# Impasse des ormes, 85560 Le Bernard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.44063, -1.46199 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 85022_0139.

## La parcelle

- Parcelle : ZO 386 (la plus proche : le point est sur la voie, à 6 m de son bord)
- Contenance : 277 m²
- Identifiant : 85022000ZO0386
- Feuille : 000 ZO 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 19,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 073 kWh par an, pour 1 687 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB du PLU Le Bernard, en vigueur depuis le 29/01/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Zone d'assainissement collectif

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 21/11/2024 ; vente ; 4 Imp des Ormes ; Maison, Dépendance ; 107 163 € ; 76 m² bâtis, 1 254 m² de terrain, 1 410 €/m²
- 24/07/2024 ; vente ; 2 Imp des Ormes ; Dépendance, Maison ; 239 400 € ; 67 m² bâtis, 1 126 m² de terrain, 3 573 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 19/07/2024 ; 4 Impasse des ormes 85560 Le Bernard ; maison, 77 m², construit en 2005 ; énergie C, climat A
- 03/04/2024 ; 2 Impasse des ormes 85560 Le Bernard ; maison, 67,7 m², construit en 2005 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 19 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique Les Dolmens (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont SCI L AUBESNIERE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/348803602) ; SCI LES ORMES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/492760400) ; PROJENER (construction, https://auregistre.fr/entreprise/494184401)
- Voies voisines : Rue des ormeaux (54 m) https://aucadastre.fr/le-bernard-85022/rue-des-ormeaux-0050.md ; Rue des églantines (55 m) https://aucadastre.fr/le-bernard-85022/rue-des-eglantines-0038.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-bernard-85022/impasse-des-ormes-0139
La commune : https://aucadastre.fr/le-bernard-85022.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/85022_0139