# Route de Bernard, 97190 Le Gosier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (33 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.21927, -61.43245 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97113_0096.

## La parcelle

- Parcelle : BL 108 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 5 371 m²
- Identifiant : 97113000BL0108
- Feuille : 000 BL 01, échelle 1:2000, édition 7
- Bâtiment au point : 5,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 69,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 829 kWh par an, pour 2 100 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 1 977 de la commune

- 04/02/2022 ; permis de construire 97111321G0187 ; Route de Bernard ; parcelle BL 244 ; 4 logements, 149 m² ; terrain 1 330 m² ; autorisé
- 28/12/2021 ; permis de construire 97111321G0106 ; Route de Bernard ; parcelle BL 269 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 584 m² ; terminé
- 21/10/2020 ; permis de construire 97111320G0098 ; Route de Bernard ; parcelle BM 43 ; 3 logements, 320 m² ; terrain 3 014 m² ; commencé
- 15/03/2018 ; permis de construire 97111317G0211 ; 134 Route de Bernard ; parcelle BN 39 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 680 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 42, dont MUTUELLE DE MARE-GAILLARD (MMG) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/314559451) ; NOU RIWE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/453661803) ; I'SEO (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/828228627) ; DISCOUNT-ATTITUDES CARAIBES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/888344793) ; CURSUS D EXCELLENCE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/888427986) ; QUANTABIOTIK (QUANTABIOTIK) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/930192315)
- Voies voisines : Bernard (56 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/bernard-47p08f.md ; Résidence Cap Sud Petit Havre (85 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/residence-cap-sud-petit-havre-a025.md ; Béline (98 m) https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/beline-9bbm9o.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113/route-de-bernard-0096
La commune : https://aucadastre.fr/le-gosier-97113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97113_0096