# Permis de construire de Laveyron (Drôme) : 123 autorisations

De 2013 à 2026 : 77 de logement, 41 de locaux, 5 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 25 autorisations et 14 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 0261602600006 ; Impasse des Lônes ; parcelle 0B 1506 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 597 m² ; autorisé
- 29/01/2026 ; permis de construire 0261602500009 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 1216, A 1218, A 1220 ; 12 097 m² ; terrain 214 878 m² ; autorisé ; SAICA PAPER FRANCE
- 27/11/2025 ; permis de construire 0261602500008 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 1216, A 1218, A 1220 ; 335 m² ; autorisé
- 13/10/2025 ; permis de construire 0261602500011 ; 267 Rue du Verger des Mailles ; parcelles B 1440, B 1441 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 647 m² ; commencé
- 04/09/2025 ; permis d'aménager 0261602500001 ; Route de la Chanas ; parcelle B 1906 ; terrain 3 879 m² ; autorisé ; SA BONNARDEL
- 14/05/2025 ; permis de construire 0261602500001 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 1216, A 1218, A 1220 ; 2 734 m² ; terrain 214 878 m² ; commencé ; SAICA PAPER FRANCE
- 10/04/2025 ; permis de construire 0261602500002 ; Za les Ortis ; parcelle A 1206 ; 697 m² ; terrain 3 523 m² ; autorisé ; SCI JADE
- 31/10/2024 ; déclaration préalable 0261602400021 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 914, A 978 ; 9 m² ; terrain 103 012 m² ; autorisé ; SAICA PAPER FRANCE
- 15/10/2024 ; permis de construire 0261602400004 ; 1431 Route des Orties ; parcelle A 21 ; 2 logements, 39 m² ; terrain 1 010 m² ; autorisé
- 05/09/2024 ; permis de construire 0261602400003 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 1216, A 1218, A 1220 ; 293 m² ; terrain 224 244 m² ; commencé ; SAICA PAPER FRANCE
- 12/04/2024 ; permis de construire 0261602300014 ; Route de la Rayonniere ; parcelles B 1859, B 1860 ; 4 m² ; terrain 1 583 m² ; autorisé ; MBBA
- 18/08/2023 ; permis de construire 0261602300013 ; Route de Chavanet ; parcelles A 1321, A 1324 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 776 m² ; autorisé
- 17/08/2023 ; permis de construire 0261602300010 ; 16 Rue du Port ; parcelles A 1209, A 1211, A 1212 ; 361 m² ; terrain 1 603 m² ; autorisé ; SYBELLE
- 07/07/2023 ; permis de construire 0261602300009 ; Route de Chavanet ; parcelle A 1319 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 546 m² ; terminé ; SCI BRETA
- 06/07/2023 ; permis de construire 0261602300008 ; 72 Route de Chavanet ; parcelle A 1318 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 820 m² ; terminé ; SCI BRETA
- 02/03/2023 ; permis de construire 0261602300003 ; 49 Allee des Roseaux ; parcelle A 1295 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 517 m² ; autorisé
- 09/01/2023 ; permis de construire 0261602200010 ; 32 Rue des Alouettes ; parcelle B 1391 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 574 m² ; commencé
- 09/01/2023 ; permis de construire 0261602200012 ; Route de la Rayonniere ; parcelle B 967 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 14/10/2022 ; permis de construire 0261602200006 ; 84 Imp Charles Grenier ; parcelles 0B 836, 0B 598, 0B 1169 ; 74 m² ; terrain 4 070 m² ; commencé ; ENEDIS
- 23/08/2022 ; permis de construire 0261602200005 ; 175a Rue du Rhone ; parcelles B 907, B 907, B 909 ; 459 m² ; terrain 7 915 m² ; autorisé ; ALPI
- 22/07/2022 ; permis de construire 0261602200002 ; Lot les Roseaux N_8 ; parcelles A 1302, A 1293 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 23/06/2022 ; permis de construire 0261602200004 ; Rue des Pres ; parcelle A 1298 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 551 m² ; terminé
- 09/06/2022 ; permis de construire 0261602200003 ; 425 Rue des Mariniers ; parcelles B 1619, B 1621 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 783 m² ; terminé
- 22/02/2022 ; permis de construire 0261602100021 ; 23 A All de la Ronceraie ; parcelle B 1079 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 144 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 0261602100020 ; Orti ; parcelle A 1205 ; 891 m² ; commencé ; ELLIPSE 26
- 12/10/2021 ; permis de construire 0261602100016 ; Rue des Pres ; parcelle A 1297 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 04/10/2021 ; permis de construire 0261602100018 ; 55 Allee des Lilas ; parcelle B 1834 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 07/06/2021 ; permis de construire 0261602100013 ; 7 Rue du Tre Matin ; parcelle A 1292 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 418 m² ; commencé
- 01/06/2021 ; permis de construire 0261602100010 ; Rue du Tre Matin  Lotissem ; parcelle A 1296 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 491 m² ; terminé
- 14/05/2021 ; permis de construire 0261602100008 ; Lot N_ 7 - Zone d'Acitivte ; parcelle A 1205 ; 1 150 m² ; terrain 3 514 m² ; autorisé ; SCI KEOPS
- 04/05/2021 ; permis de construire 0261602100003 ; Rue des Fruitiers ; parcelles B 1192, B 1193 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 090 m² ; commencé
- 29/04/2021 ; permis de construire 0261602000006 ; 573 Rue des Ortis ; parcelles ZA 49, ZA 75, A 980 ; 2 387 m² ; terrain 195 236 m² ; commencé ; SAICA PAPER EL
- 04/03/2021 ; permis de construire 0261602000023 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 904, A 979, A 903 ; 19 m² ; terrain 198 847 m² ; autorisé ; SAICA PAPER EL
- 04/03/2021 ; permis de construire 0261602100002 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 974, A 140, A 142 ; 274 m² ; terrain 102 915 m² ; autorisé ; SAICA PAPER EL
- 23/02/2021 ; permis de construire 0261602000017 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 140, A 142, A 143 ; 1 317 m² ; terrain 198 847 m² ; commencé ; SAICA PAPER EL
- 22/02/2021 ; permis de construire 0261602000021 ; Brandoulle ; parcelle B 950 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 015 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis de construire 0261602000019 ; Rue des Iles ; parcelles A 1185, A 142, A 143 ; 685 m² ; terrain 163 001 m² ; autorisé ; TELISOL 1
- 14/01/2021 ; permis de construire 0261602000020 ; Route de Font Barthelas ; parcelle B 476 ; 2 logements, 198 m² ; terrain 9 710 m² ; terminé
- 12/01/2021 ; permis de construire 0261602000018 ; Rue des Fruitiers ; parcelles B 1842, B 1844, B 1846 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 606 m² ; terminé
- 05/01/2021 ; permis de construire 0261602000016 ; 99 B Rue des Ecoles ; parcelle B 1712 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 924 m² ; terminé
- 21/10/2020 ; permis de construire 0261602000013 ; Rue des Mariniers ; parcelle B 1615 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 771 m² ; commencé
- 01/10/2020 ; permis de construire 0261602000011 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 140, A 142, A 143 ; 60 m² ; terrain 163 001 m² ; terminé ; SAICA PAPER EL
- 21/07/2020 ; permis de construire 0261602000009 ; Lot 6 Lotissement les Vignes de ; parcelle B 1723 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 829 m² ; terminé
- 08/06/2020 ; permis de construire 0261602000005 ; Rue des Fruitiers ; parcelles B 1192, B 1193 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 090 m² ; terminé
- 04/06/2020 ; permis de construire 0261602000007 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 140, A 142, A 143 ; 2 323 m² ; terrain 163 001 m² ; terminé
- 27/04/2020 ; permis de construire 0261602000003 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 909, A 140, A 142 ; 29 m² ; terrain 165 430 m² ; terminé ; SAICA PAPER EL
- 10/04/2020 ; permis de construire 0261601900022 ; Route de la Rayonniere ; parcelle B 193 ; 4 logements, 400 m² ; terrain 4 190 m² ; autorisé ; SCI KEOPS
- 10/04/2020 ; permis de construire 0261601900022 ; Route de la Rayonniere ; parcelle B 193 ; 400 m² ; terrain 4 190 m² ; autorisé ; SCI KEOPS
- 30/01/2020 ; permis de construire 0261602000004 ; Rue Panoramique ; parcelles A 1280, A 1282 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 821 m² ; terminé
- 29/10/2019 ; permis de construire 0261601900014 ; La Chanas ; parcelle B 1769 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 162 m² ; terminé
- 29/10/2019 ; permis de construire 0261601900020 ; Le Village ; parcelles A 1276, A 1278 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 855 m² ; terminé
- 26/09/2019 ; permis de construire 0261601900016 ; 573 Route des Ortis ; parcelles A 858, A 979, A 910 ; 76 m² ; terrain 155 649 m² ; terminé ; SAICA EL
- 19/09/2019 ; permis de construire 0261601900013 ; 651 Route de la Chanas ; parcelle B 1770 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé
- 23/07/2019 ; permis de construire 0261601900010 ; Rue des Fruitiers ; parcelles B 1758, B 1760, B 1761 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 271 m² ; autorisé
- 06/06/2019 ; permis de construire 0261601900008 ; Lot 13 Lotissement les Mar ; parcelle B 1513 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 31/05/2019 ; permis de construire 0261601900009 ; Allee des Lilas ; parcelle B 1835 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 707 m² ; terminé ; JGB
- 30/04/2019 ; permis de construire 0261601900007 ; Route de la Chanas ; parcelle B 1768 ; 1 logement, 188 m² ; terminé
- 01/04/2019 ; permis de construire 0261601900005 ; B Route de Beausemblant ; parcelles A 1279, A 1277 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé
- 18/03/2019 ; permis de construire 0261601900004 ; Lotissement les Vignes To ; parcelle B 1725 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 848 m² ; commencé
- 14/03/2019 ; permis de construire 0261601900002 ; Route de la Chanas ; parcelle B 1771 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 19/02/2019 ; permis de construire 0261601800016 ; Les Pierelles ; parcelles B 715, B 925, B 927 ; 1 665 m² ; terrain 8 418 m² ; autorisé ; ALPI
- 18/10/2018 ; permis de construire 0261601800013 ; 1185 Route de Beausemblant ; parcelle A 1273 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; SNC LAVEYRON
- 18/10/2018 ; permis de construire 0261601800014 ; 70 All du Clos de la Chanas ; parcelle B 1486 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 567 m² ; terminé
- 27/08/2018 ; permis de construire 0261601800003 ; 114 Imp de la Tuilerie ; parcelle B 1288 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 6 915 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LAVEYRON
- 27/08/2018 ; permis de construire 0261601800003 ; 114 Imp de la Tuilerie ; parcelle B 1288 ; 85 m² ; terrain 6 915 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LAVEYRON
- 02/07/2018 ; permis de construire 0261601800008 ; La Croix des Mailles - Imp ; parcelles B 253, B 1707, B 1701 ; 2 logements, 11 m² ; terrain 2 904 m² ; terminé ; SUD EST IMMO
- 25/06/2018 ; permis de construire 0261601800005 ; 2 Avenue de la Croix des Mai ; parcelle B 599 ; 49 m² ; terrain 4 666 m² ; autorisé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 04/06/2018 ; permis de construire 0261601800006 ; Avenue des Bateliers ; parcelles B 1763, B 1764 ; 1 logement, 108 m² ; terminé
- 24/05/2018 ; permis de construire 0261601700011 ; Avenue de la Croix des Mai ; parcelles B 1743, B 1745, B 1747 ; 878 m² ; terrain 1 564 m² ; autorisé
- 27/04/2018 ; permis de construire 0261601800004 ; Route de Beausemblant ; parcelle A 1275 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 823 m² ; commencé
- 12/04/2018 ; permis de construire 0261601700018 ; 6 073 m² ; terminé
- 12/04/2018 ; déclaration préalable 0261601800010 ; La Croix des Mailles ; parcelle B 302 ; 14 m² ; terrain 1 354 m² ; autorisé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE
- 18/01/2018 ; permis de construire 0261601700019 ; Lotissement les Mariniers ; parcelle B 1558 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 913 m² ; commencé
- 21/12/2017 ; permis de construire 0261601700015 ; Lotissement les Mariniers ; parcelle B 1541 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 934 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; permis de construire 0261601700016 ; Lotissement les Mariniers ; parcelle B 1540 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 975 m² ; commencé
- 15/12/2017 ; permis de construire 0261601700017 ; Rue des Ablettes ; parcelle B 1557 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 813 m² ; commencé
- 23/10/2017 ; permis de construire 0261601700010 ; La Rayonniere ; parcelle B 1754 ; 405 m² ; terrain 2 283 m² ; autorisé ; DIFRANC
- 20/10/2017 ; permis de construire 0261601700013 ; Impasse du Pialat ; parcelles A 1250, A 1247 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 558 m² ; autorisé
- 20/10/2017 ; permis de construire 0261601700003 ; 573 Rte des Ortis ; parcelles A 978, A 1220, A 1218 ; 86 m² ; terrain 116 612 m² ; annulé ; COGESTAR 3
- 02/10/2017 ; permis de construire 0261601700012 ; Rue des Mariniers ; parcelle B 1615 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 771 m² ; autorisé
- 29/09/2017 ; permis de construire 0261601700004 ; 115 Rue des Iles ; parcelles A 1184, A 1189 ; 41 m² ; terrain 2 034 m² ; autorisé ; 2 EF ELECTRICITE ENVIRONNEMENT FROID
- 14/09/2017 ; permis de construire 0261601700009 ; Lotissement les Mariniers ; parcelle B 1549 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 02/05/2017 ; permis de construire 0261601700001 ; Lotissement les Mariniers ; parcelle B 1547 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 14/02/2017 ; permis de construire 0261601600016 ; Allee des Sarments Lotisse ; parcelles B 1733, B 1735 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 545 m² ; terminé ; LES CHENES
- 02/02/2017 ; déclaration préalable 0261601700001 ; 50 Impasse des Pins ; parcelles B 1242, B 1243 ; terrain 1 353 m² ; autorisé
- 16/01/2017 ; permis de construire 0261601600015 ; 143 Rue du Port ; parcelle A 1222 ; 147 m² ; terrain 3 166 m² ; autorisé ; SCI LA CAPITANE
- 19/12/2016 ; permis de construire 0261601600014 ; Rue des Ablettes  Lot les ; parcelle B 1557 ; 2 logements, 196 m² ; terrain 813 m² ; annulé
- 13/12/2016 ; permis d'aménager 0261601600002 ; Le Village ; parcelles A 393, A 249, A 1158 ; terrain 5 062 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VALENCE
- 01/12/2016 ; permis de construire 0261601600013 ; 573 Route des Ortis ; parcelle A 978 ; 127 m² ; terrain 165 430 m² ; terminé ; EMIN LEYDIER
- 20/09/2016 ; permis de construire 0261601600011 ; 15 Chem de la Rochette ; parcelle B 845 ; 517 m² ; terrain 3 790 m² ; terminé ; COMMUNE DE LAVEYRON
- 30/08/2016 ; permis de construire 02616016L0006 ; 369 Rue des Mariniers ; parcelle B 1556 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 18/08/2016 ; permis de construire 0261601600012 ; Route de la Chanas ; parcelle A 504 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 148 m² ; commencé
- 21/07/2016 ; permis de construire 0261601600007 ; Rn7 Impasse de la Rochetai ; parcelles B 1692, B 1695 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 421 m² ; commencé
- 12/07/2016 ; permis de construire 0261601600010 ; Lot 3 ; parcelle B 947 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 822 m² ; autorisé
- 19/05/2016 ; permis de construire 0261601600006 ; Lotissement les Mariniers ; parcelle B 1556 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 15/05/2016 ; permis de construire 0261601600005 ; Le Village ; parcelle A 1011 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 344 m² ; commencé
- 13/05/2016 ; permis d'aménager 0261601600001 ; Route de la Chanas ; parcelles B 689, B 692, B 916 ; terrain 7 942 m² ; autorisé
- 14/03/2016 ; permis de construire 0261601600001 ; Impasse du Pialat ; parcelles A 1245, A 1252, A 1253 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 492 m² ; autorisé
- 10/03/2016 ; permis de construire 0261601600002 ; Allee des Sarments ; parcelle B 947 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 05/02/2016 ; permis de construire 0261601500009 ; Route de la Chanas ; parcelles B 1645, B 1185, B 1188 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 727 m² ; terminé
- 15/01/2016 ; permis de construire 0261601500008 ; 189 Rue du Port ; parcelle A 1223 ; 739 m² ; terrain 2 364 m² ; terminé ; BELOT R.
- 14/09/2015 ; permis de construire 0261601500007 ; Route de la Chanas ; parcelle B 10 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 698 m² ; commencé
- 02/07/2015 ; permis d'aménager 02616015V0001 ; Chemin de Brandoulle ; parcelle B 947 ; terrain 12 890 m² ; autorisé
- 22/06/2015 ; permis de construire 02616015V0004 ; Rte de Chavanet ; parcelles A 965, A 963, A 961 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 10 645 m² ; terminé
- 08/06/2015 ; permis de construire 02616014V0010 ; R.n  7 ; parcelles AC 55, B 599 ; 1 200 m² ; terrain 5 646 m² ; terminé ; LA 1
- 05/06/2015 ; permis de construire 02616015V0002 ; Zi Orti ; parcelles A 1231, A 1230, A 1200 ; 11 275 m² ; terrain 115 576 m² ; terminé ; NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES
- 23/04/2015 ; permis de construire 02616015V0003 ; 327 Chem de Champblain ; parcelle A 70 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 07/04/2015 ; permis de construire 02616015V0001 ; 573 Rte des Ortis ; parcelles A2 980, A2 979, A2 978 ; 73 m² ; terrain 165 430 m² ; terminé ; EMIN LEYDIER
- 30/03/2015 ; permis de construire 02616014V0009 ; 163 A Rue des Pres ; parcelle A 250 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 425 m² ; terminé
- 11/08/2014 ; permis d'aménager 02616014V0001 ; Lot les Terrasses du Pialat ; parcelle XX XXX ; terminé ; TRANS IMMO
- 24/06/2014 ; permis de construire 02616014V0005 ; 8 Quart les Pierrelles ; parcelle XX 1509 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 18/06/2014 ; permis de construire 02616014V0006 ; Le Village ; parcelles A 409, A 408, A 405 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 953 m² ; commencé
- 07/06/2014 ; permis de construire 02616014V0004 ; Zae  les Ortis ; parcelles A 1189, A 1184 ; 205 m² ; terrain 2 034 m² ; terminé
- 13/05/2014 ; permis de construire 02616014V0002 ; 299 la Croix des Mailles ; parcelles B 653, B 504P ; 139 m² ; terrain 1 202 m² ; annulé
- 03/04/2014 ; permis de construire 02616014V0001 ; 8 Quart les Pierelles ; parcelle XX 1509 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 701 m² ; annulé
- 24/03/2014 ; permis de construire 02616014V0003 ; Imp des Lones ; parcelle B 1506 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 597 m² ; annulé
- 28/02/2014 ; permis de construire 02616013V0011 ; Rd 122 ; parcelle A 1083 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 527 m² ; terminé
- 18/12/2013 ; permis de construire 02616013V0009 ; Lot les Mariniers 1 ; parcelle B 1516 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 745 m² ; terminé
- 09/10/2013 ; permis de construire 02616013V0007 ; Chem du Village ; parcelles A 1161, A 250, A 1160 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 3 451 m² ; terminé
- 01/10/2013 ; permis de construire 02616013V0006 ; 1 Lot les Mariniers I ; parcelle B 1504 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 614 m² ; commencé
- 24/07/2013 ; permis de construire 02616013V0005 ; 16 Lot les Mariniers 1 ; parcelle B 1516 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 745 m² ; annulé
- 23/05/2013 ; permis de construire 02616013V0004 ; 11 Lot les Mariniers ; parcelle A 1511 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 05/04/2013 ; permis de construire 02616013V0002 ; 42 Lot les Mariniers2 ; parcelle B 42 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 826 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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