# Permis de construire du Deschaux (Jura) : 63 autorisations

De 2013 à 2026 : 51 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/06/2026 ; permis de construire 0391932600006 ; Chemin des Baraques ; parcelles ZI 136, ZI 139 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 908 m² ; autorisé
- 17/04/2026 ; permis de construire 0391932600002 ; Chemin des Guillemin ; parcelles ZI 150, ZI 84 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 495 m² ; autorisé
- 27/01/2026 ; permis de construire 0391932500010 ; 20 Chemin du Vernolet ; parcelle ZD 129 ; 86 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 07/08/2025 ; permis de construire 0391932500005 ; 5 A Chemin du Vernolet ; parcelle ZD 182 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 1 744 m² ; autorisé
- 07/02/2025 ; permis de construire 03919324D0014 ; Chemin des Guillemin ; parcelle ZH 576 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 150 m² ; autorisé
- 06/12/2024 ; permis de construire 03919324D0009 ; Chemin des Guillemin ; parcelle ZH 577 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 156 m² ; commencé
- 15/11/2024 ; permis de construire 03919324D0008 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 06/09/2024 ; permis de construire 03919324D0004 ; 16 Chemin des Baraques ; parcelle ZI 107 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 1 426 m² ; commencé
- 05/09/2024 ; permis de construire 03919324D0006 ; 39 Route de Dole ; parcelles ZC 239, ZC 239 ; 5 logements, 165 m² ; terrain 1 310 m² ; autorisé ; SCI QMTC
- 12/06/2024 ; permis de construire 03919324D0005 ; Chemin du Carouge ; parcelle ZH 344 ; 54 m² ; terrain 39 523 m² ; autorisé
- 09/05/2023 ; permis de construire 03919323D0002 ; 11 Chemin des Granges ; parcelle ZA 52 ; 4 300 m² ; terrain 36 040 m² ; terminé ; SCEA LA PORCELAINE
- 02/03/2023 ; permis de construire 03919322D0015 ; Au Canton ; parcelle ZH 576 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 156 m² ; autorisé
- 02/03/2023 ; permis de construire 03919322D0016 ; 39 B Route de Lons le Saunier ; parcelle ZE 111 ; 30 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 17/11/2022 ; permis de construire 03919322D0010 ; 39 Rte de Dole ; parcelles ZC 10, ZC 112 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 11 536 m² ; commencé
- 08/10/2022 ; permis de construire 03919322D0012 ; 11 Route de Pleure ; parcelles ZE 26, ZI 118 ; 1 logement, 271 m² ; terrain 5 008 m² ; autorisé
- 07/10/2022 ; permis de construire 03919322D0013 ; Che des Baraques ; parcelles ZI 137, ZI 25 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 899 m² ; annulé
- 12/08/2022 ; permis de construire 03919322D0009 ; 8 C Chemin des Baraques ; parcelle ZI 82 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 354 m² ; commencé
- 06/01/2022 ; permis de construire 03919321D0011 ; Chemin des Baraques ; parcelle ZI 124 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 327 m² ; terminé
- 02/12/2021 ; permis de construire 03919321D0007 ; Au Canton ; parcelle ZH 520 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 719 m² ; commencé
- 25/11/2021 ; permis de construire 03919321D0009 ; Chemin des Ecoles ; parcelles ZH 7, ZH 8 ; 149 m² ; terrain 4 740 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE
- 03/09/2021 ; permis de construire 03919321D0004 ; 5 Rte de Chaussin ; parcelle ZH 135 ; 1 logement ; terrain 7 710 m² ; terminé
- 27/08/2021 ; permis de construire 03919321D0005 ; 6 Che des Chintres ; parcelle ZB 187 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 3 643 m² ; commencé
- 20/07/2021 ; permis de construire 03919321D0006 ; Rue des Baraques ; parcelle ZI 123 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 327 m² ; terminé
- 10/06/2021 ; permis de construire 03919321D0003 ; 13 Rte de Lons le Saunier ; parcelle ZH 301 ; 67 m² ; terrain 2 718 m² ; commencé
- 22/04/2021 ; permis de construire 03919321D0002 ; Route de Lons le Saunier ; parcelles ZH 540, ZH 559, ZH 562 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 3 385 m² ; commencé
- 04/03/2021 ; permis de construire 03919321D0001 ; 8 Rue des Miracles ; parcelle ZC 162 ; 2 logements, 173 m² ; terrain 4 325 m² ; autorisé
- 12/10/2020 ; permis de construire 03919320D0006 ; Les Courts Journaux ; parcelles ZD 130, ZD 7 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 668 m² ; commencé
- 12/04/2020 ; permis de construire 03919320J0001 ; Bois de la Ville ; parcelle ZH 359 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 200 m² ; autorisé
- 08/01/2020 ; permis de construire 03919319J0014 ; Rte de Lons le Saunier ; parcelles ZH 542, ZH 546, ZH 545 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 436 m² ; commencé
- 13/12/2019 ; permis de construire 03919319J0017 ; Rte de Lons le Saunier ; parcelle ZH 539 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 03919319J0016 ; Rte de Lons le Saunier ; parcelle ZH 434 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 19/10/2019 ; permis de construire 03919319J0012 ; 6 Chem du Carrouge ; parcelle ZH 528 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 12/10/2019 ; permis de construire 03919319J0011 ; 20 Rue des Miracles ; parcelle ZC 120 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé
- 13/06/2019 ; permis de construire 03919319J0005 ; Rte de Chaussin ; parcelle ZH 551 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 447 m² ; terminé
- 01/04/2019 ; permis de construire 03919319J0003 ; Rte de Lons le Saunier ; parcelle ZH 540 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 001 m² ; annulé
- 14/02/2019 ; permis de construire 03919318J0010 ; 22 Chem du Vernolet ; parcelle ZD 11 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 30/01/2019 ; permis de construire 03919318J0011 ; 6bis Chem des Chintres ; parcelle ZB 75 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 392 m² ; terminé
- 24/01/2019 ; permis de construire 03919318J0013 ; Chem du Carouge ; parcelle ZA 102 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 19/01/2019 ; permis de construire 03919318J0009 ; 3 Chem du Vernolet ; parcelle ZD 136 ; 209 m² ; terrain 16 890 m² ; terminé
- 21/11/2018 ; permis de construire 03919318J0005 ; Rue des Miracles ; parcelle ZC 168 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 904 m² ; terminé
- 08/11/2018 ; permis de construire 03919318J0006 ; Rte de Mont sous Vaudrey ; parcelle ZC 58 ; 500 m² ; commencé ; SARL DE LA POMMERAIE
- 23/10/2018 ; permis de construire 03919318J0007 ; Chemin des Chintres ; parcelle ZB 181 ; 5 logements, 945 m² ; terrain 2 801 m² ; commencé ; AGES &VIE HABITAT
- 13/05/2018 ; permis de construire 03919318J0002 ; 22d Chem du Vernolet ; parcelle ZD 197 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 498 m² ; terminé
- 17/11/2017 ; permis de construire 03919317J0012 ; Chem des Guillemin ; parcelle ZH 554 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 15/06/2017 ; permis de construire 03919317J0009 ; Chem des Chenes ; parcelle ZH 74 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 040 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de démolir 03919317J0001 ; 8 Rue du Carrouge ; parcelle ZH 528 ; autorisé ; SCI JUCI
- 12/05/2017 ; permis de construire 03919317J0006 ; Rte de Dole ; parcelle ZB 109 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 05/05/2017 ; permis de construire 03919317J0001 ; 11 Chem des Granges ; parcelle ZA 52 ; 1 100 m² ; terrain 36 040 m² ; commencé ; SCEA LA PORCELAINE
- 18/02/2017 ; permis de construire 03919316J0009 ; Chem des Guillemins ; parcelle ZH 553 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 254 m² ; terminé
- 21/04/2016 ; permis de construire 03919316J0003 ; Rte de Lons le Saunier ; parcelle ZH 538 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 993 m² ; terminé
- 16/04/2016 ; permis de construire 03919316J0004 ; 5a Chem des Guillemin ; parcelle ZH 524 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 26/09/2015 ; permis de construire 03919315D0005 ; Canton Labouriau ; parcelle ZE 53 ; 120 m² ; terrain 16 990 m² ; autorisé
- 25/07/2015 ; permis de construire 03919315D0004 ; Rte de Dole ; parcelle ZC 117 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 577 m² ; terminé
- 23/05/2015 ; permis de construire 03919315D0001 ; 2 Chem des Chenes ; parcelle ZH 422 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 16/05/2015 ; permis de construire 03919315D0002 ; Chem des Guillemin ; parcelle ZI 115 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 501 m² ; terminé
- 01/07/2014 ; permis de construire 03919314D0006 ; 6 Rue du Carouge ; parcelle ZH 527 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 8 001 m² ; terminé
- 01/04/2014 ; permis de construire 03919314D0003 ; 2 Chem du Chateau ; parcelle ZD 32 ; 1 logement ; terrain 8 160 m² ; terminé
- 22/12/2013 ; permis de construire 03919313D0007 ; 1 logement, 153 m² ; terminé
- 09/12/2013 ; permis de construire 03919313D0006 ; Rue des Frenes ; parcelle ZB 144 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 19/10/2013 ; permis de construire 03919313D0004 ; 11 Chem des Granges ; parcelle ZA 52 ; 110 m² ; terrain 36 040 m² ; terminé ; SCEA LA PORCELAINE
- 05/09/2013 ; permis de construire 03919313D0005 ; 1 logement, 145 m² ; terminé
- 18/08/2013 ; permis de construire 03919313D0003 ; 8 Chem du Carrouge ; parcelle ZH 120 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 26/03/2013 ; permis de construire 03919312D0011 ; Rue des Mares ; parcelle ZH 468 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-deschaux-39193/permis
La commune : https://aucadastre.fr/le-deschaux-39193.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/39193/permits