# Bernard, 97190 Le Gosier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.22096, -61.43214 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97113_47p08f.

## La parcelle

- Parcelle : BM 209
- Contenance : 5 177 m²
- Identifiant : 97113000BM0209
- Feuille : 000 BM 01, échelle 1:2000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 43,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 20,4 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 829 kWh par an, pour 2 100 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 1 977 de la commune

- 24/05/2019 ; permis de construire 97111318G0218 ; Bernard ; parcelle BM 225 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 16/04/2019 ; permis de construire 97111318G0190 ; Bernard ; parcelle BL 14 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 8 087 m² ; commencé
- 28/01/2019 ; permis de construire 97111318G0197 ; Bernard ; parcelle BM 75 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 3 087 m² ; commencé
- 19/06/2013 ; permis de construire 97111313G0060 ; Bernard ; parcelle BM 128 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 611 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 41, dont MUTUELLE DE MARE-GAILLARD (MMG) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/314559451) ; I'SEO (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/828228627) ; NOU RIWE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/453661803) ; MBYS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/107405953) ; QUANTABIOTIK (QUANTABIOTIK) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/930192315) ; DISCOUNT-ATTITUDES CARAIBES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/888344793)
- Voies voisines : Route de Bernard (85 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/route-de-bernard-0096.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/bernard-47p08f
La commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97113_47p08f