# Mitteau, 97190 Le Gosier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.21903, -61.46527 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97113_pe2n3d.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 73,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 19,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 828 kWh par an, pour 2 100 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 14 sur les 1 977 de la commune

- 27/10/2021 ; permis de construire 97111321G0168 ; Impasse Mitteau ; parcelle BW 207 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 15/12/2020 ; permis de construire 97111320G0138 ; Impasse Mitteau ; parcelle BW 207 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 774 m² ; annulé
- 18/09/2018 ; permis de construire 97111318G0148 ; Impasse Mitteau ; parcelles BW 679, BW 671 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 2 016 m² ; autorisé
- 01/06/2017 ; permis de construire 97111316G0212 ; Mitteau ; parcelle BT 992 ; 3 logements, 167 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 12/05/2017 ; permis de construire 97111317G0086 ; Mitteau ; parcelles BW 565, BW 566, BW 561 ; 124 m² ; terrain 2 829 m² ; autorisé
- 11/09/2015 ; permis de construire 97111315G0129 ; Mitteau ; parcelle BV 142 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 4 754 m² ; autorisé
- 02/09/2014 ; permis de construire 97111314G0115 ; Mitteau ; parcelle BV 132 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 7 818 m² ; autorisé
- 20/05/2014 ; permis de construire 97111314G0004 ; Mitteau ; parcelle BV 70 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 217 937 m² ; terminé
- 19/03/2014 ; permis de construire 97111314G0031 ; Mitteau ; parcelle BV 284 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 25/11/2013 ; permis de construire 97111313G0168 ; Mitteau ; parcelle BV 137 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 4 869 m² ; autorisé
- 20/08/2013 ; permis de construire 97111313G0089 ; Mitteau ; parcelle BV 272 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 09/08/2013 ; permis de construire 97111313G0098 ; Mitteau ; parcelle BV 100 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 43 341 m² ; commencé
- 11/07/2013 ; permis de construire 97111313G0090 ; Mitteau ; parcelle BV 100 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 43 341 m² ; terminé
- 30/04/2013 ; permis de construire 97111313G0017 ; Mitteau ; parcelle BV 199 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 30, dont LOC WOOD CONCEPT (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/892365321) ; RR DISTRIBUTIONS (RR DISTRIBUTIONS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/920926169) ; YOUPI RR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/833361322) ; SECURITE PRIVEE DE GARDIENNAGE (PSC) (, https://auregistre.fr/entreprise/513563643) ; AGENCE REGIONALE D ACCOMPAGNEMENT ET DE DEVELOPPEMENT (AREA) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/532836517) ; KAZAZIK COLLECTIF (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/907890313)
- Voies voisines : Route de Miteau (14 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/route-de-miteau-bsq4wu.md ; Morne Mitau (35 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/morne-mitau-hle4n5.md ; Pliane (62 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/pliane-16uo2g.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/mitteau-pe2n3d
La commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97113_pe2n3d