# Béline, 97190 Le Gosier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.21925, -61.42841 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97113_9bbm9o.

## La parcelle

- Parcelle : BN 16
- Contenance : 13 560 m²
- Identifiant : 97113000BN0016
- Feuille : 000 BN 01, échelle 1:2000, édition 7
- Bâtiment au point : 4,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 65,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 829 kWh par an, pour 2 100 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 10 sur les 1 977 de la commune

- 11/08/2023 ; permis de construire 97111323G0098 ; Beline ; parcelle BN 524 ; 2 logements, 114 m² ; terrain 1 547 m² ; commencé ; MY IMMO
- 12/07/2021 ; permis de construire 97111319G0253 ; Beline ; parcelle BN 200 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 15/03/2019 ; permis de construire 97111318G0110 ; Beline ; parcelle BN 509 ; 2 logements, 36 m² ; terrain 1 370 m² ; autorisé
- 15/03/2019 ; permis de construire 97111319G0007 ; Beline ; parcelle BN 604 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 613 m² ; terminé
- 17/03/2016 ; permis de construire 97111315G0093 ; Beline ; parcelle BN 80 ; 2 logements, 273 m² ; terrain 17 640 m² ; terminé
- 30/03/2015 ; permis de construire 97111314G0178 ; Beline ; parcelle BN 218 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 210 m² ; terminé
- 30/10/2014 ; permis de construire 97111314G0117 ; Beline ; parcelle BN 66 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 03/07/2014 ; permis de construire 97111314G0123 ; Beline ; parcelle BN 72 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 8 350 m² ; autorisé
- 22/09/2013 ; permis de construire 97111313G0131 ; Beline ; parcelle BN 400 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 2 153 m² ; autorisé
- 07/03/2013 ; déclaration préalable 97111313G0019 ; Beline ; parcelle BN 364 ; 20 m² ; terrain 800 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 20, dont OURVOW PROJECT (OURVOW) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/104302468) ; LUNION CONSTRUCTION MAISON (LUNION CONSTRUCTION MAISON) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/101996304) ; L.A.S PRODUCTION (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/102391992) ; SASU CONSTRUCTION BCT (SASU CONSTRUCTION BCT) (C.B.C.T.) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/938521903) ; FRESH-UP 971 (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/901572487)
- Voies voisines : Route de Beline (18 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/route-de-beline-jd24dn.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/beline-9bbm9o
La commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97113_9bbm9o