# Permis de construire du Bas Ségala (Aveyron) : 123 autorisations

De 2013 à 2026 : 41 de logement, 78 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 43 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/06/2026 ; permis de construire 0120212600001 ; Mines de Vezis ; parcelles 0E 107, 0E 108, 0E 106 ; 1 650 m² ; terrain 126 912 m² ; autorisé ; LES FERMES DU RUISSEAU
- 19/05/2026 ; permis de construire 0120212600002 ; Route de Lacassagne ; parcelles 0A 385, 0A 386, 0A 387 ; terrain 19 059 m² ; autorisé
- 19/12/2025 ; permis de construire 0120212500012 ; La Besse ; parcelles 00 1, 0D 61, 0D 62 ; 816 m² ; terrain 29 246 m² ; commencé ; GAEC DES HORIZONS
- 10/10/2025 ; permis de construire 0120212500008 ; Les Aliberts ; parcelle 0H 1776 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 677 m² ; autorisé
- 01/09/2025 ; permis de construire 0120212500009 ; Le Vialardel ; parcelles 0A 1102, 0A 1362 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 378 m² ; autorisé
- 28/08/2025 ; déclaration préalable 0120212500021 ; Le Majoral ; parcelle 0C 225 ; 8 m² ; terrain 22 450 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/05/2025 ; permis de construire 0120212500002 ; Moussouse ; parcelle 0B 356 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 963 963 m² ; autorisé
- 13/05/2025 ; permis de construire 0120212500001 ; Puech de Tizac ; parcelles 0E 610, 0E 868, 0E 872 ; 1 logement ; terrain 2 874 m² ; autorisé
- 28/04/2025 ; permis de construire 01202124G0015 ; Centre Bourg de Vabre-Tiza ; parcelles 0B 980, 0B 1814 ; 2 logements ; terrain 574 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- 18/02/2025 ; permis d'aménager 01202124G0001 ; La Rangousie Basse ; parcelles 0B 1526, 0B 1525, 0B 1524 ; terrain 43 063 m² ; autorisé ; ROUACHED
- 10/07/2024 ; permis de construire 01202124G0004 ; Carles- Naujac ; parcelle E 284 ; 1 134 m² ; terrain 6 770 m² ; autorisé ; LES FRERES CAGEOT
- 23/05/2024 ; permis de construire 01202124G0001 ; La Vergnole la Baraque de ; parcelle F 299 ; 320 m² ; terrain 12 350 m² ; terminé
- 07/05/2024 ; permis de construire 01202123G0015 ; Le Peyrou ; parcelles B 116, B 115, B 916 ; 394 m² ; terrain 14 696 m² ; commencé ; DE LA BONNE ENTENTE
- 13/03/2024 ; permis de construire 01202123G0017 ; La Baraque de Lortal-Lonna ; parcelles F 187, F 185, F 184 ; 1 logement ; terrain 66 872 m² ; terminé
- 21/02/2024 ; permis de construire 01202123G0014 ; Le Bas Segala ; parcelle H 76 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 2 013 m² ; autorisé
- 12/02/2024 ; permis de construire 01202123G0012 ; Le Travers la Bastide-l'Ev ; parcelles D 254, D 253, D 255 ; 69 m² ; terrain 21 034 m² ; terminé ; GAEC DES IGUES
- 12/02/2024 ; permis de construire 01202123G0013 ; Les Peries- Laval ; parcelles D 359, D 832, D 358 ; 1 376 m² ; terrain 30 744 m² ; terminé ; GAEC DES IGUES
- 25/01/2024 ; permis de construire 01202123G0011 ; Lonnac ; parcelle G 506 ; 1 logement ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 30/12/2023 ; déclaration préalable 01202123G0029 ; L Hiversen ; parcelle 0D 982 ; 8 m² ; terrain 78 720 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 16/12/2023 ; déclaration préalable 01202123G0026 ; Le Puech ; parcelle 0C 1191 ; 8 m² ; terrain 11 770 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 16/12/2023 ; déclaration préalable 01202123G0027 ; Malaoyre ; parcelle F 814 ; 7 m² ; terrain 1 038 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/12/2023 ; déclaration préalable 01202123G0025 ; Laval ; parcelle 0D 838 ; 8 m² ; terrain 3 403 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/09/2023 ; permis de construire 01202123G0007 ; Combret ; parcelle G 186 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 221 m² ; terminé
- 30/06/2023 ; déclaration préalable 01202123G0014 ; Les Landes ; parcelle 0B 389 ; 9 m² ; terrain 15 190 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/05/2023 ; permis de construire 01202122G0017 ; Le Bourge la Bastide L Eve ; parcelle H 47 ; terrain 33 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- 12/05/2023 ; déclaration préalable 01202123G0009 ; La Bessade saint-Salvadou ; parcelle 0A 1223 ; 10 m² ; terrain 29 962 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 19/04/2023 ; permis de construire 01202123G0002 ; 657 m² ; autorisé ; THEODORO FOLLMANN
- 06/03/2023 ; permis de construire 01202122G0015 ; La Bastide l'Eveque ; parcelles H 3, H 3, H 1635 ; 146 m² ; terrain 2 630 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- 06/03/2023 ; permis de construire 01202122G0018 ; La Besse ; parcelles D 60, D 62, D 58 ; 432 m² ; terrain 64 913 m² ; autorisé ; GAEC DES HORIZONS
- 10/01/2023 ; permis de construire 01202122G0010 ; Le Suc ; parcelle C 573 ; 1 428 m² ; terrain 9 950 m² ; autorisé
- 30/12/2022 ; permis de construire 01202122G0016 ; Le Bourg saint Salvadou ; parcelle C 789 ; 1 logement ; terrain 277 m² ; commencé
- 29/11/2022 ; permis de construire 01202122G0014 ; Le Rieu - la Bastide l'Eve ; parcelles B 1443, B 1509, B 1441 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 25 141 m² ; terminé
- 25/11/2022 ; déclaration préalable 01202122G0026 ; La Villandie ; parcelle D 783 ; 10 m² ; terrain 6 459 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/11/2022 ; permis de construire 01202122G0012 ; Pezet saint-Salvadou ; parcelles A 1014, A 1017, A 1305 ; 421 m² ; terrain 6 174 m² ; commencé
- 20/07/2022 ; permis de construire 01202122G0009 ; Le Clauzou ; parcelles F 109, F 110, F 111 ; 261 m² ; autorisé ; GAEC DES SOURCES VIVES
- 20/06/2022 ; permis de construire 01202121G0035 ; Le Bourg ; parcelle H 75 ; 62 m² ; terrain 451 m² ; terminé ; COMMUNE DE LA BASTIDE L EVEQUE
- 05/05/2022 ; permis de construire 01202121G0030 ; Le Perie ; parcelles C 803, C 962, C 801 ; 4 m² ; terrain 36 025 m² ; autorisé
- 08/04/2022 ; permis de construire 01202122G0001 ; Segonds saint-Salvadou ; parcelle A 1032 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 11 468 m² ; autorisé ; LA POIRE EN DEUX
- 25/03/2022 ; permis de construire 01202122G0002 ; Le Rieu ; parcelles B 1302, B 1303, B 1304 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 14 136 m² ; autorisé
- 25/03/2022 ; permis de construire 01202121G0027 ; La Brunie ; parcelles A 1185, A 1178, A 1179 ; 555 m² ; terrain 18 999 m² ; autorisé
- 07/03/2022 ; permis de construire 01202121G0023 ; La Croix du Bez ; parcelles B 1413, B 131 ; 48 m² ; terrain 8 949 m² ; terminé
- 08/02/2022 ; permis de construire 01202121G0034 ; Le Bez ; parcelle B 1802 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 439 m² ; autorisé
- 08/02/2022 ; permis de construire 01202121G0028 ; La Brunie ; parcelle A 1177 ; 999 m² ; terrain 22 166 m² ; autorisé
- 24/12/2021 ; permis de construire 01202121G0029 ; Lotissement Communal les H ; parcelles H 1571, H 1675 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 167 m² ; autorisé
- 30/11/2021 ; permis de construire 01202121G0022 ; Le Bosc saint-Salvadou ; parcelles C 1062, C 1063, C 1065 ; 80 m² ; terrain 5 844 m² ; terminé
- 16/11/2021 ; permis de construire 01202121G0017 ; Puech Deltour ; parcelles E 516, E 1087, E 1084 ; 547 m² ; terrain 109 110 m² ; autorisé
- 06/10/2021 ; permis de construire 01202121G0021 ; Le Vialardel ; parcelles A 870, A 859, A 860 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 2 214 m² ; terminé
- 06/09/2021 ; permis de construire 01202121G0012 ; Lonnac ; parcelles H 938, G 508, G 684 ; 125 m² ; terrain 17 680 m² ; autorisé
- 02/07/2021 ; permis de construire 01202121G0013 ; Le Barry-Teulieres ; parcelle G 626 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 740 m² ; commencé
- 29/06/2021 ; permis de construire 01202121G0007 ; Le Poulinet ; parcelles E 7, E 9, E 11 ; 1 350 m² ; terrain 41 237 m² ; autorisé ; DU POULINET
- 16/06/2021 ; permis de construire 01202121G0002 ; Maloyre ; parcelles F 789, F 72, F 74 ; 403 m² ; terrain 14 450 m² ; autorisé ; ELIE
- 06/06/2021 ; permis de construire 01202121G0006 ; Montbressous ; parcelles D 648, D 649, D 650 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 4 362 m² ; autorisé ; SOCIETE LES 3 FOURNILS
- 29/04/2021 ; permis de construire 01202120G0013 ; Le Pradel ; parcelles D 861, D 979 ; 49 m² ; terrain 12 940 m² ; autorisé ; GAEC DU BEZ
- 27/04/2021 ; permis de construire 01202120G0014 ; Pezet St Salvadou ; parcelles A 314, A 348, A 344 ; 1 794 m² ; terrain 112 391 m² ; autorisé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 50
- 15/03/2021 ; permis de construire 01202120G0012 ; Lacoste de Tizac ; parcelles E 742, E 1089, E 1372 ; 8 logements, 30 m² ; terrain 40 143 m² ; commencé
- 15/03/2021 ; permis de construire 01202120G0012 ; Lacoste de Tizac ; parcelles E 742, E 1089, E 1372 ; 30 m² ; terrain 40 143 m² ; commencé
- 02/11/2020 ; permis de construire 01202120G0005 ; Lonnac ; parcelles G 495, F 270 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 5 420 m² ; annulé
- 05/10/2020 ; permis de construire 01202120G0006 ; Le Pradel ; parcelle D 743 ; 397 m² ; terrain 14 432 m² ; autorisé ; GAEC DU BEZ
- 30/09/2020 ; permis de démolir 01202120G0001 ; Bleyssol ; parcelles D 367, D 390, D 391 ; terrain 8 152 m² ; autorisé
- 30/08/2020 ; permis de construire 01202120G0001 ; Le Cayla ; parcelles C 329, C 328, C 327 ; 1 logement ; terrain 632 m² ; terminé
- 02/06/2020 ; permis de construire 01202119G0022 ; Le Bourg ; parcelles H 1466, H 1465 ; 924 m² ; terrain 5 172 m² ; autorisé ; CUMA DE LA BASTIDE L EVEQUE
- 29/01/2020 ; permis de construire 01202119G0019 ; Agen ; parcelle E 1213 ; 97 m² ; terrain 7 750 m² ; commencé ; LA PRADARIE
- 17/01/2020 ; permis de construire 01202119G0018 ; Boniere Vabre-Tizac ; parcelles D 886, D 879, D 883 ; 975 m² ; terrain 167 053 m² ; commencé ; DE BONNIERE
- 30/12/2019 ; déclaration préalable 01202119G0027 ; Le Bourg Vabre-Tizac ; parcelle B 1066 ; 1 logement ; terrain 3 420 m² ; autorisé
- 29/11/2019 ; permis de construire 01202119G0007 ; Le Suquet ; parcelles G 673, G 664, G 669 ; 360 m² ; terrain 22 760 m² ; autorisé
- 25/11/2019 ; permis de construire 01202119G0012 ; Les Champs de Combret ; parcelles G 536, G 535, G 581 ; 1 315 m² ; terrain 34 184 m² ; commencé ; DES BRASTIDES
- 23/10/2019 ; permis de construire 01202119G0011 ; Segonds ; parcelles A 728, A 749, A 1212 ; 2 600 m² ; terrain 35 762 m² ; commencé
- 18/10/2019 ; permis d'aménager 01202119G0001 ; Le Bourg la Bastide l'Eveq ; parcelles H 34, H 35, H 1036 ; terrain 4 765 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- 26/09/2019 ; permis de construire 01202119G0006 ; Puech Landes ; parcelles A 1447, A 179, A 1450 ; 222 m² ; terrain 41 935 m² ; commencé
- 29/04/2019 ; permis de construire 01202119G0001 ; La Baraque de Lortal ; parcelle F 710 ; 183 m² ; terrain 6 524 m² ; commencé ; SA LES GORGES DE L'AVEYRON
- 23/04/2019 ; permis de construire 01202118G0010 ; Naujac ; parcelles G 59, G 60, G 61 ; 3 072 m² ; terrain 147 998 m² ; terminé
- 11/03/2019 ; permis de construire 01202118G0008 ; Saint Salvadou ; parcelle A 1066 ; 15 m² ; terrain 33 299 m² ; autorisé
- 18/02/2019 ; permis de construire 01202118G0011 ; Les Landes Vabre-Tizac ; parcelles B 1844, B 1846, B 1847 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 4 323 m² ; autorisé
- 16/01/2019 ; permis de construire 01202118G0006 ; Laval ; parcelles D 353, D 357, D 358 ; 38 m² ; terrain 42 974 m² ; commencé ; GAEC DES IGUES
- 10/01/2019 ; permis de construire 01202118G0009 ; Le Bastit ; parcelles E 911, E 322, E 913 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 5 712 m² ; commencé
- 18/10/2018 ; permis de construire 01202118U1015 ; Les Cayroux Blancs ; parcelle F 401 ; 91 m² ; terrain 5 210 m² ; commencé
- 15/10/2018 ; permis de construire 01202118U1014 ; Le Bourg ; parcelles C 1155, C 1150, C 1157 ; 4 logements, 131 m² ; terrain 434 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- 15/10/2018 ; permis de construire 01202118U1013 ; Le Bourg ; parcelles H 34, H 35 ; 45 m² ; terrain 1 308 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- 15/10/2018 ; permis de construire 01202118U1014 ; Le Bourg ; parcelles C 1155, C 1150, C 1157 ; 131 m² ; terrain 434 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- 20/06/2018 ; permis de construire 01202118U1008 ; Le Mercadel St Salvadou ; parcelle B 1170 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 044 m² ; commencé
- 30/04/2018 ; permis de construire 01202118U1002 ; La Crouzette ; parcelles C 1303, C 1300, C 824 ; 180 m² ; terrain 3 132 m² ; terminé ; GAEC DE LA CROUZETTE
- 09/03/2018 ; permis de construire 01202118U1003 ; Le Gourp de Cabanes ; parcelles B 1134, B 1235 ; 341 m² ; terrain 11 104 m² ; autorisé
- 25/01/2018 ; permis de construire 01202117W1012 ; Les Gazannes ; parcelle D 189 ; 775 m² ; terrain 76 660 m² ; autorisé
- 19/01/2018 ; permis de construire 01202117W1011 ; Le Parayret ; parcelles B 1765, B 1763, B 1767 ; 1 logement, 262 m² ; terrain 1 950 m² ; autorisé
- 22/11/2017 ; permis de construire 01202117W1010 ; Le Bourg ; parcelle B 1001 ; 5 logements, 29 m² ; terrain 700 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- 26/07/2017 ; déclaration préalable 01202117W2012 ; Bennac ; parcelle H 1621 ; 12 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/07/2017 ; permis de construire 01202117W1006 ; Lacassagne ; parcelle A 393 ; 93 m² ; terrain 1 110 m² ; autorisé
- 01/06/2017 ; permis de construire 01202117W1007 ; Lot les Hts de Fournies Lot 2 ; parcelle H 1568 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 106 m² ; commencé
- 28/03/2017 ; permis de construire 01202117W1003 ; Le Mercadel ; parcelle B 1179 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 122 m² ; commencé
- 27/03/2017 ; permis de construire 01202116W1018 ; Fournies ; parcelle A 1312 ; 1 logement ; terrain 255 m² ; autorisé
- 23/03/2017 ; permis de construire 01202117W1004 ; Teulieres ; parcelle G 278 ; 45 m² ; autorisé
- 06/02/2017 ; permis de construire 01202116W1016 ; Le Puech du Bruel ; parcelle A 65 ; 533 m² ; terrain 19 020 m² ; commencé
- 05/02/2017 ; permis de démolir 01202116W4001 ; Requista ; parcelle B 217 ; autorisé ; SCI LA FERME DE REQUISTA
- 19/09/2016 ; permis de construire 01202116W1012 ; La Besse ; parcelle D 59 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 18/08/2016 ; permis de construire 01202116W1010 ; Maloyre ; parcelle F 521 ; 675 m² ; terrain 6 637 m² ; autorisé ; GAEC DES SOURCES VIVES
- 04/07/2016 ; permis de construire 01202116W1011 ; La Font de Laval ; parcelle C 1088 ; 1 542 m² ; terrain 25 315 m² ; autorisé ; GAEC LA FONT DE LAVAL
- 30/06/2016 ; déclaration préalable 01202116W2024 ; Pl de L Eglise ; parcelle H 152 ; 11 m² ; terminé ; COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- 16/06/2016 ; permis de construire 01202116W1008 ; Le Suquet ; parcelle D 954 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 866 m² ; terminé
- 07/06/2016 ; permis de construire 01202116W1006 ; Bennac ; parcelles H 1561, H 1622, H 1594 ; 2 034 m² ; terrain 107 194 m² ; commencé ; GAEC DES QUATRE CLOCHERS
- 24/05/2016 ; permis de construire 01202116W1005 ; Puech Landes ; parcelles A 1354, A 1349 ; 301 m² ; commencé
- 19/05/2016 ; permis de construire 01202116W1003 ; La Bouriette ; parcelle H 1548 ; 1 logement ; terrain 820 m² ; commencé
- 25/03/2016 ; permis de construire 01202116W1001 ; La Bessiere ; parcelles A 795, A 10 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 391 m² ; terminé
- 14/03/2016 ; permis de construire 01202116W1002 ; Les Gazanes ; parcelles D 189, D 912 ; 1 131 m² ; terrain 99 468 m² ; terminé ; EARL GARES
- 23/02/2016 ; permis de construire 01202115W1013 ; Le Serre ; parcelles H 682, H 709 ; 1 logement ; autorisé
- 18/09/2015 ; permis de construire 01202115W1009 ; La Riviere ; parcelle F 829 ; 366 m² ; terrain 10 113 m² ; terminé
- 13/09/2015 ; permis de construire 01202115W1008 ; Le Bourg ; parcelles H 1439, H 1438 ; 131 m² ; terrain 3 349 m² ; terminé
- 18/08/2015 ; permis de construire 01202115W1010 ; Laval ; parcelles D 255, D 258 ; 1 482 m² ; terrain 8 518 m² ; terminé ; GAEC DES IGUES
- 06/08/2015 ; permis de construire 01202115W1007 ; Laval ; parcelles C 1087, C 1088 ; 88 m² ; terrain 6 855 m² ; autorisé ; GAEC LA FONT DE LAVAL
- 16/07/2015 ; permis de construire 01202115W1004 ; La Besse ; parcelle D 60 ; 252 m² ; terrain 10 290 m² ; terminé ; GAEC DES HORIZONS
- 09/06/2015 ; permis de construire 01202115W1005 ; Lonnac ; parcelles H 938, G 509, G 508 ; 125 m² ; terrain 19 553 m² ; terminé
- 05/06/2015 ; permis de construire 01202115W1003 ; Puech Landes ; parcelles A 179, A 182 ; 110 m² ; terrain 32 490 m² ; commencé
- 05/05/2015 ; permis de construire 01202115W1001 ; La Rangousie Basse ; parcelles B 198, B 197 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 7 240 m² ; commencé
- 28/11/2014 ; permis de construire 01202114W1004 ; Za la Baraque de L Ortal ; parcelle F 781 ; 143 m² ; terrain 5 654 m² ; commencé ; INGO
- 02/10/2014 ; permis de construire 01202114W1002 ; La Coste ; parcelles H 1200, H 1201, H 297 ; 1 018 m² ; terrain 312 024 m² ; autorisé ; GAEC LA COSTE BASTIT
- 27/09/2014 ; permis de construire 01202114W1003 ; Le Sibadal ; parcelle A 146 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 11 300 m² ; terminé
- 27/03/2014 ; permis de construire 01202114W1001 ; Lascals ; parcelles E 839, E 810, E 606 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 7 917 m² ; commencé
- 24/02/2014 ; déclaration préalable 01202114W2003 ; Le Clauzou ; parcelle F 111 ; 8 m² ; terrain 27 190 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 27/11/2013 ; permis de construire 01202113W1005 ; Za de la Baraque de L Orta ; parcelle F 781 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 27/11/2013 ; permis de construire 01202113W1005 ; Za de la Baraque de L Orta ; parcelle F 781 ; 71 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 12/09/2013 ; permis de construire 01202113W1004 ; Laval ; parcelle D 338 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 2 493 m² ; terminé
- 26/08/2013 ; déclaration préalable 01202113W2007 ; Za de la Baraque de L Ortal ; parcelle F 781 ; 972 m² ; terrain 2 896 m² ; autorisé
- 14/05/2013 ; permis de construire 01202113W1002 ; La Crouzette ; parcelle C 1301 ; 326 m² ; terrain 3 647 m² ; commencé ; GAEC DE LA CROUZETTE
- 28/03/2013 ; permis de construire 01202113W1001 ; Sinieres ; parcelles C 1294, C 657, C 207 ; 608 m² ; terrain 25 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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