# Permis de construire du Ham (Manche) : 12 autorisations

De 2016 à 2024 : 11 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/10/2024 ; permis de construire 0502272400002 ; Hameau de la Petite Lande ; parcelle A 566 ; 1 logement, 58 m² ; commencé
- 07/08/2022 ; permis de construire 05022722Q0001 ; Rte de la Lande-Lot-D ; parcelle A 565 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 983 m² ; commencé
- 16/06/2021 ; permis de construire 05022721Q0003 ; 63 Rue saint Pierre ; parcelle A 36 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 04/07/2020 ; permis de construire 05022720Q0001 ; 6 Cite des Maronniers ; parcelle A 568 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 989 m² ; annulé
- 12/01/2020 ; permis de construire 05022719Q0002 ; 5 Av des Maronniers ; parcelle A 564 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 441 m² ; commencé
- 30/07/2019 ; permis de construire 05022719Q0001 ; 23ter Rue du Val ; parcelle B 273 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 21/02/2019 ; permis de construire 05022718Q0003 ; 3 Lot les Maronniers ; parcelle A 563 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 860 m² ; autorisé
- 20/01/2019 ; permis de construire 05022718Q0002 ; 23bis Rue du Val - Lot B ; parcelles B 271, B 274 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 01/02/2018 ; permis de construire 05022717Q0006 ; Hameau de la Petite Lande ; parcelles A 562, A 567 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 726 m² ; terminé
- 29/07/2017 ; permis de construire 05022717Q0002 ; Rue du Val ; parcelle B 259 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 409 m² ; commencé
- 28/02/2017 ; permis de construire 05022716Q0002 ; 44 Rue saint Pierre ; parcelle A 354 ; 121 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE HAM
- 10/10/2016 ; permis de construire 05022716Q0001 ; Rue du Val - Lot B ; parcelles B 127, B 260 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 436 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-ham-50227/permis
La commune : https://aucadastre.fr/le-ham-50227.md
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