# Permis de construire de Lavans-Vuillafans (Doubs) : 29 autorisations

De 2013 à 2026 : 16 de logement, 7 de locaux, 3 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/01/2026 ; permis de construire 02533125N0005 ; 1 Chem Palot ; parcelle AM 149 ; 1 logement, 21 m² ; commencé
- 22/12/2025 ; déclaration préalable 02533125N0005 ; La Bonacre  les Rondeaux ; parcelles ZD 79, ZD 80 ; 9 m² ; terrain 126 848 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/07/2025 ; permis de construire 02533125N0003 ; 15 Rue de la Charme ; parcelle AM 166 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 11/07/2025 ; permis de construire 02533125N0002 ; Rue les Champs - Chemin Neuf ; parcelle AM 214 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 801 m² ; autorisé
- 17/01/2025 ; permis d'aménager 02533124N0001 ; Rue de la Charme ; parcelles AM 58, AM 212 ; autorisé
- 09/02/2024 ; permis de construire 02533123N0003 ; 46 Grande Rue ; parcelles AM 138, ZH 57 ; 178 m² ; terrain 766 m² ; terminé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 08/09/2023 ; permis de construire 02533123N0001 ; Lotissement  la Violette ; parcelle AM 219 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 835 m² ; terminé
- 23/12/2022 ; permis d'aménager 02533122N0002 ; Chem de Palot ; parcelle AM 40 ; autorisé ; SCI DE LA VIOLETTE
- 02/09/2022 ; permis de construire 02533122N0002 ; 20 Grande-Rue ; parcelles AM 112, AM 113, AM 114 ; 2 logements ; terrain 147 m² ; terminé ; SCI DE LA VIOLETTE
- 02/09/2022 ; permis de construire 02533122N0002 ; 20 Grande-Rue ; parcelles AM 112, AM 113, AM 114 ; terrain 147 m² ; terminé ; SCI DE LA VIOLETTE
- 02/08/2022 ; permis de construire 02533122N0001 ; 51 Grande Rue ; parcelle AN 132 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 456 m² ; commencé
- 15/07/2022 ; permis d'aménager 02533122N0001 ; Chem Neuf ; parcelle AM 16 ; terrain 2 695 m² ; terminé ; AFON
- 07/08/2021 ; permis de construire 02533121N0001 ; 6 Chem des Clos Ronds ; parcelles AM 28, AM 196, AM 195 ; 808 m² ; terrain 57 593 m² ; autorisé ; LEPINE PERE ET FILS
- 27/09/2018 ; permis de construire 02533118N0003 ; Le Rondeau ; parcelle ZD 72 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 135 005 m² ; terminé ; GAEC FERME DU RONDEAU
- 27/09/2018 ; permis de construire 02533118N0003 ; Le Rondeau ; parcelle ZD 72 ; 254 m² ; terrain 135 005 m² ; terminé ; GAEC FERME DU RONDEAU
- 07/09/2018 ; permis de construire 02533118N0002 ; Impasse de la Chantre ; parcelles AM 178, AM 181, AM 187 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 958 m² ; commencé
- 24/08/2018 ; permis de construire 02533118N0001 ; Rd N 27 - 13 Chemin Neuf ; parcelle AM 46 ; 2 logements ; autorisé ; SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT LAVANS VUIL.
- 19/06/2018 ; permis de démolir 02533118N0002 ; 8 Bis Grande Rue ; parcelle AM 9 ; autorisé ; COMMUNE DE LAVANS VUILLAFANS
- 30/01/2018 ; permis de démolir 02533118N0001 ; Grande Rue ; parcelles AM 33, AM 34 ; autorisé
- 13/12/2017 ; permis de construire 02533117N0001 ; Grande Rue ; parcelle AN 103 ; 113 m² ; terrain 6 155 m² ; terminé ; GAEC DE POMEROT
- 17/11/2017 ; permis de démolir 02533117N0001 ; 9 Rue Bernard Bez ; parcelles AN 138, AN 110, AN 123 ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU AUDY
- 26/07/2016 ; permis de construire 02533116N0002 ; Rue de la Charme ; parcelles AM 45, AM 46, AM 139 ; 439 m² ; terrain 3 280 m² ; terminé ; SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT LAVANS VUIL.
- 27/12/2015 ; permis de construire 02533115N0005 ; Lotis la Chantre ; parcelles AM 186, AM 180, AM 177 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé
- 06/06/2015 ; permis de construire 02533115N0003 ; 2 Imp de la Chantre ; parcelles AM 188, AM 182, AM 179 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 12/05/2015 ; permis de construire 02533115N0001 ; 3 Rue des Tilleuls ; parcelles AM 85, AM 84, AM 83 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 5 870 m² ; autorisé
- 17/01/2015 ; permis de construire 02533114N0003 ; 5 Lotissement  la Chantre ; parcelle AM 185 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 17/10/2014 ; permis de construire 02533114N0002 ; Impasse de la Chantre ; parcelle AM 183 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 842 m² ; terminé
- 25/05/2014 ; permis de construire 02533114N0001 ; Ferme du Rondeau ; parcelle ZD 39 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 20 960 m² ; autorisé
- 19/09/2013 ; permis de construire 02533113N0002 ; Lotissement la Chantre ; parcelle AM 2 ; 1 logement, 98 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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