# Permis de construire du Bez (Tarn) : 126 autorisations

De 2013 à 2026 : 70 de logement, 47 de locaux, 1 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/07/2026 ; permis de construire 0810312600004 ; 18 Impasse du Castélou ; parcelle B 1788 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 3 029 m² ; autorisé
- 17/07/2026 ; permis de construire 0810312600006 ; Chemin de Montredon ; parcelles C 913, C 1550, C 1552 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 8 565 m² ; autorisé
- 23/06/2026 ; permis de construire 0810312600003 ; Route des Sagnoles ; parcelle B 1911 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 078 m² ; autorisé
- 19/06/2026 ; permis de construire 0810312600002 ; 4 la Chinchoularie ; parcelle C 251 ; 50 m² ; terrain 11 118 m² ; autorisé
- 22/05/2026 ; déclaration préalable 0810312600018 ; 446 Chemin de Bel-Air ; 1 logement, 37 m² ; terrain 1 262 m² ; autorisé
- 15/05/2026 ; déclaration préalable 0810312600013 ; Boscaut ; parcelle E 801 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 589 m² ; autorisé
- 09/02/2026 ; permis de construire 0810312500017 ; Saint Agnan ; parcelles C 1394, C 1507, C 1267 ; 54 m² ; terrain 30 990 m² ; autorisé ; GROUPE SIAT BRASSAC
- 02/02/2026 ; déclaration préalable 0810312500031 ; 39 Route de Cabroulet ; parcelles B 1866, B 1338, B 1695 ; 53 m² ; terrain 8 545 m² ; terminé
- 09/01/2026 ; permis de construire 0810312500013 ; Route de Guyor-Bas ; parcelles 0B 1203, 0B 1204, 0B 1199 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 1 471 m² ; autorisé
- 17/12/2025 ; permis de construire 0810312500015 ; 6 Route de Cabroulet ; parcelle B 1630 ; 288 m² ; terrain 3 600 m² ; autorisé ; SCI FABRE
- 09/12/2025 ; permis de démolir 0810312500003 ; 20 Ch des Cabanes ; parcelle D 435 ; terrain 2 960 m² ; autorisé
- 24/11/2025 ; permis de construire 0810312500012 ; 1 Imp du Castelou ; parcelle B 1927 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 922 m² ; commencé
- 17/09/2025 ; permis de démolir 0810312500001 ; 124 Route de l'Agout ; parcelles C 1388, C 1390, C 1392 ; terrain 2 845 m² ; autorisé ; GROUPE SIAT BRASSAC
- 29/07/2025 ; permis de construire 0810312500006 ; 30 Route de Castres ; parcelle C 667 ; terrain 4 753 m² ; autorisé ; POMPES FUNEBRES BERGER
- 27/06/2025 ; permis de construire 0810312500003 ; Route de Guyor-Bas ; parcelles B 341, B 1739, B 1740 ; 404 m² ; terrain 65 449 m² ; autorisé
- 27/06/2025 ; permis de construire 0810312500004 ; Route des Lauradous ; parcelles 0B 492, 0B 493, 0B 1899 ; 500 m² ; terrain 30 161 m² ; autorisé
- 26/06/2025 ; déclaration préalable 0810312500015 ; Caunan ; parcelle D 230 ; 7 m² ; terrain 5 498 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/06/2025 ; permis de construire 0810312500005 ; Guyor ; parcelles B 1284, B 1578, B 1580 ; 3 800 m² ; terrain 15 527 m² ; autorisé ; VIRYA C&I SOLUTIONS FRANCE
- 18/06/2025 ; permis de construire 0810312500002 ; 14 Hameau de Gabaude ; parcelle B 1706 ; 60 m² ; terrain 1 310 m² ; commencé
- 09/04/2025 ; permis de construire 0810312500001 ; La Borio ; parcelles A 729, A 909, A 911 ; 1 logement ; terrain 2 732 m² ; autorisé ; BRIS CCP
- 18/10/2024 ; permis de construire 08103124B0009 ; Saint Agnan ; parcelles C 642, C 643, C 644 ; 135 m² ; terrain 1 121 m² ; terminé ; CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
- 27/05/2024 ; permis de construire 08103124B0004 ; Puech de Mares ; parcelles D 234, D 230, D 231 ; 1 914 m² ; terrain 75 577 m² ; commencé ; GAEC DE CAUNAN
- 07/05/2024 ; permis de construire 08103124B0003 ; 14 Route d'Angles ; parcelles D 1781, D 542, D 531 ; 415 m² ; terrain 5 691 m² ; commencé ; COMMUNE LE BEZ
- 02/05/2024 ; permis de construire 08103124B0002 ; 1 logement, 9 m² ; autorisé
- 08/03/2024 ; permis de construire 08103123B0010 ; 8 ; parcelles 0D 1077, D 1075, 0D 1076 ; 1 logement ; terrain 36 766 m² ; commencé
- 26/02/2024 ; déclaration préalable 08103123B0028 ; 5 ; parcelles 0A 217, 0A 216 ; 19 m² ; terrain 870 m² ; autorisé
- 11/08/2023 ; permis de construire 08103123B0004 ; Lot les Sagnoles ; parcelle B 1912 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 950 m² ; terminé
- 09/08/2023 ; permis de construire 08103123B0006 ; Le Pradal ; parcelles A 890, A 890, A 892 ; 120 m² ; terrain 56 212 m² ; autorisé
- 04/07/2023 ; permis de construire 08103123B0003 ; Barthe ; parcelle D 1133 ; 120 m² ; terrain 5 930 m² ; autorisé
- 12/04/2023 ; déclaration préalable 08103123B0007 ; 58 Route du Lignon ; parcelles B 1778, B 1301, B 1307 ; 14 m² ; terrain 98 026 m² ; terminé ; CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
- 27/03/2023 ; permis de démolir 08103123B0001 ; 18 la Bayourte ; parcelle C 305 ; terrain 54 m² ; autorisé
- 14/02/2023 ; permis de construire 08103122B0013 ; Les Pontils ; parcelle D 1612 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 520 m² ; commencé
- 27/01/2023 ; permis de construire 08103122B0012 ; Les Sagnoles - Lot 5 ; parcelle B 1913 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 934 m² ; terminé
- 13/12/2022 ; permis de construire 08103122B0011 ; Comberouge ; parcelle C 1291 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 6 562 m² ; commencé
- 17/10/2022 ; permis de construire 08103122B0009 ; 54 Route du Lignon ; parcelles B 1345, B 1509, B 1344 ; 143 m² ; terrain 29 221 m² ; terminé ; CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
- 02/09/2022 ; permis de construire 08103122B0007 ; 2 Hameau de Massi ; parcelles A 431, A 820, A 432 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 578 m² ; commencé
- 02/09/2022 ; permis de démolir 08103122B0001 ; 4 Hameau de Massi ; parcelle A 429 ; terrain 167 m² ; autorisé
- 26/07/2022 ; permis de construire 08103122B0006 ; Rue du Puech de Guyor Haut ; parcelle B 1851 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 950 m² ; autorisé
- 13/06/2022 ; permis de construire 08103122B0005 ; Puech de Guyor Haut ; parcelles B 1921, B 1924 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 950 m² ; terminé ; SAGUNTO
- 11/05/2022 ; permis de construire 08103122B0004 ; La Bertrandie Hameau ; parcelle B 1365 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 002 m² ; terminé
- 14/02/2022 ; permis de construire 08103121B0009 ; Route du Triby ; parcelle B 1873 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 13 216 m² ; commencé
- 10/12/2021 ; permis de construire 08103121B0006 ; Hameau du Cros de la Vaiss ; parcelles C 1531, C 1534 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 709 m² ; terminé
- 27/10/2021 ; déclaration préalable 08103121B0031 ; 72 Route de Castres ; parcelle C 1198 ; 20 m² ; terrain 3 610 m² ; terminé
- 15/09/2021 ; permis d'aménager 08103121B0001 ; Rue du Triby ; parcelle B 1873 ; terrain 13 216 m² ; terminé
- 30/07/2021 ; permis de construire 08103121B0004 ; La Bertrandie ; parcelles B 1893, B 529 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 719 m² ; commencé
- 28/07/2021 ; permis de démolir 08103121B0001 ; 491 Ch de Bel Air ; parcelle C 1071 ; terrain 2 962 m² ; terminé
- 27/04/2021 ; déclaration préalable 08103121B0014 ; Puech de Mares ; parcelle D 235 ; 19 m² ; terrain 4 673 m² ; terminé ; GAEC DE CAUNAN
- 08/04/2021 ; déclaration préalable 08103121B0008 ; 3 Ch de la Barbude ; parcelle D 91 ; 18 m² ; terrain 6 600 m² ; terminé ; FLEURS ET JARDINS DU SIDOBRE
- 30/03/2021 ; déclaration préalable 08103121B0005 ; 35 Ch de Montredon ; parcelle C 930 ; 30 m² ; terrain 97 m² ; autorisé
- 29/10/2020 ; permis de construire 08103120B0011 ; Imp du Theroun Biel ; parcelles D 1304, D 1399, D 1400 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 24/09/2020 ; permis de construire 08103120B0009 ; Venelle du Castel ; parcelles D 483, D 484 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 303 m² ; terminé
- 24/09/2020 ; permis de construire 08103120B0010 ; Le Rec ; parcelle E 892 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 13 180 m² ; autorisé
- 20/08/2020 ; permis de construire 08103120B0007 ; Les Sagnoles ; parcelle B 491 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 16 131 m² ; autorisé
- 23/07/2020 ; permis de construire 08103120B0003 ; 2 Hameau de la Durantie ; parcelle D 1091 ; 30 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 29/06/2020 ; permis de démolir 08103120B0002 ; 25 Rue de l'Auberge ; parcelle B 1337 ; terrain 305 m² ; autorisé
- 26/05/2020 ; permis de construire 08103120B0005 ; Vialavert - Maison du Sidobre ; parcelles B 1345, B 1509 ; 103 m² ; terrain 15 630 m² ; terminé ; CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
- 20/05/2020 ; permis de construire 08103120B0004 ; Guyor Haut ; parcelles B 491, B 492, B 493 ; 1 843 m² ; terrain 32 202 m² ; terminé ; LA FERME DU SIDOBRE
- 04/03/2020 ; permis de construire 08103119B0030 ; La Bayourte ; parcelles C 327, C 1207, C 1208 ; 626 m² ; terrain 32 853 m² ; terminé ; EARL DE LA BAYOURTE
- 19/02/2020 ; permis de démolir 08103120B0001 ; 25 Rue de l'Auberge ; parcelle B 1337 ; terrain 305 m² ; autorisé
- 11/02/2020 ; permis de construire 08103120B0002 ; 31 Route du Ventadou ; parcelle D 1968 ; 70 m² ; terrain 6 027 m² ; commencé
- 16/01/2020 ; permis de construire 08103119B0032 ; Hameau la Bertrandie ; parcelle B 521 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 313 m² ; terminé
- 07/01/2020 ; permis de construire 08103119B0027 ; Hameau la Bertrandie ; parcelle B 575 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 751 m² ; terminé
- 07/01/2020 ; permis de construire 08103119B0025 ; Le Viala ; parcelles D 1034, D 1035, D 1972 ; 227 m² ; terrain 4 841 m² ; commencé
- 20/12/2019 ; permis de construire 08103119B0028 ; Hameau de la Bertrandie ; parcelles B 523, B 524 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 117 m² ; commencé
- 06/12/2019 ; permis de construire 08103119B0024 ; Le Secun Bas ; parcelles A 584, A 585 ; 140 m² ; terrain 1 573 m² ; commencé
- 04/12/2019 ; permis de construire 08103119B0026 ; L'Alba ; parcelles C 1513, C 1514 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 3 293 m² ; commencé
- 22/11/2019 ; permis de construire 08103118B0007 ; Hameau de la Bertrandie ; parcelles B 571, B 572, B 573 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 3 211 m² ; autorisé
- 30/10/2019 ; permis de construire 08103119B0022 ; Malout ; parcelles D 1821, D 1824, D 1485 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 054 m² ; annulé
- 30/10/2019 ; permis de construire 08103119B0023 ; La Bertrandie ; parcelles B 571, B 572, B 573 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 3 211 m² ; autorisé
- 24/10/2019 ; permis de construire 08103119B0021 ; Vialavert ; parcelles B 1345, B 1509 ; 83 m² ; terrain 15 630 m² ; annulé ; CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
- 25/09/2019 ; permis de construire 08103119B0020 ; Garrigue Hautes ; parcelle C 1477 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 222 m² ; commencé
- 06/09/2019 ; permis de construire 08103119B0017 ; Ch de Bel Air ; parcelles C 1479, C 1480 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 272 m² ; autorisé
- 21/08/2019 ; déclaration préalable 08103119B0009 ; Estourie ; parcelles E 703, E 704 ; 1 logement ; terrain 3 605 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; permis de construire 08103119B0013 ; Le Rec ; parcelle E 896 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 12/07/2019 ; permis de construire 08103119B0014 ; Hameau de la Bertrandie ; parcelles B 1893, B 529 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 719 m² ; autorisé
- 12/07/2019 ; permis de construire 08103119B0015 ; Hameau de la Bertrandie ; parcelle B 1896 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 873 m² ; autorisé
- 24/06/2019 ; permis de construire 08103119B0011 ; Lavergne ; parcelle C 1360 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 17/05/2019 ; permis de construire 08103119B0007 ; La Chinchoularie ; parcelle C 1320 ; 63 m² ; terrain 26 154 m² ; autorisé
- 02/05/2019 ; permis de construire 08103119B0009 ; Guyor-Haut ; parcelles B 1806, B 1805, B 1868 ; 303 m² ; terrain 2 654 m² ; autorisé ; TRANSPORTS GALINIER & FILS
- 15/04/2019 ; permis de construire 08103119B0005 ; Les Lauradous ; parcelle B 782 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 10 695 m² ; commencé
- 05/04/2019 ; permis de construire 08103119B0008 ; La Bertrandie ; parcelle B 1894 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 903 m² ; terminé
- 04/03/2019 ; permis de construire 08103119B0003 ; Le Rec Haut ; parcelle E 894 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 10 769 m² ; commencé
- 19/01/2019 ; permis de construire 08103118B0011 ; Guyor-Haut ; parcelle B 1785 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 508 m² ; terminé ; SCI GALINIER
- 13/06/2018 ; permis de construire 08103118B0006 ; Hameau de la Bertradie ; parcelle B 530 ; 4 logements, 359 m² ; terrain 2 818 m² ; autorisé
- 01/06/2018 ; permis de construire 08103117B0015 ; Gabaude ; parcelle A 894 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 16/05/2018 ; permis de construire 08103118B0005 ; Lot Puech de Guior ; parcelles B 1843, B 1848, B 1852 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 902 m² ; terminé
- 25/04/2018 ; permis de construire 08103118B0001 ; Vialavert ; parcelles B 1344, B 1345, B 1781 ; 285 m² ; terrain 16 562 m² ; terminé ; CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
- 04/04/2018 ; déclaration préalable 08103118B0003 ; Vialavert ; parcelle B 872 ; 1 logement ; autorisé
- 04/04/2018 ; permis de construire 08103118B0002 ; Le Viala ; parcelle D 1039 ; 200 m² ; terrain 5 550 m² ; terminé
- 23/03/2018 ; permis de construire 08103117B0020 ; La Bertrandie ; parcelle B 521 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 313 m² ; autorisé
- 31/01/2018 ; permis de construire 08103117B0016 ; Gabaude ; parcelles B 1159, B 1175 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 251 m² ; commencé
- 24/01/2018 ; permis de construire 08103117B0018 ; La Bertrandie ; parcelle B 523 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 033 m² ; autorisé
- 24/01/2018 ; permis de construire 08103117B0019 ; Guior-Bas ; parcelles B 337, B 338 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 992 m² ; autorisé
- 17/01/2018 ; permis de construire 08103117B0017 ; Saint-Agnan ; parcelle C 1489 ; 167 m² ; terrain 4 842 m² ; terminé ; CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
- 04/12/2017 ; permis de construire 08103117B0012 ; Le Cros ; parcelles C 1495, C 1498, C 1500 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 023 m² ; terminé
- 18/10/2017 ; permis de construire 08103117B0010 ; Le Viala ; parcelles D 1034, D 1035, D 1045 ; 166 m² ; terrain 5 205 m² ; commencé
- 18/10/2017 ; permis de construire 08103117B0011 ; Le Viala ; parcelle D 1036 ; 324 m² ; terrain 1 238 m² ; terminé
- 17/07/2017 ; permis de construire 08103117B0007 ; Camps Grands ; parcelle D 692 ; 773 m² ; terrain 28 941 m² ; terminé ; GAEC DE L'ESPARDELLA
- 17/05/2017 ; permis de construire 08103117B0005 ; La Bayourte ; parcelle C 269 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 05/05/2017 ; permis de construire 08103117B0004 ; Le Pioch ; parcelle C 586 ; 498 m² ; terrain 32 831 m² ; terminé ; DES DEUX VERTS
- 03/04/2017 ; permis de construire 08103117B0003 ; La Bayourte ; parcelle C 268 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 13 240 m² ; commencé
- 03/02/2017 ; permis de construire 08103116B0016 ; Le Devers ; parcelles D 1395, D 1902 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 427 m² ; terminé
- 16/08/2016 ; permis de construire 08103116B0013 ; Guyor Haut ; parcelle B 444 ; 21 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 10/08/2016 ; permis de construire 08103116B0014 ; Saint-Agnan ; parcelle C 617 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 13 160 m² ; commencé
- 15/07/2016 ; permis de construire 08103116B0012 ; Ch le Cros ; parcelle C 1478 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 262 m² ; terminé
- 15/07/2016 ; permis de construire 08103116B0010 ; Guior Bas ; parcelle B0 1740 ; 25 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 25/05/2016 ; permis de construire 08103116B0005 ; Les Sagnoles ; parcelle B 516 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 589 m² ; terminé
- 17/05/2016 ; permis de construire 08103116B0008 ; Plo du Bez ; parcelle D 1968 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 6 027 m² ; terminé
- 09/03/2016 ; permis de construire 08103116B0001 ; Vialavert ; parcelles B 1566, B 1751 ; 77 m² ; terrain 9 735 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES SIDOBRE - VAL D'AGOUT
- 30/11/2015 ; permis de construire 08103115B0006 ; Puech de Mares ; parcelles D 230, D 231, D 232 ; 1 904 m² ; terrain 18 946 m² ; terminé ; GAEC DE CAUNAN
- 04/06/2015 ; déclaration préalable 08103115B0008 ; La Resse ; parcelle D 634 ; 12 m² ; terrain 1 567 m² ; autorisé
- 20/05/2015 ; permis de construire 08103115B0005 ; Chem de Bel Air ; parcelle C 1409 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 222 m² ; annulé
- 23/03/2015 ; déclaration préalable 08103115B0002 ; Amiguet ; parcelles C 1139, C 1136, C 1134 ; autorisé
- 23/03/2015 ; permis de démolir 08103115B0001 ; Gabaude ; parcelle A 886 ; autorisé
- 02/03/2015 ; permis de construire 08103115B0001 ; Les Sagnoles ; parcelle B 1861 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 228 m² ; commencé
- 24/12/2014 ; permis de construire 08103114B0009 ; Le Rec ; parcelle E 144 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 05/11/2014 ; permis de construire 08103114B0006 ; Garrigue Basse ; parcelle C 1467 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 467 m² ; autorisé
- 01/09/2014 ; permis de construire 08103114B0002 ; Le Devers ; parcelle D 1935 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 2 126 m² ; autorisé
- 28/04/2014 ; permis de construire 08103113B0007 ; La Bayourte ; parcelle C 286 ; 1 logement ; terrain 110 m² ; terminé
- 23/04/2014 ; permis de construire 08103113B0006 ; Pre Grand ; parcelle B 1123 ; 1 logement ; terrain 8 049 m² ; commencé
- 19/03/2014 ; permis de construire 08103114B0001 ; Les Sagnoles ; parcelle B 1800 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 14 823 m² ; terminé
- 12/07/2013 ; permis de construire 08103113B0001 ; Maison du Sidobre ; parcelles B 1778, B 1779 ; 168 m² ; terrain 80 000 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES SIDOBRE - VAL D'AGOUT
- 08/03/2013 ; permis de construire 08103112G0010 ; Gabaude ; parcelles A 895, A 897 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 26/02/2013 ; permis de construire 08103112G0009 ; Le Viala ; parcelle D 1018 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 715 m² ; annulé
- 26/02/2013 ; permis de construire 08103112G0009 ; Le Viala ; parcelle D 1018 ; 104 m² ; terrain 715 m² ; annulé
- 25/02/2013 ; permis de construire 08103112G0012 ; Guior Haut ; parcelles B 1670, B 1681 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 459 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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