# Permis de construire du Cailar (Gard) : 134 autorisations

De 2013 à 2026 : 98 de logement, 26 de locaux, 8 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 55 autorisations et 44 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/04/2026 ; permis de construire 03005925V0040 ; 0 les Manadiers ; 1 logement, 86 m² ; terrain 427 m² ; commencé
- 07/04/2026 ; permis de construire 03005925V0030 ; 19 Boulevard Gambetta ; parcelle H 862 ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 09/03/2026 ; permis de construire 03005925V0038 ; 10 Lotissement les Manadiers - Lot 10 ; parcelle D 1330 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 264 m² ; commencé
- 04/02/2026 ; permis de construire 03005925V0037 ; 267 Route du Pont des Tourrado ; parcelle D 311 ; 522 m² ; terrain 37 740 m² ; autorisé ; AGRI GHITANE
- 16/12/2025 ; permis de construire 03005925V0033 ; 27 Lotissement les Manadiers ; parcelles D 1401, D 1415 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 187 m² ; commencé
- 16/12/2025 ; permis de construire 03005925V0036 ; 30 Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1384 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 240 m² ; commencé
- 16/12/2025 ; permis de construire 03005925V0031 ; Avenue Jean Mace ; parcelles D 620, D 649, D 718 ; 94 m² ; terrain 11 119 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE CAILAR
- 05/12/2025 ; permis de construire 03005925V0035 ; 8 Lotissement les Manadier ; parcelle D 1323 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 278 m² ; commencé
- 07/11/2025 ; permis de construire 03005925V0019 ; 10 Chemin d'Aigues Vives ; parcelle K 342 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 10/10/2025 ; permis de construire 03005925V0026 ; Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1329 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 252 m² ; autorisé
- 30/09/2025 ; permis de construire 03005925V0024 ; 10 Chemin Bas de Vauvert ; parcelles D 1086, D 1100, D 1107 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 30/09/2025 ; permis d'aménager 03005925V0001 ; 101 Route de la Mourade ; parcelle K 310 ; 200 m² ; terrain 15 342 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE CAILAR
- 30/09/2025 ; permis d'aménager 03005925V0001 ; 101 Route de la Mourade ; parcelle K 310 ; terrain 15 342 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE CAILAR
- 25/09/2025 ; permis de construire 03005925V0023 ; 24 Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1419 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 231 m² ; autorisé
- 18/09/2025 ; permis de construire 03005925V0027 ; Chemin Bas de Vauvert ; parcelles D 1092, D 1093, D 1096 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 146 m² ; autorisé
- 12/09/2025 ; permis de construire 03005925V0022 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 09/09/2025 ; permis de construire 03005925V0020 ; Lotissement  les Manadier ; parcelles D 1353, D 1387 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 279 m² ; commencé
- 11/08/2025 ; permis de construire 03005925V0021 ; 14 Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1338 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 200 m² ; commencé
- 20/06/2025 ; permis de construire 03005925V0010 ; Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1483 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 228 m² ; commencé
- 17/06/2025 ; permis de construire 03005925V0014 ; Lot 37 les Manadiers - Rue ; parcelles D 1333, D 1356 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 252 m² ; commencé
- 17/06/2025 ; permis de construire 03005925V0015 ; 20 Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1397 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 200 m² ; commencé
- 17/06/2025 ; permis de construire 03005925V0016 ; Lotissement les Manadiers ; parcelles D 1335, D 1359 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 200 m² ; commencé
- 17/06/2025 ; permis de construire 03005925V0017 ; Lot N_31 Lotissement les ; parcelle D 1385 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 253 m² ; commencé
- 17/06/2025 ; permis de construire 03005925V0018 ; Lot 11 les Manadiers - Rue ; parcelle D 1331 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 270 m² ; terminé
- 16/06/2025 ; permis de construire 03005925V0011 ; 38 Lotissement les Manadiers ; parcelles D 1355, D 1392 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 252 m² ; commencé
- 06/06/2025 ; permis de construire 03005925V0008 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 05/05/2025 ; permis de construire 03005925V0003 ; 15 Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1337 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 200 m² ; commencé
- 24/04/2025 ; permis de construire 03005925V0007 ; 35 Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1328 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 343 m² ; commencé
- 23/04/2025 ; permis de construire 03005925V0001 ; 25 Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1418 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 339 m² ; commencé ; DESY
- 23/04/2025 ; permis de construire 03005925V0004 ; La Vauverde ; parcelle D 287 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 7 300 m² ; commencé ; ECLIPSE
- 23/04/2025 ; permis de construire 03005925V0005 ; La Vauverde ; parcelle D 287 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 7 300 m² ; autorisé ; SOLSTICE
- 23/04/2025 ; permis de construire 03005925V0006 ; La Vauverde ; parcelle D 287 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 7 300 m² ; commencé ; SOLSTICE
- 17/03/2025 ; permis de construire 03005924V0021 ; 10 Chemin Bas de Vauvert ; parcelle D 1101 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 356 m² ; autorisé
- 14/02/2025 ; permis de construire 03005924V0019 ; Lotissement les Manadiers ; parcelle D 1332 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 285 m² ; commencé
- 14/02/2025 ; permis de construire 03005924V0020 ; 1 logement, 119 m² ; terminé
- 11/02/2025 ; permis de construire 03005924V0010 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 23/01/2025 ; permis de construire 03005924V0013 ; Lotissement les Manadiers ; parcelles D 287, D 288, D 289 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 21 030 m² ; terminé
- 23/01/2025 ; permis de construire 03005924V0017 ; 1 logement, 80 m² ; terminé
- 23/01/2025 ; permis de construire 03005924V0018 ; Lotissement  les Manadier ; parcelle D 289 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 200 m² ; commencé
- 22/01/2025 ; permis de construire 03005924V0016 ; 19 Lotissement les Manadiers ; parcelle D 289 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 216 m² ; terminé
- 06/12/2024 ; permis de construire 03005924V0015 ; Chemin Bas de Vauvert ; parcelle D 1308 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 253 m² ; terminé ; SCI CESOCA
- 25/11/2024 ; permis de construire 03005924V0006 ; 27 Boulevard Gambetta ; parcelle H 526 ; 1 logement ; terrain 34 m² ; autorisé
- 25/07/2024 ; permis de construire 03005924V0003 ; Bouleva ; parcelles H 241, H 242 ; 1 m² ; terrain 1 650 m² ; terminé ; COMMUNE DE LE CAILAR
- 23/05/2024 ; permis de construire 03005923V0010 ; La Jonquiere ; parcelle D 577 ; 200 m² ; terrain 2 604 m² ; commencé
- 02/04/2024 ; permis d'aménager 03005923V0001 ; Boulevard Louis Blanc ; parcelle J 6 ; terrain 1 580 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE CAILAR
- 13/07/2023 ; permis de construire 03005923V0002 ; Chemin Bas de Vauvert ; parcelle D 1106 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 377 m² ; terminé
- 28/04/2023 ; permis de construire 03005923V0001 ; Place Ledru Rollin ; parcelle H 285 ; 1 m² ; terrain 280 m² ; terminé
- 13/10/2022 ; permis de construire 03005922V0009 ; Pubra ; parcelle A 27 ; 44 m² ; commencé
- 23/09/2022 ; permis de démolir 03005922V0001 ; 8 Av  Emile Jamais ; parcelle H 631 ; autorisé
- 01/08/2022 ; permis de construire 03005922V0005 ; Boulevard du Marquis de Ba ; parcelle H 924 ; 3 logements, 55 m² ; terrain 147 m² ; autorisé
- 04/07/2022 ; permis de construire 03005922V0003 ; 18 Rue Emile Zola ; parcelles H 451, H 692 ; 1 logement ; terrain 87 m² ; terminé
- 04/07/2022 ; permis de construire 03005922V0004 ; 3 Chemin des Narcisses ; parcelle D 735 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 12/04/2022 ; permis de construire 03005922V0001 ; 18b Pl  Mireille ; parcelle H 719 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 95 m² ; autorisé
- 01/03/2022 ; permis d'aménager 03005921V0002 ; 7 Che D Aigues Vives ; parcelle K 389 ; terrain 2 047 m² ; autorisé
- 22/02/2022 ; permis d'aménager 03005921V0001 ; Rue Andre Chamson / Rue Fr ; parcelles D 287, D 288, D 289 ; terrain 21 030 m² ; terminé ; SAS LA VAUVERDE AMENAGEMENT
- 26/11/2021 ; permis de construire 03005921V0020 ; Le Plan ; parcelles D 479, D 1270, D 1271 ; 240 m² ; terrain 2 941 m² ; commencé ; LA PLAINE DAULON
- 21/09/2021 ; permis de construire 03005921V0009 ; 9 Bd  Mqs de Baroncelli ; parcelle H 837 ; 3 logements, 168 m² ; terrain 820 m² ; autorisé ; L'ECURIE
- 29/07/2021 ; permis de construire 03005921V0016 ; Route de Codognan ; parcelle B 215 ; 103 m² ; terrain 2 129 m² ; commencé ; LA CIGALIERE
- 16/07/2021 ; permis de construire 03005921V0011 ; Le Village ; parcelle H 365 ; 1 logement, 184 m² ; commencé
- 05/07/2021 ; permis de construire 03005921V0010 ; Palus Mejane ; parcelle D 1044 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 816 m² ; commencé
- 23/06/2021 ; permis de construire 03005921V0003 ; 23 Bd  Mqs de Baroncelli ; parcelle H 357 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 626 m² ; autorisé
- 23/06/2021 ; déclaration préalable 03005921V0029 ; Chemin de Marsillargues ; parcelles H 909, H 910, K 699 ; 10 logements ; terminé ; LA MANADIERE
- 29/04/2021 ; permis de construire 03005921V0002 ; Saint Pastour ; parcelle C 193 ; 561 m² ; terrain 100 720 m² ; commencé
- 08/04/2021 ; permis de construire 03005921V0005 ; Palus Mejane ; parcelle D 1044 ; 1 logement, 114 m² ; commencé
- 11/12/2020 ; permis d'aménager 03005920V0003 ; Palus Mejane ; parcelle D 1044 ; terminé
- 10/11/2020 ; permis de construire 03005920V0003 ; 18 Pl  Mireille ; parcelle H 719 ; 1 logement, 44 m² ; annulé
- 23/07/2020 ; déclaration préalable 03005920V0012 ; Av Jean Mace ; parcelle D 649 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 17/01/2020 ; permis de construire 03005919V0023 ; 3 Av  Fernand Granon ; parcelle D 728 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 976 m² ; autorisé
- 13/12/2019 ; permis de construire 03005919V0017 ; Le Plan ; parcelles D 479, D 485 ; 295 m² ; terrain 4 425 m² ; commencé ; LA PLAINE DAULON
- 24/10/2019 ; permis de construire 03005919V0018 ; Bergeries Neuves ; parcelles C 226, C 227 ; 748 m² ; terrain 44 000 m² ; terminé
- 16/10/2019 ; permis de construire 03005919V0019 ; 13 Chemin d'Aigues Vives ; parcelle K 717 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 410 m² ; commencé
- 04/07/2019 ; permis de construire 03005919V0014 ; 4 Lotissement Jean  Giono ; parcelle D 1244 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 340 m² ; terminé
- 01/07/2019 ; permis de construire 03005919V0013 ; Mas Bourrie ; parcelles F 127, F 219 ; 600 m² ; terrain 11 246 m² ; autorisé ; LA CIGALIERE
- 29/05/2019 ; permis de construire 03005919V0011 ; La Vauverde ; parcelle D 1117 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 268 m² ; terminé
- 17/05/2019 ; permis de construire 03005919V0009 ; 6 Lotissement Jean Giono ; parcelle D 1245 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 295 m² ; terminé
- 14/05/2019 ; permis de construire 03005919V0012 ; Lot 7 Lotissement Jean Gio ; parcelle D 1247 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 09/05/2019 ; permis de construire 03005919V0003 ; Le Village ; parcelle H 333 ; 1 logement ; terrain 55 m² ; commencé
- 02/05/2019 ; permis de construire 03005919V0008 ; La Vauverde ; parcelle D 1117 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 224 m² ; commencé
- 12/04/2019 ; permis de construire 03005919V0005 ; Lieu Dit la Vauverde ; parcelle D 1117 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 371 m² ; terminé
- 22/03/2019 ; permis de construire 03005919V0004 ; 1 Rue Antoine Bigot ; parcelle K 595 ; 1 logement ; terrain 790 m² ; terminé ; MALOU
- 20/03/2019 ; permis de construire 03005919V0006 ; La Vauverde ; parcelles D 955, D 1117 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 253 m² ; terminé
- 01/03/2019 ; permis de construire 03005918V0020 ; 9 Lotissement Jean Giono ; parcelle D 1117 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 355 m² ; terminé
- 24/01/2019 ; permis de construire 03005918V0017 ; La Vauverde ; parcelle D 1117 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 277 m² ; terminé
- 20/01/2019 ; déclaration préalable 03005918V0032 ; Rte Departementale 104 ; parcelle F 27 ; 8 m² ; terrain 53 500 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/01/2019 ; permis de démolir 03005918V0001 ; Rd 104 ; parcelle F 15 ; autorisé ; ENEDIS
- 21/12/2018 ; permis de construire 03005918V0013 ; 1 Lotissement Jean Giono ; parcelle D 1117 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 14/12/2018 ; permis de construire 03005918V0015 ; Lot 2 Lotissement Jean Gio ; parcelle D 1117 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 383 m² ; terminé
- 15/11/2018 ; permis de construire 03005918V0012 ; 15 Av  du Onze Novembre ; parcelles D 909, D 928 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 860 m² ; terminé
- 24/10/2018 ; permis de construire 03005918V0008 ; Valat de la Font ; parcelle K 714 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 654 m² ; autorisé
- 15/10/2018 ; permis d'aménager 03005918V0001 ; Le Village ; parcelle H 400 ; terrain 11 836 m² ; commencé ; LES TILLOISES
- 05/09/2018 ; permis de construire 03005918V0009 ; 11 Av  Fernand Granon ; parcelle D 1127 ; 3 logements, 300 m² ; terrain 546 m² ; terminé ; SNC LOCINVEST
- 06/08/2018 ; permis de construire 03005918V0004 ; Le Gaillard ; parcelle B 54 ; 792 m² ; terrain 2 200 m² ; commencé
- 22/12/2017 ; permis d'aménager 03005917V0001 ; La Vauverde ; parcelle D 1117 ; terminé ; TERRES DU SOLEIL
- 21/12/2017 ; permis de construire 03005917V0011 ; 86 Av  Jean Mace ; parcelle K 76 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; permis de construire 03005917V0012 ; 74 Av  Jean Mace ; parcelle K 677 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 22/09/2017 ; permis de construire 03005917V0008 ; 22 Che D Aigues Vives ; parcelle K 349 ; 1 logement, 87 m² ; terminé
- 07/06/2017 ; permis de construire 03005917V0004 ; Le Village ; parcelle H 542 ; 2 logements, 181 m² ; terrain 189 m² ; terminé
- 07/06/2017 ; permis de construire 03005917V0004 ; Le Village ; parcelle H 542 ; 181 m² ; terrain 189 m² ; terminé
- 02/06/2017 ; permis de construire 03005917V0003 ; La Vauverde ; parcelle D 1092 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 91 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis d'aménager 03005916V0002 ; Le Village ; parcelle H 400 ; terrain 11 840 m² ; annulé ; LES TILLOISES
- 03/01/2017 ; permis de construire 03005916V0007 ; Allee des Tilleuls ; parcelle D 1205 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 524 m² ; commencé
- 03/01/2017 ; permis de construire 03005916V0008 ; Allee des Tilleuls ; parcelle D 1204 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 626 m² ; commencé
- 25/04/2016 ; permis de construire 03005916V0002 ; La Carnasserie ; parcelle ZK 1 ; 51 m² ; terrain 665 598 m² ; commencé ; SCI STE ANNE
- 12/02/2016 ; permis de construire 03005915V0007 ; Chemin des Ayres ; parcelles K 698, K 702 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 04/12/2015 ; permis de construire 03005915V0005 ; 1 Pl  Ledru Rollin ; parcelle H 286 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 285 m² ; terminé ; COMMUNE DE LE CAILAR
- 04/12/2015 ; permis de construire 03005915V0005 ; 1 Pl  Ledru Rollin ; parcelle H 286 ; 78 m² ; terrain 1 285 m² ; terminé ; COMMUNE DE LE CAILAR
- 05/10/2015 ; permis de construire 03005915V0004 ; 9 Rue des Rosiers ; parcelle K 629 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 575 m² ; terminé
- 30/06/2015 ; permis de construire 03005915V0001 ; Chemin des Narcisses ; parcelle D 1187 ; 8 logements, 773 m² ; terrain 2 022 m² ; terminé ; J.L.MONSONEGO PROMOTION
- 17/04/2015 ; permis de construire 03005915V0002 ; La Condamine ; parcelle D 757 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 18/02/2015 ; permis de construire 03005914V0018 ; 5 Pl  du 19 Mars 1962 ; parcelles H 786, H 787, H 788 ; terminé
- 30/01/2015 ; permis de construire 03005914V0015 ; Mas Bourrie ; parcelles F 127, F 129, F 130 ; 1 003 m² ; terrain 92 331 m² ; terminé ; SCEA GB
- 26/01/2015 ; permis de construire 03005914V0019 ; Le Gaillard ; parcelles B 36, B 40 ; 312 m² ; terrain 6 855 m² ; autorisé
- 03/12/2014 ; permis de construire 03005914V0016 ; Les Ayres ; parcelles K 500, K 502 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 260 m² ; terminé
- 14/10/2014 ; permis de construire 03005914V0010 ; Chemin d'Aigues Vives ; parcelle K 685 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 150 m² ; terminé
- 10/10/2014 ; permis de construire 03005914V0009 ; Chemin d'Aigues Vives ; parcelle K 685 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 150 m² ; terminé
- 03/10/2014 ; permis de construire 03005914V0014 ; Impasse Jean Mace ; parcelle H 861 ; 1 logement ; terrain 1 218 m² ; autorisé
- 18/03/2014 ; déclaration préalable 03005914V0011 ; 33 Av  Jean Mace ; parcelle D 897 ; terrain 416 m² ; autorisé
- 24/01/2014 ; permis de construire 03005913V0016 ; Chemin des Narcisses ; parcelles D 1185, D 1187 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 764 m² ; terminé
- 24/01/2014 ; permis de construire 03005913V0019 ; 1bis Chemin des Narcisses ; parcelles D 1185, D 1187 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 232 m² ; autorisé
- 16/12/2013 ; permis de construire 03005913V0014 ; Chemin d'Aigues-Vives ; parcelles K 500, K 502 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 300 m² ; annulé
- 16/12/2013 ; permis de construire 03005913V0015 ; Chemin d'Aigues-Vives ; parcelles K 500, K 502 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 260 m² ; annulé
- 06/12/2013 ; permis de construire 03005913V0010 ; 42 Avenue Jean Mace ; parcelles H 847, H 849 ; 1 logement, 34 m² ; autorisé
- 02/12/2013 ; permis de construire 03005913V0011 ; Le Plan ; parcelle D 453 ; 1 logement ; terminé
- 17/10/2013 ; permis de construire 03005913V0008 ; 31 Av  Jean Mace ; parcelle D 1038 ; 3 logements, 240 m² ; terrain 2 529 m² ; commencé ; LA GARE
- 18/09/2013 ; permis de construire 03005913V0007 ; 5060 Bd  Michelet ; parcelle H 781 ; 167 m² ; terrain 241 m² ; commencé ; CETER
- 09/08/2013 ; permis de construire 03005913V0006 ; Grande Terre ; parcelle F 14 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 506 m² ; autorisé
- 09/08/2013 ; permis de construire 03005913V0006 ; Grande Terre ; parcelle F 14 ; 40 m² ; terrain 506 m² ; autorisé
- 07/08/2013 ; permis de construire 03005913V0005 ; 7 Rue des Rosiers ; parcelle K 666 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 506 m² ; annulé
- 18/06/2013 ; permis de construire 03005913V0004 ; 20 Bd  Michelet ; parcelle H 108 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 105 m² ; autorisé
- 18/04/2013 ; permis de construire 03005912V0024 ; 12 Rue du 11 Novembre ; parcelle D 952 ; 4 logements, 168 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 17/04/2013 ; permis de construire 03005912V0023 ; 3 Rue Theodore Aubanel ; parcelle D 948 ; 3 logements, 96 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 18/03/2013 ; permis de construire 03005910V0018 ; La Condamine ; parcelle D 789 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 03005912V0019 ; Chemin d'Aigues Vives ; parcelle K 654 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 629 m² ; annulé
- 21/02/2013 ; permis de construire 03005912V0022 ; Rue  Victor Hugo ; parcelle H 729 ; 1 logement ; terrain 207 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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