# Le Closeau, 71240 Laives : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.64555, 4.84526 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71249_v0ahp9.

## La parcelle

- Parcelle : AD 529
- Contenance : 953 m²
- Identifiant : 71249000AD0529
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 5,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 196,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 608 kWh par an, pour 1 522 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone urbaine peu dense, du PLUi Entre Saone et Grosne, en vigueur depuis le 09/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA ancienne église Saint-Martin, chapelle de Lenoux, manoir de Sermaysey, porte et statue Saint-An

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 70, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION A L ECOLE (OCCE 71) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/328368915) ; COMMUNE DE LAIVES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217102490) ; SIEC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/387617269) ; SELARL DOCTEUR DUHAMEL ANTHONY (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/953651312) ; RGP (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/802292318) ; ENTREPRISE MALATIER (construction, https://auregistre.fr/entreprise/492294376)
- Voies voisines : Rue le Closeau (8 m) https://aucadastre.fr/laives-71249/rue-le-closeau-0077.md ; Rue du Centre (71 m) https://aucadastre.fr/laives-71249/rue-du-centre-0074.md ; le Pâquier (86 m) https://aucadastre.fr/laives-71249/le-paquier-ixxg2p.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/laives-71249/le-closeau-v0ahp9
La commune : https://aucadastre.fr/laives-71249.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71249_v0ahp9