# Permis de construire du Chemin (Marne) : 3 autorisations

De 2013 à 2019 : 1 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/08/2019 ; déclaration préalable 05114319E0001 ; Rte de Charmontois ; parcelle ZB 48 ; 1 728 m² ; terrain 40 000 m² ; autorisé ; EARL DE L'ARGONNE
- 06/02/2014 ; permis de construire 05114313E0001 ; 16 Rue Basse ; parcelle ZH 97 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 3 751 m² ; autorisé
- 12/08/2013 ; déclaration préalable 05114313E0001 ; 13 Rue Haute ; parcelle ZH 88 ; 3 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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