# Permis de construire du Bourguet (Var) : 6 autorisations

De 2015 à 2019 : 0 de logement, 4 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/04/2019 ; permis de construire 08302019B0001 ; Bagary ; parcelle C 60 ; 372 m² ; commencé
- 14/01/2019 ; permis de construire 08302018B0003 ; Bagary ; parcelle C 60 ; 372 m² ; autorisé
- 18/12/2017 ; permis d'aménager 08302017B0001 ; 44 Route de Jabron ; parcelle C 111 ; autorisé
- 25/10/2016 ; permis d'aménager 08302016B0001 ; La Grange ; parcelle C 111 ; annulé
- 13/05/2015 ; permis de construire 08302015D0001 ; parcelles B 392, B 370, B 369 ; 20 m² ; terrain 162 m² ; autorisé
- 10/04/2015 ; déclaration préalable 08302015D0001 ; Village ; parcelle B 300 ; 8 m² ; terrain 11 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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