# Impasse Freinet, 06110 Le Cannet : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.57197, 7.02142 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06030_0665.

## La parcelle

- Parcelle : AY 170
- Contenance : 1 003 m²
- Identifiant : 06030000AY0170
- Feuille : 000 AY 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 6,3 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 60,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,9 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 534 kWh par an, pour 1 918 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Eglise paroissiale Sainte-Catherine
- Maison du Brigand
- Site Inscrit - Bande côtière de Nice à Théoule

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 20/09/2023 ; 2 Impasse Freinet 06110 Le Cannet ; maison, 160 m² ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 21 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/11/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 15 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Émile Roux (Collège) ; Ecole élémentaire Bastière (Ecole, ULIS) ; Ecole élémentaire Pasteur (Ecole) ; Ecole maternelle La Tousque (Ecole) ; Ecole maternelle Les Orangers (Ecole)
- Voies voisines : Chemin des Plaines (28 m) https://aucadastre.fr/le-cannet-06030/chemin-des-plaines-1305.md ; Impasse des Plaines (66 m) https://aucadastre.fr/le-cannet-06030/impasse-des-plaines-1307.md ; Impasse Bracco (91 m) https://aucadastre.fr/le-cannet-06030/impasse-bracco-0195.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-cannet-06030/impasse-freinet-0665
La commune : https://aucadastre.fr/le-cannet-06030.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06030_0665