# Permis de construire du Luhier (Doubs) : 20 autorisations

De 2013 à 2026 : 10 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/06/2026 ; permis de construire 02535126R0002 ; 23 Grande Rue ; parcelles B 270, B 271, B 295 ; 3 logements, 418 m² ; terrain 1 376 m² ; autorisé
- 15/04/2025 ; permis de construire 02535124R0003 ; Clos du Poirier ; parcelles B 75, B 76, B 281 ; 300 m² ; terrain 26 410 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE LUHIER
- 16/01/2025 ; permis de construire 02535124R0002 ; 4 Rue de la Fruterotte ; parcelle A 350 ; 1 565 m² ; terrain 36 926 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE RUSSEY
- 12/05/2023 ; déclaration préalable 02535123R0001 ; 15 Grande Rue ; parcelle B 279 ; terrain 29 251 m² ; terminé
- 14/12/2022 ; permis de construire 02535122R0001 ; 9 Rue Grande ; parcelles B 352, B 30 ; 2 logements, 306 m² ; terrain 550 m² ; autorisé
- 22/12/2021 ; permis de construire 02535121R0002 ; 9 Grande Rue ; parcelle B 30 ; 1 logement ; terrain 529 m² ; commencé
- 27/03/2021 ; permis de construire 02535121R0001 ; 9 Grande Rue ; parcelle B 30 ; 1 logement ; terrain 550 m² ; terminé
- 04/05/2018 ; permis de construire 02535118R0002 ; Rue du Pont ; parcelles B 344, B 348, B 347 ; terrain 1 962 m² ; terminé
- 19/09/2017 ; permis de construire 02535117R0001 ; Les Guerittes ; parcelle A 344P ; 480 m² ; terrain 8 000 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GUERITTES
- 09/08/2017 ; permis de construire 02535117R0002 ; Le Laitey et les Combolles ; parcelle A 354 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 06/05/2015 ; permis de construire 02535115R0001 ; 20 Grande Rue ; parcelle B 340 ; 2 logements, 16 m² ; terrain 967 m² ; terminé
- 22/11/2014 ; permis de construire 02535114R0003 ; 9 les Guerittes ; parcelle A 334P ; 1 275 m² ; terrain 8 000 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GUERITTES
- 06/05/2014 ; permis de construire 02535114R0001 ; 4 Rue la Fruterotte ; parcelle A 350 ; 687 m² ; terrain 36 926 m² ; terminé
- 27/10/2013 ; permis de construire 02535113R0003 ; Champ Maugisse ; parcelle B 324 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 841 m² ; terminé
- 29/06/2013 ; permis de construire 02535113R0001 ; Le Luhier ; parcelle B 279 ; 268 m² ; terrain 3 002 m² ; commencé
- 22/06/2013 ; permis de construire 02535113R0002 ; 4 la Fruterotte ; parcelle A 96 ; 687 m² ; terrain 36 975 m² ; annulé
- 23/05/2013 ; permis de construire 02535112R0009 ; Chem de Combe Bon ; parcelles B 75, B 76, B 185 ; 299 m² ; terrain 7 840 m² ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02535112R0008 ; Lot. Champ Maugisse Lot N  4 ; parcelle B 321 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 959 m² ; commencé
- 18/02/2013 ; permis de construire 02535112R0007 ; Les Guerittes Lot.champ Maugisse N  1 ; parcelles A 343, B 323 ; 2 logements, 257 m² ; terrain 841 m² ; commencé
- 26/01/2013 ; permis de construire 02535112R0006 ; Lotis.champ Maugisse Lot 3 ; parcelle B 325 ; 1 logement, 159 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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