# Cocoyer, 97190 Le Gosier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (79 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.23694, -61.48437 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97113_iodj5d.

## La parcelle

- Parcelle : AO 244
- Contenance : 10 668 m²
- Identifiant : 97113000AO0244
- Feuille : 000 AO 01, échelle 1:2000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 61,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 32,2 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 829 kWh par an, pour 2 100 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 47 sur les 1 977 de la commune

- 08/08/2022 ; permis de construire 97111322G0130 ; Cocoyer ; parcelle AO 612 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 14/02/2022 ; permis de construire 97111322G0006 ; Cocoyer ; parcelle AP 230 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 841 m² ; autorisé
- 07/01/2022 ; déclaration préalable 97111321G0121 ; Cocoyer ; parcelle AO 223 ; 9 m² ; terrain 24 469 m² ; autorisé
- 12/11/2021 ; permis de construire 97111321G0098 ; Cocoyer ; parcelle AN 284 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 2 443 m² ; autorisé
- 26/05/2021 ; permis de construire 97111321G0033 ; Cocoyer ; parcelle AO 118 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 6 454 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; permis de construire 97111319G0212 ; Cocoyer ; parcelle BL 98 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 27/12/2018 ; permis de construire 97111318G0183 ; Cocoyer ; parcelle AO 804 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 839 m² ; autorisé
- 08/11/2018 ; permis de construire 97111318G0067 ; Cocoyer ; parcelle AO 83 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 8 380 m² ; annulé
- 05/09/2018 ; permis de construire 97111318G0120 ; Cocoyer ; parcelle AO 83 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 7 791 m² ; annulé
- 28/03/2018 ; permis de construire 97111317G0244 ; Cocoyer ; parcelle AO 206 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 3 524 m² ; terminé
- 10/01/2018 ; permis de construire 97111317G0229 ; Cocoyer ; parcelle AO 216 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 15 800 m² ; autorisé
- 18/07/2017 ; permis de construire 97111317G0057 ; Cocoyer ; parcelle AK 181 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 5 224 m² ; autorisé
- 23/12/2016 ; permis de construire 97111316G0226 ; Cocoyer ; parcelle AK 110 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 7 558 m² ; autorisé
- 17/11/2016 ; permis de construire 97111316G0224 ; Cocoyer ; parcelle AO 264 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 36 402 m² ; terminé
- 10/11/2016 ; permis de construire 97111316G0222 ; Cocoyer ; parcelle AO 264 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 36 402 m² ; terminé
- 20/09/2016 ; permis de construire 97111316G0185 ; Cocoyer ; parcelle AH 217 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 3 973 m² ; autorisé
- 08/09/2016 ; permis de construire 97111316G0178 ; Cocoyer ; parcelle AO 638 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 4 174 m² ; terminé
- 27/07/2016 ; permis de construire 97111316G0106 ; Cocoyer ; parcelle AO 574 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 12 950 m² ; autorisé
- 07/07/2016 ; permis de construire 97111316G0095 ; Cocoyer ; parcelle AO 83 ; 1 logement, 38 m² ; autorisé
- 07/07/2016 ; permis de construire 97111316G0099 ; Cocoyer ; parcelle AK 119 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 45 890 m² ; autorisé
- 10/06/2016 ; permis de construire 97111316G0032 ; Cocoyer ; parcelle AK 266 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 11 774 m² ; commencé
- 10/06/2016 ; permis de construire 97111316G0072 ; Cocoyer ; parcelle AN 103 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 9 023 m² ; autorisé
- 06/06/2016 ; permis de construire 97111316G0090 ; Cocoyer ; parcelle AO 712 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 11/02/2016 ; permis de construire 97111315G0213 ; Cocoyer ; parcelle AK 602 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 180 m² ; autorisé
- 04/12/2015 ; permis de construire 97111315G0196 ; Cocoyer ; parcelle AO 507 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 3 343 m² ; autorisé
- 28/09/2015 ; permis de construire 97111315G0082 ; Cocoyer ; parcelle AK 123 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 14 780 m² ; commencé
- 28/09/2015 ; permis de construire 97111315G0124 ; Cocoyer ; parcelle AO 171 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 13 992 m² ; autorisé
- 02/07/2015 ; permis de construire 97111315G0071 ; Cocoyer ; parcelle AO 549 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 384 m² ; commencé
- 18/06/2015 ; permis de construire 97111315G0051 ; Cocoyer ; parcelle AN 103 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 9 023 m² ; annulé
- 26/02/2015 ; permis de construire 97111315G0014 ; Cocoyer ; parcelle AN 56 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 20 558 m² ; autorisé
- 16/12/2014 ; permis de construire 97111314G0161 ; Cocoyer ; parcelle AO 267 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 21 443 m² ; commencé
- 11/12/2014 ; permis de construire 97111314G0207 ; Cocoyer ; parcelle AO 267 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 21 443 m² ; autorisé
- 05/12/2014 ; permis de construire 97111314G0191 ; Cocoyer ; parcelle AO 123 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 20 464 m² ; autorisé
- 26/06/2014 ; permis de construire 97111314G0092 ; Cocoyer ; parcelle AO 66 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé
- 26/05/2014 ; permis de construire 97111314G0042 ; Cocoyer ; parcelle AK 597 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 19/03/2014 ; permis de construire 97111314G0043 ; Cocoyer ; parcelle AK 604 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 12/03/2014 ; permis de construire 97111313G0220 ; Cocoyer ; parcelle AO 697 ; 1 logement, 74 m² ; commencé
- 18/12/2013 ; permis de construire 97111313G0154 ; Cocoyer ; parcelle AO 93 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 19 897 m² ; autorisé
- 04/12/2013 ; permis de construire 97111313G0101 ; Cocoyer ; parcelle AK 113 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 15 530 m² ; terminé
- 31/10/2013 ; permis de construire 97111313G0190 ; Cocoyer ; parcelle AO 223 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 24 469 m² ; autorisé
- 09/10/2013 ; permis de construire 97111313G0140 ; Cocoyer ; parcelle AO 742 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 02/10/2013 ; permis de construire 97111313G0139 ; Cocoyer ; parcelle AO 741 ; 1 logement, 61 m² ; terminé
- 25/09/2013 ; permis de construire 97111313G0153 ; Cocoyer ; parcelle AO 247 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 18 930 m² ; autorisé
- 20/08/2013 ; permis de construire 97111313G0120 ; Cocoyer ; parcelle AO 67 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 7 910 m² ; terminé
- 19/06/2013 ; permis de construire 97111313G0064 ; Cocoyer ; parcelle AP 252 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 20/03/2013 ; permis de construire 97111313G0028 ; Cocoyer ; parcelle AK 119 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 45 890 m² ; autorisé
- 14/02/2013 ; permis de construire 97111313G0002 ; Cocoyer ; parcelle AO 237 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 360 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Gillot Augustin (Ecole)
- Voies voisines : Impasse Martial (46 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/impasse-martial-0239.md ; Route de Cocoyer (50 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/route-de-cocoyer-0100.md ; Route Mare Gallon (84 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/route-mare-gallon-0268.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/cocoyer-iodj5d
La commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97113_iodj5d