# Les Courts Joly, 71240 Laives : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.64221, 4.83816 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71249_B161.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 192,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 608 kWh par an, pour 1 523 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, faubourg / zone résidentielle dense, du PLUi Entre Saone et Grosne, en vigueur depuis le 09/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA ancienne église Saint-Martin, chapelle de Lenoux, manoir de Sermaysey, porte et statue Saint-An

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont FERME DE LAIVEIL (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/911860948) ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BENPAUMARLOU (SCI BENPAUMARLOU) (, https://auregistre.fr/entreprise/493242374) ; 527RACING (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/923303416) ; SCI LES PINS BLEUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/447965674) ; VMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/929947992) ; S E S F (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/441105731)
- Voies voisines : Les Courts Joly (0 m) https://aucadastre.fr/laives-71249/les-courts-joly-b161.md ; Les Cours Joly (2 m) https://aucadastre.fr/laives-71249/les-cours-joly-0157.md ; Rue des Fontaines (35 m) https://aucadastre.fr/laives-71249/rue-des-fontaines-0015.md ; Route de Nanton (78 m) https://aucadastre.fr/laives-71249/route-de-nanton-0030.md ; Rue Moisson (90 m) https://aucadastre.fr/laives-71249/rue-moisson-0025.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/laives-71249/les-courts-joly-B161
La commune : https://aucadastre.fr/laives-71249.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71249_B161