# Permis de construire du Bosc (Hérault) : 130 autorisations

De 2013 à 2026 : 93 de logement, 29 de locaux, 3 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 39 autorisations et 27 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/05/2026 ; permis de construire 0340362500024 ; Zac du Prae Michel Chevali ; parcelle AD 37 ; 2 480 m² ; terrain 9 017 m² ; autorisé ; SOC OCCITANE DE METALLURGIE
- 02/02/2026 ; permis de construire 0340362500023 ; 1 Chemin des Torris ; parcelle B 1220 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 2 596 m² ; autorisé
- 07/01/2026 ; permis de construire 0340362500019 ; 11 Chemin du Maro ; parcelle 00 1355 ; 2 logements, 217 m² ; terrain 1 063 m² ; autorisé ; LE MARCORY
- 05/12/2025 ; permis de construire 0340362500020 ; Route de Salelles ; parcelle OB 1378 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 730 m² ; autorisé
- 03/11/2025 ; permis de construire 0340362500013 ; Lous Bourgnous ; parcelles AD 10, AB 13, AD 35 ; 15 613 m² ; terrain 39 880 m² ; autorisé ; ARGAN
- 25/08/2025 ; permis de construire 0340362500016 ; 4 Route de saint Jean ; parcelles 0B 1173, 0B 90 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 8 430 m² ; autorisé
- 16/06/2025 ; permis de construire 0340362500012 ; 14 Rue Champ du Moulin ; parcelle 0H 1072 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 28/04/2025 ; permis de construire 0340362500002 ; 0001 Chemin de la Croix ; parcelle 0B 1373 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 039 m² ; autorisé
- 03/04/2025 ; permis de construire 0340362500001 ; Saint Martin du Bosc ; parcelle 0F 1279 ; 103 m² ; terrain 5 196 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE BOSC
- 27/03/2025 ; permis de construire 0340362500004 ; 1 Chemin des Torris ; parcelle 0B 1220 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 2 596 m² ; autorisé
- 18/03/2025 ; permis de construire 0340362500003 ; 0001 Chemin de la Croix ; parcelle 0B 1375 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 861 m² ; autorisé
- 04/03/2025 ; permis de construire 03403624C0018 ; Centre Medical le Bosc  Ch ; parcelle AK 59 ; 105 m² ; terrain 1 287 m² ; autorisé
- 14/02/2025 ; permis de construire 03403624C0016 ; Le Soulairol ; parcelle AC 19 ; 4 805 m² ; terrain 12 379 m² ; autorisé ; ABP
- 03/01/2025 ; permis de construire 03403624C0010 ; 52 Lot 7  Zac Prae Michel Che ; parcelle AD 24 ; 830 m² ; terrain 7 300 m² ; autorisé
- 09/07/2024 ; permis de construire 03403624C0002 ; Route de saint Jean ; parcelle 0B 87 ; 150 m² ; terrain 4 920 m² ; autorisé
- 03/05/2024 ; permis de construire 03403623C0026 ; Le Rivieral ; parcelle 0B 13 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 675 m² ; autorisé
- 21/03/2024 ; permis de construire 03403624L0003 ; 21 Chemin des Ecoliers ; parcelle 0D 1791 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 25/10/2023 ; permis de construire 03403623C0012 ; Le Soulairol ; parcelle AC 21 ; 782 m² ; terrain 10 974 m² ; autorisé ; HEROBOX
- 30/09/2023 ; permis de construire 03403623C0003 ; 2 Route du Stade ; parcelle 0B 1358 ; 28 m² ; terrain 2 008 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC
- 21/08/2023 ; permis de construire 03403623C0002 ; 7 Rue des Ruffes ; parcelles 0F 1522, 0F 1523 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 9 349 m² ; autorisé
- 21/08/2023 ; permis de construire 03403623C0002 ; 7 Rue des Ruffes ; parcelles 0F 1522, 0F 1523 ; 152 m² ; terrain 9 349 m² ; autorisé
- 08/06/2023 ; permis de construire 03403623C0008 ; Route de Salelles ; parcelle 0B 73 ; 2 logements ; terrain 215 m² ; autorisé
- 12/05/2023 ; permis de construire 03403623C0006 ; Rue du Champ du Moulin ; parcelle 0H 1066 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 791 m² ; autorisé
- 26/04/2023 ; permis de construire 03403622C0023 ; 3 Champs de l'Eglise ; parcelle 0D 1975 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 2 142 m² ; autorisé
- 19/04/2023 ; permis de construire 03403623C0001 ; Zone D Activite la Meridie ; parcelles 0F 724, 0F 1183, 0F 1574 ; 1 022 m² ; terrain 35 882 m² ; commencé ; SALAGOUDIS
- 03/04/2023 ; permis de construire 03403622C0020 ; Chemin de Gebre ; parcelles 0D 2064, 0D 2065 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 459 m² ; autorisé
- 31/03/2023 ; permis de construire 03403622C0022 ; Impasse du Camp Del Rouve ; parcelles AK 147, AK 143 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 295 m² ; autorisé
- 29/03/2023 ; permis de construire 03403623C0004 ; Rue des Remparts ; parcelles H 550, H 549 ; 1 logement ; terrain 645 m² ; autorisé
- 13/03/2023 ; permis de construire 03403622C0021 ; 2 Lotissement les Sompes ; parcelle 0D 1753 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé
- 31/01/2023 ; permis d'aménager 03403622C0003 ; 1 Chemin de la Croix ; parcelle 0B 1216 ; terrain 4 162 m² ; autorisé
- 27/01/2023 ; permis de construire 03403622C0016 ; Cartels ; parcelle 0F 1573 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 562 m² ; autorisé
- 16/01/2023 ; permis de construire 03403622C0017 ; Cartels ; parcelle 0F 1383 ; 1 logement, 145 m² ; autorisé
- 16/01/2023 ; permis de construire 03403622C0018 ; Cartels ; parcelle 0F 1383 ; 1 logement, 132 m² ; autorisé
- 20/12/2022 ; permis de construire 03403622C0019 ; 12 Rue du Maro ; parcelle 0B 1247 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 701 m² ; commencé
- 02/11/2022 ; déclaration préalable 03403622C0031 ; Parc Activites Meridienne ; parcelle 0F 1429 ; 15 m² ; terrain 4 683 m² ; autorisé ; TESLA FRANCE
- 02/08/2022 ; permis de construire 03403622C0008 ; Lous Bourgnous ; parcelle AD 38 ; 1 420 m² ; terrain 4 583 m² ; autorisé ; AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
- 11/07/2022 ; permis de construire 03403622C0005 ; 6 Plan de l'Horloge ; parcelle 0D 576 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 28/02/2022 ; permis de construire 03403621C0026 ; Lot  la Regourede ; parcelle 0A 354 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 164 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 03403621C0024 ; Lotissement la Regourede ; parcelle 0A 323 ; 1 logement, 80 m² ; autorisé
- 06/12/2021 ; permis de démolir 03403621C0001 ; 6 Place de la Chapelle ; parcelle 0H 555 ; autorisé
- 20/10/2021 ; permis de construire 03403615C0009 ; Aire de Stockage Residu Mi ; parcelle AH 34 ; 40 m² ; terrain 133 377 m² ; autorisé
- 20/10/2021 ; déclaration préalable 03403621C0039 ; parcelle AD 28 ; 8 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 30/09/2021 ; permis de construire 03403621C0019 ; Lous Plos ; parcelles 0F 743, 0F 1576 ; 457 m² ; terrain 3 815 m² ; terminé ; BURGER KING CONSTRUCTION
- 22/05/2021 ; permis de construire 03403621C0001 ; 4 Chemin des Oliviers ; parcelle AI 72 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 038 m² ; autorisé
- 25/04/2021 ; permis d'aménager 03403621C0001 ; Zae la Meridienne ; parcelles 0F 1558, 0F 1556 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 667 m² ; commencé
- 25/04/2021 ; permis d'aménager 03403621C0001 ; Zae la Meridienne ; parcelles 0F 1558, 0F 1556 ; 172 m² ; terrain 667 m² ; commencé
- 25/04/2021 ; permis d'aménager 03403621C0001 ; Zae la Meridienne ; parcelles 0F 1558, 0F 1556 ; terrain 667 m² ; commencé
- 15/04/2021 ; permis de construire 03403621C0003 ; 2 Chemin de la Croix ; parcelle 0B 1185 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 202 m² ; commencé
- 30/12/2020 ; permis de démolir 03403620C0001 ; Rue des Jardins   Chemin N ; parcelle G 878 ; autorisé ; ENEDIS
- 15/09/2020 ; déclaration préalable 03403620C0016 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/06/2019 ; permis de construire 03403619C0003 ; Saint Alban ; parcelles 0B 1328, 0B 1331, 0B 705 ; 2 logements, 293 m² ; autorisé
- 21/11/2018 ; permis de construire 03403618C0021 ; 14 Qu Voie Romaine ; parcelle 0C 641 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 816 m² ; autorisé
- 03/09/2018 ; déclaration préalable 03403618C0019 ; 12 m² ; autorisé ; XPFIBRE.CVN
- 07/08/2018 ; permis de construire 03403618C0009 ; 3 Rue de la Vierge / Sallele ; parcelles 0D 1991, 0D 1992, 0D 1994 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 508 m² ; autorisé
- 09/07/2018 ; permis de construire 03403618C0014 ; Saint Julien ; parcelles AE 30, AE 112 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 387 m² ; commencé
- 07/06/2018 ; permis de construire 03403618C0008 ; Rond-Point des Oliviers ; parcelle 0F 1498 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 704 m² ; autorisé
- 18/04/2018 ; permis de construire 03403618C0003 ; Saint Alban ; parcelles B 1093, 0B 1092 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 342 m² ; autorisé
- 26/03/2018 ; permis de construire 03403618C0004 ; Voie Romaine ; parcelle C 641 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 816 m² ; autorisé
- 18/03/2018 ; permis de construire 03403618C0002 ; Saint Alban ; parcelle B 1332 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 677 m² ; autorisé
- 06/12/2017 ; permis de construire 03403617C0027 ; Saint-Julien du Bosc ; parcelle AE 110 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 29/11/2017 ; permis de construire 03403617C0026 ; 1 Pl de la Fontaine ; parcelles B 1106, B 266, B 263 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 657 m² ; commencé
- 26/11/2017 ; permis de construire 03403617C0025 ; 42 Chem des Ecoliers ; parcelle D 1997 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 338 m² ; autorisé
- 20/11/2017 ; permis de construire 03403617C0024 ; L Hopital ; parcelle F 1502 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 438 m² ; autorisé
- 03/11/2017 ; permis de construire 03403617C0021 ; La Meridienne ; parcelles F 1537, F 1184, F 1183 ; 450 m² ; terrain 41 038 m² ; autorisé ; SALAGOUDIS
- 21/09/2017 ; permis de construire 03403617C0020 ; 2 Chem des Cigales ; parcelles AI 130, AI 129 ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 15/08/2017 ; permis de construire 03403617C0014 ; Rue des Ecoliers ; parcelles D 1888, D 1890, D 1885 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 529 m² ; commencé
- 15/08/2017 ; permis de construire 03403617C0015 ; Rue des Ecoliers ; parcelle D 1889 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 380 m² ; autorisé
- 24/07/2017 ; permis de construire 03403617C0012 ; 14 Voie Romaine ; parcelle C 641 ; 1 logement, 109 m² ; annulé
- 14/06/2017 ; permis de construire 03403617C0011 ; Imp du Sauvage ; parcelles F 1260, F 1259, F 1256 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 8 712 m² ; commencé
- 03/05/2017 ; permis de construire 03403617C0006 ; 42 Chem des Ecoliers ; parcelles D 1999, D 1998 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 562 m² ; terminé
- 02/04/2017 ; permis de construire 03403617C0005 ; 4 Chem des Combes ; parcelle H 1048 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 574 m² ; autorisé
- 26/03/2017 ; permis de construire 03403617C0001 ; Hameau saint Julien ; parcelle AE 3 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 991 m² ; commencé
- 06/03/2017 ; permis de construire 03403617C0002 ; Rue de la Margueritte ; parcelle D 436 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 065 m² ; commencé
- 10/02/2017 ; permis de construire 03403616C0018 ; 2 Imp des Oliviers ; parcelle G 230 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 845 m² ; commencé
- 23/01/2017 ; permis de construire 03403616C0016 ; 10 Te Voie Romaine ; parcelle 0C 627 ; 1 logement, 84 m² ; autorisé ; DISTRICT FONCIER
- 30/11/2016 ; permis de construire 03403616C0011 ; 4 Rue de la Marguerite ; parcelles D 2004, 0D 1142, 0D 1962 ; 381 m² ; terrain 1 642 m² ; autorisé
- 16/11/2016 ; permis de construire 03403616C0013 ; Camp Del Rouve ; parcelle AK 120 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 26/10/2016 ; permis de construire 03403616C0012 ; 16 Chem du Moulin ; parcelles F 1448, 0F 1582, 0F 1451 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé
- 25/10/2016 ; permis de construire 03403616C0010 ; Chem de la Calade ; parcelle H 1052 ; 1 logement, 72 m² ; commencé
- 15/07/2016 ; permis de construire 03403616C0006 ; 4 Rue de la Marguerite ; parcelles OD 1962, OD 1142, OD 2004 ; 381 m² ; autorisé
- 07/06/2016 ; permis de construire 03403616C0005 ; 4 Chem des Combes ; parcelle H 384 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 3 109 m² ; autorisé
- 07/04/2016 ; permis de construire 03403616C0003 ; 6 Bis Chem de la Croix ; parcelles B 245, B 1318 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 657 m² ; autorisé
- 01/04/2016 ; permis de construire 03403615C0024 ; Romaine ; parcelles C 637, C 636 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 777 m² ; commencé
- 13/01/2016 ; permis de construire 03403615C0023 ; 6ter Rue saint Vincent ; parcelle 0D 429 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 290 m² ; terminé
- 07/01/2016 ; permis de construire 03403615C0021 ; La Regourede ; parcelle 0A 323 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 997 m² ; autorisé
- 05/01/2016 ; déclaration préalable 03403615C0042 ; 12bis Rue St Vincent ; parcelle 0D 452 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 38 m² ; autorisé
- 12/11/2015 ; permis de construire 03403615C0019 ; 7 Chemi des Cigales ; parcelle AI 57 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 477 m² ; autorisé
- 08/09/2015 ; permis de démolir 03403615C0001 ; Prae Michel Chevalier ; parcelles AB 8, AC 14, AD 28 ; terrain 417 002 m² ; autorisé ; LANGUEDOC ROUSSILLON AMENAGEMENT
- 01/09/2015 ; permis de construire 03403615C0010 ; Rue de L Auniac ; parcelle D 1822 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 1 306 m² ; autorisé
- 01/09/2015 ; permis de construire 03403615C0015 ; 6 Lotissement les Sompes ; parcelle 0D 1757 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 960 m² ; commencé
- 04/08/2015 ; permis de construire 03403615C0011 ; Chem de L Auniac ; parcelle D 1754 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 551 m² ; commencé
- 07/07/2015 ; permis de construire 03403615C0005 ; Za la Meridienne ; parcelles F 1487, F 1485 ; 1 096 m² ; terrain 5 897 m² ; commencé ; L'EPICURIEN  SA
- 24/06/2015 ; permis de construire 03403615C0006 ; Ch de la Draye ; parcelle H 885 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 1 712 m² ; commencé
- 09/06/2015 ; permis de construire 03403615C0002 ; Zae la Meridienne ; parcelle F 1420 ; 277 m² ; terrain 951 m² ; commencé ; FRIGOM
- 07/06/2015 ; permis de construire 03403615C0004 ; Imp du Camps Del Rouve ; parcelle AK 120 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 725 m² ; autorisé
- 09/01/2015 ; déclaration préalable 03403614C0042 ; Zac Prae Michel Chevalier ; parcelle I 13 ; 18 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 09/01/2015 ; déclaration préalable 03403614C0043 ; Zac Prae Michel Chevalier ; parcelle I 7 ; 18 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 09/01/2015 ; déclaration préalable 03403614C0044 ; Zac Prae Michel Chevalier ; parcelle I 2 ; 18 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 03/11/2014 ; permis de construire 03403614C0017 ; Rue de la Margueritte ; parcelle D 1893 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 26/10/2014 ; permis de construire 03403614C0016 ; Chem du Moulin ; parcelles H 524, H 519 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 13 215 m² ; commencé
- 21/10/2014 ; déclaration préalable 03403614C0030 ; Rte de Salelles ; parcelle D 140 ; 12 m² ; terrain 5 003 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE BOSC
- 25/08/2014 ; permis de construire 03403614C0010 ; 2 Rue des Terrasses ; parcelle D 1862 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 3 820 m² ; autorisé
- 04/08/2014 ; permis de construire 03403614C0012 ; Champs de L Eglise ; parcelle D 1907 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 129 m² ; autorisé
- 04/08/2014 ; permis de construire 03403614C0015 ; Champ de L Eglise ; parcelle D 1907 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 129 m² ; commencé
- 27/07/2014 ; permis de construire 03403614C0011 ; Rue des Terrasses ; parcelle D 1343 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 592 m² ; commencé
- 07/07/2014 ; permis de construire 03403614C0009 ; 148 Rte Departementale ; parcelle F 699 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 879 m² ; autorisé
- 04/07/2014 ; permis de démolir 03403614C0001 ; Lou Roussels ; parcelle AE 62 ; autorisé ; LANGUEDOC ROUSSILLON AMENAGEMENT
- 18/06/2014 ; permis de construire 03403614C0008 ; Romaine ; parcelle C 702 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 12/04/2014 ; permis de construire 03403614C0006 ; Imp du Camps Del Rouve ; parcelles AK 129, AK 141 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 06/04/2014 ; permis de construire 03403614C0002 ; Voie Romaine ; parcelle C 565 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 666 m² ; commencé
- 27/03/2014 ; permis de construire 03403614C0004 ; 10 Rue des Terrasses ; parcelle D 1769 ; 2 logements, 202 m² ; terrain 899 m² ; commencé
- 20/03/2014 ; permis de construire 03403614C0003 ; 2 Rue Grand ; parcelle H 912 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 100 m² ; commencé
- 09/03/2014 ; permis de construire 03403614C0001 ; Rue du Cayre ; parcelle OD 489 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 40 m² ; commencé
- 17/02/2014 ; permis de construire 03403613C0024 ; 12 Chem Neuf ; parcelles G 249, G 245, G 254 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 10 430 m² ; commencé
- 25/12/2013 ; permis de construire 03403613C0021 ; Berberon - Cartels ; parcelles F 517, F 516, F 515 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 70 019 m² ; annulé
- 12/12/2013 ; permis de démolir 03403613C0001 ; Lous Bourgnous ; parcelle AD 28 ; autorisé ; LANGUEDOC ROUSSILLON AMENAGEMENT
- 03/12/2013 ; permis de construire 03403613C0016 ; Chem de la Draille ; parcelle H 380 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 170 m² ; commencé
- 06/10/2013 ; permis de construire 03403613C0015 ; 1 Ter Rue des Pres ; parcelle D 458 ; 1 logement ; terrain 107 m² ; commencé
- 15/09/2013 ; permis de construire 03403613C0014 ; St Martin ; parcelle G 243 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 720 m² ; commencé
- 12/09/2013 ; permis de construire 03403613C0013 ; 12 Chem Neuf ; parcelles G 249, G 245 ; 1 logement, 80 m² ; terminé
- 10/07/2013 ; permis d'aménager 03403613C0002 ; Voie Romaine ; parcelles C 565, C 566 ; autorisé
- 28/05/2013 ; permis de construire 03403613C0010 ; Lot 1 ; parcelle C 597 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 24/05/2013 ; déclaration préalable 03403613C0015 ; Les Casseaux ; parcelles F 1914, F 1515 ; 1 logement ; terrain 499 m² ; autorisé
- 11/04/2013 ; permis de construire 03403613C0008 ; Lot 1-2 Parc Michel Cheval ; parcelles AD 28, AD 21 ; 1 638 m² ; terrain 123 880 m² ; autorisé ; URBA 75
- 01/04/2013 ; permis de construire 03403613C0001 ; Pl des Sophoras ; parcelle D 490 ; 1 logement ; terrain 80 m² ; commencé
- 09/03/2013 ; permis de construire 03403612C0033 ; Saint Alban ; parcelle B 1090 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 510 m² ; autorisé
- 01/02/2013 ; permis de construire 03403612C0034 ; Chem du Grenadier ; parcelle AK 26 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 846 m² ; commencé
- 28/01/2013 ; permis de construire 03403612C0032 ; Saint Martin du Bosc ; parcelle G 438 ; 1 logement ; terrain 102 m² ; commencé
- 28/01/2013 ; permis de construire 03403612C0036 ; Rte Departementale 609 ; parcelles F 1559, F 1216 ; 3 logements, 236 m² ; terrain 900 m² ; annulé
- 11/01/2013 ; permis de construire 03403612C0031 ; Chem du Moulin ; parcelles H 524, H 519 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 13 215 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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