# Permis de construire du Bersac (Hautes-Alpes) : 12 autorisations

De 2013 à 2026 : 1 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/05/2026 ; permis de construire 0050212600002 ; 1450 Chemin des Clavelas ; parcelles Y 143, Y 145 ; 687 m² ; terrain 6 756 m² ; autorisé ; GAEC LA BELLE AGNELLE
- 18/01/2025 ; déclaration préalable 00502124C0007 ; Rd21 Route de Savournon ; parcelle ZC 146 ; 31 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/11/2023 ; déclaration préalable 00502123C0005 ; Rd21 - Route de Savournon ; parcelle ZC 146 ; 31 m² ; terrain 6 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/12/2017 ; permis de construire 00502117H0002 ; Serre Trompette ; parcelle ZB 95 P ; 1 217 m² ; terrain 36 523 m² ; autorisé ; EARL OEUF BIO BUECH
- 21/12/2016 ; permis de construire 00502116H0005 ; Les Combettes ; parcelle ZB 94 ; 95 m² ; terrain 12 175 m² ; autorisé ; EARL OEUF BIO BUECH
- 27/04/2016 ; permis de construire 00502116H0002 ; Les Combettes ; parcelle ZB 94 ; 300 m² ; terrain 12 175 m² ; terminé ; EARL OEUF BIO BUECH
- 18/06/2015 ; permis de construire 00502115H0003 ; Les Combettes ; parcelle ZB 94 ; 412 m² ; terrain 12 175 m² ; terminé ; EARL OEUF BIO BUECH
- 07/05/2015 ; permis de construire 00502115H0002 ; Plan de  Guire ; parcelle ZB 89 ; 138 m² ; terminé
- 02/10/2014 ; permis de construire 00502114H0002 ; Dessous Guire ; parcelle ZB 73 ; 55 m² ; terrain 29 322 m² ; terminé
- 05/06/2014 ; permis de construire 00502114H0001 ; Barlandonne ; parcelle ZC 305 ; 1 860 m² ; terrain 8 278 m² ; autorisé ; GAEC DES HAUTES PLAINES
- 30/01/2014 ; permis de construire 00502113H0003 ; Les Vignes ; parcelle ZC 17 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 4 290 m² ; commencé
- 29/11/2013 ; permis de construire 00502113H0002 ; Plaine de Guire ; parcelle ZB 47 ; 24 m² ; terrain 1 930 m² ; terminé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel et plateforme nationale des repères de crues (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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