ; permis de construire 00711522G0016 ; Chemin Serre de Graille ; parcelle D 1224 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 4 487 m² ; autorisé
- 17/08/2022 ; permis de construire 00711522G0015 ; La Bigournette ; parcelle C 1056 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 988 m² ; commencé
- 03/08/2022 ; permis de construire 00711522G0010 ; Lieudit Lauzieres ; parcelles F 556, F 580 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 3 134 m² ; autorisé
- 01/07/2022 ; permis de construire 00711522G0006 ; L' Issart ; parcelle D 632 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 680 m² ; commencé
- 09/06/2022 ; permis de construire 00711521G0023 ; 694 Route de Chapias  L 'issar ; parcelle D 923 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 3 619 m² ; autorisé
- 09/05/2022 ; permis de construire 00711522G0002 ; Chapias ; parcelles F 297, F 296 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 05/04/2022 ; permis de construire 00711521G0017 ; Lieudit Ranc de Vidal ; parcelle D 635 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 7 000 m² ; autorisé
- 01/03/2022 ; permis de construire 00711521G0019 ; Lieudit  Linsolas ; parcelle F 596 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 959 m² ; autorisé
- 01/03/2022 ; permis de construire 00711521G0020 ; Lieudit Laurencon ; parcelles C 60, C 501, C 1069 ; 48 m² ; terrain 8 290 m² ; autorisé ; CARRIERES ET MARBRERIES DE LABEAUME
- 19/02/2022 ; permis de construire 00711521G0024 ; Chemin de Laurencon ; parcelle C 1184 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 727 m² ; autorisé
- 17/02/2022 ; permis de construire 00711521G0018 ; Lieudit  Linsolas ; parcelle F 597 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 20/01/2022 ; permis de construire 00711521G0016 ; 1175 Chemin de Faveyrolles ; parcelle E 673 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 768 m² ; autorisé
- 06/12/2021 ; permis de construire 00711521G0011 ; Lieudit L 'issart ; parcelles D 1189, D 1192 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 678 m² ; autorisé
- 21/10/2021 ; permis de construire 00711521G0009 ; Faveirolle ; parcelle E 667 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 721 m² ; autorisé
- 25/09/2021 ; permis de construire 00711521G0008 ; La Buissiere ; parcelle C 1147 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 928 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de construire 00711521G0005 ; Lieudit la Buissiere ; parcelle C 1146 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 886 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de construire 00711521G0006 ; Laurencon ; parcelle C 1133 ; 1 logement, 248 m² ; terrain 1 501 m² ; autorisé
- 14/05/2021 ; permis d'aménager 00711521G0001 ; Lieu-Dit Peyroche ; parcelles C 359, C 360, C 361 ; terrain 28 561 m² ; terminé ; CHAMBERM
- 21/04/2021 ; permis de construire 00711520G0016 ; La Buissiere ; parcelles C 172, C 755, C 762 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 276 m² ; autorisé
- 10/03/2021 ; permis de construire 00711520G0017 ; La Buissiere ; parcelle C 193 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 315 m² ; autorisé
- 10/03/2021 ; permis de construire 00711521G0001 ; Le Malpas ; parcelle I 117 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 450 m² ; terminé
- 16/02/2021 ; déclaration préalable 00711521G0002 ; 2914 la Bruissiere ; parcelle C 510 ; terrain 1 130 m² ; autorisé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00711520G0013 ; Lieu-Dit Laurencon ; parcelle C 1140 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 578 m² ; terminé
- 05/01/2021 ; permis de construire 00711520G0012 ; Chemin des Lauzes Lieu-Dit ; parcelles F 299, F 300 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 3 320 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00711520G0015 ; Lieu-Dit Laurencon ; parcelle C 807 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 616 m² ; autorisé
- 19/10/2020 ; permis de construire 00711520G0009 ; Laurencon ; parcelle C 1140 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 587 m² ; annulé
- 21/09/2020 ; permis de construire 00711520G0004 ; Lieu-Dit la Grangeasse ; parcelle D 710 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 31 854 m² ; autorisé
- 18/08/2020 ; permis de construire 00711520G0010 ; Chemin des Lauzes ; parcelles D 1159, D 1163 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 785 m² ; autorisé
- 21/04/2020 ; permis de construire 00711520G0002 ; Lieu-Dit la Grangeasse ; parcelle D 710 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 31 854 m² ; terminé
- 31/01/2020 ; permis de construire 00711519G0014 ; Lieu-Dit l'Issart ; parcelles D 1077, D 927 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 767 m² ; terminé
- 24/01/2020 ; permis de construire 00711519G0015 ; La Buissiere ; parcelle C 660 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 843 m² ; commencé
- 06/01/2020 ; permis de construire 00711519G0012 ; Pos Fabre ; parcelles D 7, D 8 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 2 534 m² ; autorisé
- 23/09/2019 ; permis de construire 00711519G0010 ; Champrenard ; parcelles G 439, G 245 ; 114 m² ; terrain 8 794 m² ; commencé
- 11/09/2019 ; permis de construire 00711519G0005 ; Lieu-Dit L 'issart ; parcelle D 1129 ; 2 logements, 284 m² ; terrain 9 592 m² ; terminé
- 28/08/2019 ; permis de construire 00711519G0009 ; La Lauze ; parcelle C 53 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 5 702 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 00711518G0025 ; La Buissiere ; parcelle C 1054 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 16 343 m² ; terminé
- 02/02/2019 ; permis de construire 00711518G0024 ; Peyroche ; parcelle C 243 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 6 210 m² ; commencé
- 28/11/2018 ; permis de construire 00711518G0021 ; Laurencon ; parcelle C 1029 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 14/11/2018 ; permis de construire 00711518G0018 ; Lieu-Dit le Village ; parcelle D 1123 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 802 m² ; terminé
- 31/10/2018 ; permis de construire 00711518G0020 ; Lieu-Dit  Ranc de Vidal ; parcelle D 1170 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 4 612 m² ; commencé
- 11/09/2018 ; permis de construire 00711518G0016 ; Lieu-Dit le Ranc de Figere ; parcelle I 131 ; 2 logements, 142 m² ; terrain 7 190 m² ; terminé
- 28/08/2018 ; permis de construire 00711518G0015 ; Chapias ; parcelle G 34 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 8 325 m² ; commencé
- 28/08/2018 ; permis de construire 00711518G0017 ; Laurencon ; parcelle C 1068 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 28/08/2018 ; permis de construire 00711518G0002 ; Saint Genest ; parcelle E 145 ; 39 m² ; terrain 1 420 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LABEAUME
- 22/08/2018 ; permis de construire 00711518G0010 ; La Buissiere ; parcelle C 1121 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 263 m² ; terminé
- 22/08/2018 ; permis de construire 00711518G0008 ; Les Faysses ; parcelles E 600, E 602, E 605 ; 40 m² ; terrain 1 237 m² ; autorisé ; LES FAYSSES
- 31/07/2018 ; permis de construire 00711518G0003 ; Chapias ; parcelles F 297, F 296 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 31/07/2018 ; permis de construire 00711518G0014 ; Boullet ; parcelles E 110, E 589 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 939 m² ; terminé
- 12/06/2018 ; permis de construire 00711518G0004 ; Lieu-Dit Laurencon ; parcelle C 1029 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 4 505 m² ; terminé
- 12/06/2018 ; permis de construire 00711518G0009 ; Lieu-Dit  l'Issart ; parcelle D 630 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 630 m² ; annulé
- 04/04/2018 ; déclaration préalable 00711518G0002 ; Lieu-Dit Serre de Choulet ; parcelle H 265 ; 160 m² ; terrain 11 630 m² ; autorisé
- 22/03/2018 ; permis de construire 00711517G0021 ; Peyroche ; parcelles C 337, C 338, C 339 ; terrain 73 903 m² ; commencé ; CAMPING PEYROCHE
- 15/01/2018 ; permis de construire 00711517G0016 ; L'Issart ; parcelles D 836, D 929, D 1078 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 493 m² ; autorisé
- 24/12/2017 ; permis de construire 00711517G0019 ; Faveirolle ; parcelles E 413, E 412, E 663 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 12 018 m² ; autorisé
- 13/10/2017 ; permis de construire 00711517G0015 ; Serre de Logere ; parcelle D 1146 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 498 m² ; autorisé
- 18/08/2017 ; permis de construire 00711517G0006 ; Faveirolle ; parcelles E 408, E 409, E 585 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 19 606 m² ; autorisé
- 08/08/2017 ; permis de construire 00711517G0011 ; Chapias Est ; parcelle G 49 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 320 m² ; terminé
- 17/07/2017 ; permis de construire 00711517G0010 ; Boullet ; parcelles E 113, E 598, E 649 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 2 485 m² ; autorisé
- 26/05/2017 ; permis de construire 00711517G0007 ; Le Serre de Logere ; parcelles D 777, D 779 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 10 551 m² ; terminé
- 03/03/2017 ; permis de construire 00711517G0002 ; Le Trille ; parcelle E 632 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 2 300 m² ; commencé
- 19/12/2016 ; permis de construire 00711516G0011 ; Linsolas ; parcelle 0F 95 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 3 400 m² ; commencé
- 10/10/2016 ; permis de construire 00711516D0008 ; D110 les Sablieres ; parcelle B 216 ; 1 logement ; terrain 1 369 m² ; commencé
- 19/07/2016 ; permis de construire 00711516G0009 ; Ranc de Vidal ; parcelles 0D 1121, 0D 1119 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 13/07/2016 ; permis de construire 00711516G0008 ; L'Issart ; parcelles D 1158, D 1157, D 1156 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 152 m² ; commencé
- 01/06/2016 ; permis de construire 00711516G0005 ; La Buissiere ; parcelle 0C 186 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 4 095 m² ; terminé
- 04/04/2016 ; permis de construire 00711516G0001 ; Laurencon ; parcelle 0C 1025 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 587 m² ; terminé
- 24/02/2016 ; permis de construire 00711515G0022 ; La Jarjatte ; parcelles 0C 1092, 0C 1086 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 4 931 m² ; commencé
- 10/02/2016 ; permis d'aménager 00711515G0018 ; Le Ranc de Vidal ; parcelles 0D 1122, 0D 1121, 0D 1120 ; terrain 12 354 m² ; terminé
- 13/01/2016 ; permis de construire 00711515G0017 ; Laurencon ; parcelle 0C 1068 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 28/12/2015 ; déclaration préalable 00711515G0022 ; Lieu- les Faysses ; parcelle 0E 196 ; 11 m² ; terrain 1 450 m² ; commencé ; SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L ARDECHE
- 11/12/2015 ; permis de construire 00711515G0015 ; Laurencon ; parcelles C 1085, C 54 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 567 m² ; terminé
- 21/10/2015 ; permis d'aménager 00711515G0012 ; Le Serre de Logere ; parcelles 0D 779, 0D 777 ; terrain 10 551 m² ; autorisé
- 04/09/2015 ; permis de construire 00711515G0010 ; La Jarjatte ; parcelle C 1091 ; 1 logement, 168 m² ; annulé
- 18/08/2015 ; permis de construire 00711515G0008 ; L'Issart ; parcelle D 926 ; 2 logements, 258 m² ; terrain 9 825 m² ; terminé
- 13/05/2015 ; permis de construire 00711515G0006 ; L Issart ; parcelle 0D 953 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 577 m² ; commencé
- 10/05/2015 ; permis d'aménager 00711515G0004 ; Peyroche ; parcelle C 374 ; commencé ; M'ADRENALINE
- 24/01/2015 ; permis de construire 00711514D0010 ; Laurencon ; parcelles C 1084, C 1086, C 59 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 3 025 m² ; commencé
- 28/12/2014 ; permis de construire 00711514D0008 ; Les Lauzieres ; parcelle F 583 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 803 m² ; autorisé
- 18/10/2014 ; permis de construire 00711514D0005 ; Laplaine ; parcelles G 173, G 172, G 171 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 31 112 m² ; commencé
- 17/10/2014 ; permis de construire 00711514D0004 ; La Buissiere ; parcelles C 931, C 930, C 929 ; 63 logements, 2 245 m² ; terrain 22 781 m² ; terminé
- 17/10/2014 ; permis de construire 00711514D0004 ; La Buissiere ; parcelles C 931, C 930, C 929 ; 2 245 m² ; terrain 22 781 m² ; terminé
- 30/09/2014 ; permis de construire 00711514D0006 ; La Jarjatte ; parcelle C 1009 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 880 m² ; autorisé
- 30/09/2014 ; permis de construire 00711514D0007 ; La Jarjatte ; parcelle C 1009 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 4 350 m² ; annulé
- 12/12/2013 ; permis de construire 00711513D0011 ; Laurenson ; parcelle C 829 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 25/11/2013 ; permis de construire 00711513D0009 ; Ranc de Vidal ; parcelle D 1093 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 3 036 m² ; commencé
- 31/07/2013 ; permis de construire 00711513D0007 ; Laurencon ; parcelle C 1024 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 567 m² ; autorisé
- 09/06/2013 ; permis de construire 00711513D0005 ; Serre de Logere ; parcelle D 688 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 557 m² ; autorisé
- 08/05/2013 ; permis de construire 00711512D0020 ; Le Boulet ; parcelle E 606 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 16 679 m² ; annulé
- 23/04/2013 ; permis de construire 00711513D0001 ; Ranc de Figeres ; parcelle A 200 ; 1 logement, 43 m² ; commencé
- 15/04/2013 ; permis de construire 00711512D0019 ; Le Clos de Burnou ; parcelles I 20, I 21 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 5 820 m² ; autorisé
- 02/02/2013 ; permis de construire 00711512D0021 ; Chapias ; parcelle F 523 ; 36 m² ; autorisé
- 09/01/2013 ; permis de construire 00711512D0022 ; La Uissiere ; parcelle C 978 ; 12 logements, 1 237 m² ; commencé ; SARL LABEAUME LOISIRS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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