# Impasse Moulin, 97190 Le Gosier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.20764, -61.47213 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97113_0254.

## La parcelle

- Parcelle : BX 654
- Contenance : 7 742 m²
- Identifiant : 97113000BX0654
- Feuille : 000 BX 01, échelle 1:2000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 13,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 828 kWh par an, pour 2 100 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 1 977 de la commune

- 02/09/2020 ; permis de construire 97111320G0087 ; 467 Impasse Moulin ; parcelle BX 25 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 057 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège My First Academy (Collège, privé, sans cantine) ; Ecole élémentaire HC Torahtenou Marlouf et Mercédes Assaraf (Ecole, privé, sans cantine) ; Ecole primaire Lazare Armand (Ecole) ; My first academy (Ecole, privé, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 190, dont AGCE IMMOBILIERE ET TOURISTIQUE (AGIM) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/303120794) ; AGENCE BOUTAREL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/822256079) ; PLANETE PRESTIGE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/519738470) ; JDF EVENTS (JDF) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/810130500) ; THERMODAS (THERMODAS) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/482798170) ; LA CARAVANE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/534075031)
- Voies voisines : Impasse Irenee (65 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/impasse-irenee-0191.md ; Residence les Hauts de Dampierre (75 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/residence-les-hauts-de-dampierre-a315.md ; Residence les Hauts de Dampierre (86 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/residence-les-hauts-de-dampierre-A315.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/impasse-moulin-0254
La commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97113_0254