# Permis de construire de Lavans-Quingey (Doubs) : 15 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/12/2025 ; permis de construire 0253302500005 ; Route de Quingey ; parcelle ZB 197 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 931 m² ; autorisé
- 21/11/2025 ; permis de construire 0253302500004 ; Lotissement les Daims Lot ; parcelle ZB 189 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 13/06/2025 ; permis de construire 0253302500003 ; Za la Combe Parnette ; parcelles ZE 107, ZE 109, ZE 98 ; 86 m² ; terrain 2 895 m² ; autorisé ; SCI JCDG
- 25/04/2025 ; permis de construire 0253302500002 ; Rue des Palouses ; parcelle ZB 194 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 681 m² ; commencé
- 07/07/2023 ; permis d'aménager 02533023N0001 ; Aux Palouses ; parcelles A 557, ZB 16, ZB 182 ; terrain 18 661 m² ; terminé ; COMMUNE DE LAVANS-QUINGEY
- 08/04/2021 ; permis de construire 02533021N0001 ; Zae de la Combe Parnette ; parcelle B 503 ; 228 m² ; terrain 8 698 m² ; autorisé ; SAGE INVEST
- 01/02/2021 ; permis de construire 02533020N0002 ; 6 Rue de la Mairie ; parcelle A 475 ; 2 logements, 70 m² ; terrain 178 m² ; autorisé ; SCI VILLALOBOS
- 15/04/2020 ; permis de construire 02533019N0004 ; La Route ; parcelle ZA 1 ; 269 m² ; terrain 3 500 m² ; terminé ; SPJM
- 20/12/2019 ; permis de construire 02533019N0003 ; 5 Rue de la Lavandiere ; parcelle A 554 ; 1 logement ; terrain 760 m² ; terminé
- 01/08/2019 ; permis de construire 02533019N0002 ; Zone Artisanale Intercommu ; parcelle B 505 ; 2 950 m² ; terrain 8 548 m² ; terminé
- 31/12/2018 ; permis de construire 02533018N0005 ; Sur les Planches ; parcelle B 504 ; 630 m² ; terrain 3 618 m² ; terminé
- 17/12/2018 ; permis de construire 02533018N0004 ; Aux Grands Genevriers ; parcelle ZE 98 ; 878 m² ; terrain 2 416 m² ; commencé
- 08/11/2018 ; permis de construire 02533018N0003 ; Aux Grands Genevriers ; parcelles ZE 101, ZE 103P, ZE 94 ; 39 m² ; terrain 10 807 m² ; autorisé ; PIPOLUX
- 13/11/2013 ; permis de construire 02533013C0001 ; Z.a. Combe Parnette ; parcelle ZE 99 ; 49 m² ; terrain 2 152 m² ; commencé ; FLAJON
- 04/05/2013 ; permis de construire 02533013C0002 ; 1b Rue du Puits ; parcelle A 580 ; 1 logement, 38 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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