# Permis de construire du Mesnil-Esnard (Seine-Maritime) : 267 autorisations De 2013 à 2026 : 146 de logement, 84 de locaux, 4 d'aménagement, 33 de démolition. Sur les cinq dernières années, 86 autorisations et 201 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 09/06/2026 ; permis de construire 0764292600007 ; 23 Route de Paris ; parcelle AK 441 ; 45 m² ; terrain 551 m² ; autorisé ; SCI EDELINE - 29/05/2026 ; permis de construire 0764292600010 ; Lot 1 Chemin des Ondes ; parcelle A 26 ; 1 logement, 152,34 m² ; terrain 725 m² ; autorisé - 13/05/2026 ; permis de démolir 0764292600001 ; 26 de Franqueville ; parcelles AD 243, AD 477 ; terrain 921 m² ; autorisé - 24/04/2026 ; permis de construire 0764292600008 ; 131 Route de Paris ; parcelle AS 29 ; terrain 45 m² ; autorisé ; AL1 OSTEO - 31/03/2026 ; déclaration préalable 0764292600022 ; 19 Route de Paris ; parcelle AI 207 ; 7,81 m² ; terrain 3 097 m² ; autorisé ; ENEDIS - 19/03/2026 ; permis de construire 0764292500021 ; 2 Rue Charles Scherer ; parcelles AD 83, AD 304 ; 55 m² ; terrain 34 248 m² ; autorisé ; ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE - 05/03/2026 ; permis de construire 0764292600003 ; 58 Rue Pasteur ; parcelle AS 24 ; 1 logement, 125,73 m² ; terrain 522 m² ; autorisé - 27/02/2026 ; permis de construire 0764292500016 ; 9020 Rue Jehan le Povremoyne ; parcelles AI 218, AI 219 ; 510 m² ; terrain 4 013 m² ; autorisé ; GPLAT - 18/12/2025 ; permis de démolir 0764292500003 ; 1 Rue Magdeleine Hue ; parcelle AA 99 ; terrain 9 m² ; autorisé ; LAMY - 07/11/2025 ; permis de construire 0764292500008 ; 1 Rue Hector Malot ; parcelle AI 207 ; 2 702 m² ; terrain 3 097 m² ; commencé - 15/09/2025 ; déclaration préalable 0764292500104 ; 25 Rue Pasteur ; parcelle AO 211 ; 10 m² ; terrain 22 604 m² ; terminé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD - 05/09/2025 ; déclaration préalable 0764292500108 ; 23 Route de Paris ; parcelle AK 441 ; terrain 551 m² ; autorisé ; SCI EDELINE - 15/07/2025 ; permis de démolir 0764292500002 ; 136 Route de Paris ; parcelle AD 5 ; terrain 283 m² ; autorisé ; POINT IMMO - 04/07/2025 ; permis de construire 0764292500005 ; Rue du Docteur Schweitzer ; parcelle A0 211 ; 85 m² ; terrain 22 604 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD - 16/06/2025 ; permis de démolir 0764292500001 ; 121 Route de Paris ; parcelle AS 44 ; terrain 2 800 m² ; autorisé - 05/06/2025 ; permis de construire 0764292500004 ; 7 Rue de Saintonge ; parcelle AI 169 ; terrain 27 214 m² ; commencé ; MAISON D ACCUEIL PERSONNES DEPENDANTES - 20/05/2025 ; déclaration préalable 0764292500046 ; 25 Rue Pasteur ; parcelle AO 211 ; 18 m² ; terrain 22 604 m² ; terminé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD - 28/04/2025 ; déclaration préalable 0764292500038 ; 134 Route de Paris ; parcelle AD 6 ; terrain 119 m² ; autorisé - 27/03/2025 ; permis de construire 0764292500002 ; 8 Rue Romain Docquet ; parcelle AD 482 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 410 m² ; autorisé - 20/03/2025 ; permis de construire 07642924O0031 ; Rue de Neuvillette ; parcelles AN 60, AN 191, AN 192 ; 112 m² ; terrain 54 497 m² ; autorisé ; GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE - 13/03/2025 ; permis de construire 07642924O0033 ; Chemin des Ondes ; parcelle AA 26 ; 9 logements, 572 m² ; terrain 905 m² ; autorisé ; OAP MESNIL SC - 13/03/2025 ; permis de construire 07642924O0034 ; Chemin des Ondes ; parcelle AA 26 ; 22 logements, 1 798 m² ; terrain 2 081 m² ; autorisé ; OAP MESNIL COLLECTIF - 13/03/2025 ; permis de construire 07642924O0035 ; 23 Rue de Belbeuf ; parcelles AM 61, AM 193, AM 194 ; 441 m² ; terrain 31 951 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD - 27/02/2025 ; permis de construire 07642924O0032 ; Chemin des Ondes ; parcelle AA 26 ; 3 logements, 302 m² ; terrain 745 m² ; autorisé ; OAP MESNIL MI - 06/02/2025 ; permis de construire 07642924O0036 ; 3 Rue D Anjou ; parcelle AE 356 ; terrain 3 500 m² ; terminé ; RNS IMMO - 28/01/2025 ; permis de construire 07642924O0023 ; 160 Route de Paris ; parcelle AC 546 ; 55 m² ; terrain 180 m² ; autorisé ; SARL CONSTRUCTIONS A LOHEAC - 09/01/2025 ; permis de démolir 0764292400001 ; 5 Rue du Pont de L Arche ; parcelle AL 122 ; terrain 1 000 m² ; terminé - 17/12/2024 ; permis d'aménager 07642924O0002 ; 23 Rue de Belbeuf ; parcelles AM 61, AM 193, AM 194 ; terrain 35 086 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD - 28/11/2024 ; permis de construire 07642924O0027 ; 53 Route de Paris ; parcelle AM 35 ; 4 logements, 272 m² ; terrain 420 m² ; autorisé ; LE FOYER STEPHANAIS - 28/11/2024 ; permis de construire 07642924O0027 ; 53 Route de Paris ; parcelle AM 35 ; 272 m² ; terrain 420 m² ; autorisé ; LE FOYER STEPHANAIS - 17/10/2024 ; permis de construire 07642924O0021 ; 71 Route de Paris ; parcelles AM 2, AM 3 ; 2 logements, 66 m² ; terrain 255 m² ; autorisé ; SCI VMJJ - 17/10/2024 ; permis de construire 07642924O0021 ; 71 Route de Paris ; parcelles AM 2, AM 3 ; 66 m² ; terrain 255 m² ; autorisé ; SCI VMJJ - 27/09/2024 ; permis de construire 07642924O0020 ; 11 Rue de Franqueville ; parcelle AE 60 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 775 m² ; autorisé ; PRESTIGE IMMOBILIERS - 20/09/2024 ; permis d'aménager 07642924O0001 ; Le Boquet ; parcelle AA 26 ; terrain 9 068 m² ; commencé ; OAP MESNIL 2 - 10/09/2024 ; permis de construire 07642924O0014 ; 35 Route de Paris ; parcelle AK 12 ; 5 logements, 322 m² ; terrain 860 m² ; autorisé ; MAO IMMO - 10/09/2024 ; permis de construire 07642924O0022 ; 2681 Route de Paris ; parcelles AK 444, AP 135, AP 137 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 453 m² ; autorisé ; BRS - 10/09/2024 ; permis de construire 07642924O0014 ; 35 Route de Paris ; parcelle AK 12 ; 322 m² ; terrain 860 m² ; autorisé ; MAO IMMO - 15/07/2024 ; permis de construire 07642924O0010 ; 4 Rue Pierre Corneille ; parcelle AS 4 ; 8 logements, 620 m² ; terrain 1 571 m² ; autorisé ; SOCIETE NORMANDE D'AMENAGEMENT FONCIER - 11/07/2024 ; permis de construire 07642924O0001 ; 3 Rue des Perets ; parcelles AS 65, AS 66 ; 2 018 m² ; terrain 4 741 m² ; commencé ; ATELIER LAME - 27/06/2024 ; permis de construire 07642924O0007 ; 88-90 Route de Paris / 4 Rue Rom ; parcelles AD 160, AD 161, AD 190 ; 75 logements, 4 369 m² ; terrain 6 053 m² ; autorisé ; SCCV CO-COON MESNIL-ESNARD - 27/06/2024 ; permis de construire 07642924O0007 ; 88-90 Route de Paris / 4 Rue Rom ; parcelles AD 160, AD 161, AD 190 ; 4 369 m² ; terrain 6 053 m² ; autorisé ; SCCV CO-COON MESNIL-ESNARD - 04/06/2024 ; déclaration préalable 07642924O0036 ; 50 Route de Paris ; parcelle AE 536 ; terrain 1 519 m² ; autorisé ; BNP PARIBAS - 26/05/2024 ; permis de construire 07642924O0006 ; 25 Rue Pasteur ; parcelle AO 211 ; 140 m² ; terrain 22 604 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD - 16/05/2024 ; permis de construire 07642924O0005 ; 20 Rue de Belbeuf ; parcelle AM 284 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 594 m² ; annulé - 18/04/2024 ; permis de construire 07642924O0002 ; 55 Rue Pasteur ; parcelle AS 292 ; 125 m² ; terrain 413 m² ; terminé ; LM KINE - 18/04/2024 ; permis de construire 07642924O0011 ; 136 Route de Paris ; parcelle AD 5 ; terrain 283 m² ; autorisé ; POINT IMMO - 22/03/2024 ; permis de construire 07642924O0004 ; 6 Rue de l'Eglise ; parcelle AC 230 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 811 m² ; autorisé ; ACDR - 15/03/2024 ; permis de construire 07642924O0008 ; Rue Hector Malot ; parcelles AI 92, AI 193 ; 11 logements, 818 m² ; terrain 345 m² ; terminé ; LE FOYER STEPHANAIS - 12/02/2024 ; permis de construire 07642923O0020 ; Rue de Neuvillette ; parcelles AM 355, AO 116, AO 116 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 3 828 m² ; terminé - 14/11/2023 ; permis de démolir 07642923O0003 ; 32bis Route de Paris ; parcelle A1 1 ; terrain 540 m² ; autorisé ; PRESTIGE IMMOBILIERS - 19/10/2023 ; déclaration préalable 07642923O0075 ; 37 Route de Paris ; parcelle AK 11 ; 4 m² ; terrain 1 361 m² ; autorisé ; TOTALENERGIES MARKETING FRANCE - 26/09/2023 ; permis de démolir 07642923O0002 ; 58 Rue Pasteur ; parcelle AS 294 ; terrain 522 m² ; autorisé - 07/09/2023 ; permis de construire 07642923O0013 ; 11 Rue du Moulin des Pres ; parcelle AE 600 ; 55 m² ; terrain 552 m² ; terminé - 17/08/2023 ; permis de construire 07642923O0008 ; 15 Chemin des Ondes ; parcelle AA 8 ; 22 logements, 1 165 m² ; terrain 1 630 m² ; commencé ; RESIDENCE DIAPASON - 21/07/2023 ; permis de construire 07642923O0006 ; 98 Route de Paris ; parcelle AD 200 ; 76 m² ; terrain 331 m² ; autorisé ; SOCIETE GENERALE - 08/06/2023 ; permis de construire 07642923O0004 ; 10 Route de Darnetal ; parcelle AW 9 ; 6 logements, 211 m² ; terrain 5 342 m² ; autorisé ; METROPOLE ROUEN NORMANDIE - 10/05/2023 ; permis de construire 07642923O0007 ; 41 Rue Gabriel David ; parcelle AC 506 ; 2 logements, 195 m² ; terrain 814 m² ; commencé ; VILLAS GABRIEL - 09/03/2023 ; déclaration préalable 07642923O0022 ; 1 Rue Hector Malot ; parcelle AI 205 ; 12 m² ; autorisé - 09/02/2023 ; permis de démolir 07642923O0001 ; 13 Rue de Belbeuf ; parcelle AM 19 ; terrain 409 m² ; terminé ; ATVEE - 06/02/2023 ; permis de construire 07642922O0029 ; 3 Route de Paris ; parcelle AK 420 ; 11 logements, 895 m² ; terrain 2 976 m² ; autorisé ; FRANCE EUROPE IMMOBILIER - 31/01/2023 ; permis de construire 07642922O0022 ; 8 Rue Pierre de Coubertin ; parcelles AH 12, AH 13 ; 419 m² ; terrain 7 663 m² ; terminé ; IMMO CRV - 30/01/2023 ; permis de construire 07642922O0027 ; 4 Rue Thiers ; parcelle AM 43 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 278 m² ; terminé - 26/01/2023 ; permis de construire 07642922O0026 ; 24 Rue de Corval ; parcelle AS 104 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 071 m² ; terminé - 05/01/2023 ; déclaration préalable 07642922O0126 ; 23 Route de Paris ; parcelle AK 441 ; terrain 551 m² ; autorisé ; SCI EDELINE - 05/01/2023 ; permis de démolir 07642922O0007 ; 13 Rue de Belbeuf ; parcelle AM 19 ; terrain 409 m² ; terminé ; ATVEE - 15/12/2022 ; permis de démolir 07642922O0006 ; 4 Rue de Franqueville ; parcelle AE 75 ; terrain 678 m² ; autorisé - 24/11/2022 ; déclaration préalable 07642922O0114 ; Rue du Clos Bourgeot ; parcelle AX 2 ; 50 m² ; terrain 1 869 m² ; terminé - 15/11/2022 ; permis de construire 07642922O0014 ; 47 Route de Paris ; parcelle AM 40 ; 59 m² ; terrain 1 398 m² ; annulé - 14/10/2022 ; permis de construire 07642922O0009 ; 23 Route de Paris ; parcelle AK 23 ; 56 m² ; terrain 585 m² ; annulé - 30/09/2022 ; permis de construire 07642922O0017 ; 151 Route de Paris ; parcelle AS 266 ; 5 logements, 428 m² ; terrain 1 081 m² ; commencé ; LOGEO PROMOTION - 30/09/2022 ; permis de démolir 07642922O0005 ; 9 Chemi du Pont de l'Arche ; parcelle AL 153 ; terrain 1 347 m² ; terminé - 23/09/2022 ; permis de construire 07642922O0013 ; 20 Rue de Belbeuf ; parcelle AM 284 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 594 m² ; annulé - 23/09/2022 ; permis de construire 07642922O0010 ; 37 Route de Darnetal ; parcelle AV 37 ; 98 m² ; commencé ; ASS NORMANDIE LORRAINE - 12/08/2022 ; déclaration préalable 07642922O0064 ; 18 Rue de Corval ; parcelle AS 95 ; terrain 7 247 m² ; autorisé - 28/06/2022 ; permis de construire 07642920M0007 ; 23 Route de Paris ; parcelle AK 23 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 585 m² ; autorisé ; MORSE - 19/05/2022 ; permis de construire 07642922O0003 ; 24 Rue des Perets ; parcelle AP 82 ; 108 m² ; terrain 1 629 m² ; commencé ; CLEM AUTO - 04/05/2022 ; permis de démolir 07642922O0004 ; Rue de Neuvillette ; parcelles AN 60, AN 191, AN 192 ; terrain 54 497 m² ; autorisé ; FONCIA SOGEST - 01/04/2022 ; permis de démolir 07642922O0003 ; 23 Rue de Belbeuf ; parcelle AM 194 ; terrain 31 951 m² ; terminé - 18/03/2022 ; permis de construire 07642921M0040 ; 32 Route de Paris ; parcelle AI 40 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 558 m² ; annulé ; PRESTIGE IMMOBILIERS - 16/03/2022 ; permis de construire 07642921M0037 ; 10 Rue de Belbeuf ; parcelles AM 293, AM 296 ; 1 802 m² ; terrain 7 562 m² ; annulé ; GROUPE KAPITAL - 04/03/2022 ; permis de construire 07642921M0032 ; Rue Pierre de Coubertin ; parcelles AH 12, AH 13 ; 412 m² ; terrain 4 933 m² ; annulé ; SARL BATEL - 17/02/2022 ; permis de construire 07642921M0039 ; 4 Rue du Pont de L Arche ; parcelle AL 243 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 193 m² ; terminé - 14/02/2022 ; permis de construire 07642921M0028 ; 24 Rue de Verdun ; parcelle AN 171 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 587 m² ; terminé - 09/02/2022 ; permis de construire 07642921M0036 ; Rue de Corval ; parcelle AS 109 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 556 m² ; terminé - 09/02/2022 ; permis de démolir 07642922O0002 ; 3 Rue Pierre Corneille ; parcelle AS 164 ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME - 03/02/2022 ; permis de démolir 07642922O0001 ; Rue Pierre de Coubertin ; parcelles AH 12, AH 13 ; terrain 4 933 m² ; autorisé ; SARL BATEL - 26/12/2021 ; déclaration préalable 07642921M0151 ; 141 Rte de Paris ; parcelle AS 17 ; 9 m² ; terrain 4 325 m² ; autorisé ; ENEDIS - 24/11/2021 ; permis de construire 07642921M0026 ; 5 Rue du Moulin des Pres ; parcelle AE 593 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 455 m² ; commencé - 15/10/2021 ; permis de construire 07642921M0025 ; 3 Rue Charles Scherer ; parcelle AD 460 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 969 m² ; terminé - 24/09/2021 ; permis de construire 07642921L0024 ; 14 Rue de Verdun ; parcelle AN 10 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 437 m² ; terminé - 24/09/2021 ; permis de construire 07642921M0024 ; 14 Rue de Verdun ; parcelle AN 10 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 685 m² ; terminé - 17/09/2021 ; permis de démolir 07642921M0009 ; 14 Rue de Verdun ; parcelle AN 10 ; terrain 685 m² ; terminé - 10/09/2021 ; permis de construire 07642921L0019 ; 9 Rue Charles Scherer ; parcelle AD 466 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 583 m² ; commencé - 10/09/2021 ; permis de construire 07642921M0019 ; 9 Rue Charles Scherer ; parcelle AD 466 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 583 m² ; terminé - 24/08/2021 ; permis de démolir 07642921M0008 ; 3 Rue du Maine ; parcelle AE 172 ; terrain 566 m² ; autorisé - 29/07/2021 ; permis de construire 07642921M0011 ; 125 Route de Paris ; parcelle AS 272 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 366 m² ; commencé - 29/07/2021 ; permis de construire 07642921M0011 ; 125 Route de Paris ; parcelle AS 272 ; 28 m² ; terrain 366 m² ; commencé - 29/07/2021 ; permis de construire 07642921M0014 ; 152 Route de Paris ; parcelle AC 261 ; 104 m² ; autorisé ; DBC IMMOBILER - 16/07/2021 ; permis de construire 07642920M0038 ; 19 Route de Paris ; parcelle AK 25 ; 3 logements, 300 m² ; terrain 1 234 m² ; annulé ; EURL H1 - 10/06/2021 ; permis de construire 07642920M0037 ; 60 Route de Paris ; parcelle AE 544 ; terrain 115 m² ; terminé - 28/05/2021 ; permis de démolir 07642921O0007 ; 14 Rue de Neuvillette ; parcelle AN 183 ; autorisé ; SCI PIERRE - 25/05/2021 ; permis de démolir 07642921M0007 ; 14 Rue de Neuvillette ; parcelle AN 183 ; terrain 577 m² ; autorisé - 21/05/2021 ; permis de construire 07642921L0010 ; 9d Rue Charles Sherrer ; parcelle AD 474 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 500 m² ; commencé - 21/05/2021 ; permis de construire 07642921M0005 ; 29 Rue Gabriel David ; parcelle AC 182 ; 2 logements, 289 m² ; terrain 3 027 m² ; terminé ; SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET INVESTISSEMENT FAMILIAL - 21/05/2021 ; permis de construire 07642921M0010 ; 9 Rue Charles Scherer ; parcelle AD 474 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 14/05/2021 ; permis de démolir 07642921M0006 ; 9 Squar Francois Villon ; parcelle AR 57 ; terrain 639 m² ; autorisé - 23/04/2021 ; permis de construire 07642921M0004 ; Charles Scherer ; parcelle AD 466 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 415 m² ; terminé - 15/04/2021 ; permis de construire 07642921M0002 ; 30 Route de Paris ; parcelle AI 44 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 311 m² ; terminé ; DL SOLUTIONS HABITAT - 31/03/2021 ; permis de construire 07642920M0032 ; 111 Route de Paris ; parcelle AS 59 ; 187 m² ; terrain 1 542 m² ; terminé ; SCI DU 111 - 18/03/2021 ; permis de construire 07642920M0033 ; 2 Rue Charles Scherer ; parcelles AD 83, AD 291, AD 303 ; 1 821 m² ; terrain 43 556 m² ; terminé ; ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE - 18/03/2021 ; permis de démolir 07642921M0003 ; 152 Route de Paris ; parcelle AC 261 ; autorisé ; NORMARE - 05/03/2021 ; permis de démolir 07642921M0002 ; 58 Route de Darnetal ; parcelle AV 37 ; autorisé ; ASS NORMANDIE LORRAINE - 05/03/2021 ; permis de démolir 07642921M0001 ; 30 Route de Paris ; parcelle AI 44 ; autorisé ; DL SOLUTIONS HABITAT - 04/03/2021 ; déclaration préalable 07642921M0017 ; 58 Route de Darnetal ; parcelle AV 37 ; 37 m² ; terrain 178 523 m² ; annulé ; ASS NORMANDIE LORRAINE - 19/01/2021 ; déclaration préalable 07642920M0089 ; 125 Route de Paris ; parcelle AS 272 ; terrain 366 m² ; terminé - 15/01/2021 ; permis de construire 07642920M0027 ; 13 Route de Paris ; parcelles AK 28, AK 348 ; 2 logements, 187 m² ; terrain 688 m² ; commencé ; MORSE - 05/01/2021 ; permis de construire 07642920M0031 ; 9 Rue Charles Scherer ; parcelle AD 405 ; 2 logements, 460 m² ; terrain 2 310 m² ; terminé ; CAP SKIRRING - 23/12/2020 ; permis de construire 07642920M0025 ; 1 logement, 83 m² ; terminé - 15/12/2020 ; permis de construire 07642920M0030 ; 11 Rue de Franqueville ; parcelles AE 60, AE 577 ; 4 logements, 429 m² ; terrain 1 230 m² ; commencé ; PRESTIGE IMMOBILIERS - 04/12/2020 ; permis de construire 07642920M0028 ; 21 Rue de Belbeuf ; parcelle AM 60 ; 2 logements, 198 m² ; terrain 946 m² ; terminé ; L2P - 27/11/2020 ; permis de démolir 07642920M0002 ; 2 Rue Charles Scherer ; parcelle AD 83 ; terrain 33 725 m² ; autorisé ; ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE - 04/11/2020 ; permis de construire 07642920M0018 ; 13 Route de Paris ; parcelle AK 28 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 168 m² ; terminé ; MORSE - 25/08/2020 ; permis de construire 07642920M0016 ; 29 Rue Gabriel David ; parcelle AC 182 ; 2 logements, 346 m² ; terrain 3 966 m² ; terminé ; SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET INVESTISSEMENT FAMILIAL - 29/07/2020 ; permis de construire 07642920M0006 ; 158 Route de Paris ; parcelles AC 264, AC 265 ; 2 logements, 312 m² ; terrain 1 925 m² ; terminé ; RIVES DE SEINE PROMOTION IMMOBILIERE - 24/07/2020 ; permis de démolir 07642920M0001 ; 19 Rue de Belbeuf ; parcelle AM 190 ; terrain 233 m² ; autorisé ; SCI LA TAUPINIERE - 20/07/2020 ; permis de construire 07642920M0004 ; 22 Rue des Perets ; parcelle AP 98 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 602 m² ; terminé - 17/07/2020 ; déclaration préalable 07642920M0076 ; Rue Gonrtand Pailhes ; parcelle AI 210 ; 8 m² ; terrain 9 651 m² ; autorisé ; ENEDIS - 24/04/2020 ; permis de construire 07642920M0005 ; 73 Rue de Neuvillette ; parcelles AN 259, AN 261 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 502 m² ; terminé ; NEUVILLETTE - 31/03/2020 ; permis de construire 07642920M0003 ; 2 Chemi du Pont de l'Arche ; parcelle AL 253 ; 1 logement, 148 m² ; commencé - 10/03/2020 ; permis de construire 07642919M0045 ; 111 Route de Paris ; parcelle AS 59 ; terrain 1 523 m² ; annulé - 24/02/2020 ; permis de construire 07642920M0001 ; 2681 Route de Paris ; parcelle AK 44 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 224 m² ; terminé ; BRS - 14/02/2020 ; permis de construire 07642919M0038 ; 160 Route de Paris ; parcelle AC 266 ; 27 logements, 1 602 m² ; terrain 3 261 m² ; terminé ; L'ATELIER GASTON SEBIRE - 10/02/2020 ; permis de construire 07642919M0043 ; 4 Rue d' Anjou ; parcelle AE 521 ; 196 m² ; annulé ; 3 BC IMMOBILIER - 16/01/2020 ; permis de construire 07642919M0041 ; 5 Rue de Semilly ; parcelle AM 146 ; 2 logements, 196 m² ; terrain 922 m² ; terminé - 06/01/2020 ; permis de construire 07642919M0036 ; Rue du Clos ; parcelle AE 245 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 494 m² ; commencé ; LMESAE - 17/12/2019 ; permis de construire 07642919M0032 ; 37 Rue Gabriel David ; parcelle AC 499 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 534 m² ; terminé ; NOMADE INVESTISSEMENTS - 13/12/2019 ; permis de construire 07642919M0025 ; 4 Rue Jehan Povremoyne ; parcelles AI 17, AI 18, AI 59 ; 1 332 m² ; terrain 49 629 m² ; terminé ; LIDL - 02/12/2019 ; permis de construire 07642919M0033 ; 9 Rue de Verdun ; parcelle AN 30 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 218 m² ; terminé - 25/11/2019 ; permis de construire 07642919M0020 ; 19 Rue d'Anjou ; parcelles AE 477, AD 291, AD 303 ; terrain 48 556 m² ; terminé ; ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE - 02/10/2019 ; permis de construire 07642919M0026 ; 11 Rue du Moulin des Pres ; parcelle AE 601 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 01/08/2019 ; permis de construire 07642918M0027 ; Rue Hector Malot ; parcelle AH 449 ; 538 m² ; terrain 18 344 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME - 30/07/2019 ; permis de construire 07642919M0023 ; 17 Rue Jean Bosco ; parcelle AO 127 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 1 129 m² ; commencé ; SCCV GEORGES BRAQUE - 16/07/2019 ; permis de construire 07642919M0021 ; Rue de Verdun ; parcelle AN 29 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 128 m² ; commencé - 12/07/2019 ; permis de construire 07642919M0016 ; 49 Route de Darnetal ; parcelle AV 20 ; 6 logements, 586 m² ; terrain 2 392 m² ; commencé ; SCCV DES 2 L - 10/07/2019 ; permis de construire 07642919M0018 ; 6 Rue de Neuvillette ; parcelles AN 29, AN 55, AN 56 ; 807 m² ; terrain 14 727 m² ; terminé ; GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE - 03/07/2019 ; permis de construire 07642919M0013 ; Rue Pierre Tarle ; parcelle AE 6 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 648 m² ; commencé - 28/06/2019 ; permis de démolir 07642919M0001 ; 4 Rue Jehan le Povremoyne ; parcelle AI 17 ; terrain 3 830 m² ; autorisé ; LIDL - 19/06/2019 ; permis de construire 07642919M0015 ; Rue Marcel Denis ; parcelle AL 198 ; 3 logements, 416 m² ; terrain 1 495 m² ; terminé ; MORSE - 28/05/2019 ; permis de construire 07642919M0010 ; 49 Rue Sadi Carnot ; parcelle AC 235 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 505 m² ; commencé - 24/04/2019 ; permis de construire 07642919M0008 ; 17 Route de Paris ; parcelle AK 26 ; 3 logements, 311 m² ; terrain 1 020 m² ; terminé ; SCCV 17 - 05/04/2019 ; permis de construire 07642918M0030 ; 15 Rue Jean Bosco ; parcelles AO 160, AO 165, AO 180 ; 15 logements, 1 313 m² ; terrain 3 584 m² ; annulé ; SCCV LES MAISONS DU PRELUDE - 05/04/2019 ; déclaration préalable 07642919M0017 ; 93 Route de Paris ; parcelle AO 153 ; 20 m² ; terrain 1 104 m² ; terminé ; JCA - 01/03/2019 ; déclaration préalable 07642918M0068 ; 93 Route de Paris ; parcelle AO 153 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 1 104 m² ; terminé ; JCA - 01/03/2019 ; déclaration préalable 07642918M0068 ; 93 Route de Paris ; parcelle AO 153 ; 20 m² ; terrain 1 104 m² ; terminé ; JCA - 21/02/2019 ; permis de construire 07642918M0029 ; 125 Route de Paris ; parcelles AS 273, AS 274 ; 3 logements, 312 m² ; terrain 996 m² ; terminé ; SCCV DE PARIS - 17/01/2019 ; permis de construire 07642918M0021 ; Rue du Moulin des Pres ; parcelles AE 589, AE 591 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 236 m² ; annulé - 15/01/2019 ; permis de construire 07642918M0024 ; 17 Route de Paris ; parcelle AK 26 ; 3 logements, 317 m² ; terrain 1 020 m² ; annulé ; SCCV 17 - 11/01/2019 ; permis de construire 07642918M0028 ; 32 Rue de la Republique ; parcelle AE 72 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 589 m² ; terminé - 05/12/2018 ; permis de construire 07642918M0022 ; 49 Rue Sadi Carnot ; parcelle AC 235 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 1 588 m² ; commencé - 22/10/2018 ; permis de construire 07642918M0013 ; 8 Route de Darnetal ; parcelle AW 10 ; 187 m² ; terrain 25 438 m² ; terminé ; ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE - 19/10/2018 ; permis de construire 07642918M0020 ; 10 Rue de Belbeuf ; parcelles AM 293, AM 296 ; 43 logements, 3 019 m² ; terrain 7 562 m² ; autorisé ; BOUYGUES IMMOBILIER - 03/10/2018 ; permis de construire 07642918M0006 ; Rue Gontran Pailhes ; parcelle AI 210 ; 46 logements, 3 599 m² ; terrain 9 209 m² ; terminé ; IMMOBILIERE BASSE SEINE - 28/08/2018 ; permis de construire 07642918M0004 ; 141 Route de Paris ; parcelles AS 9, AS 17, AS 124 ; 48 logements, 3 739 m² ; terrain 4 530 m² ; terminé ; LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 28/08/2018 ; permis de construire 07642918M0014 ; 5 Rue de Franqueville ; parcelles AE 58, AE 561 ; 3 logements ; terrain 894 m² ; autorisé - 28/08/2018 ; permis de construire 07642918M0004 ; 141 Route de Paris ; parcelles AS 9, AS 17, AS 124 ; 3 739 m² ; terrain 4 530 m² ; terminé ; LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 13/08/2018 ; permis de construire 07642918M0009 ; 2 Rue saint Leonard ; parcelles AD 382, AD 461 ; 22 logements, 1 353 m² ; terminé ; LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 31/07/2018 ; permis de construire 07642918M0012 ; 9020 Rue Jehan le Povremoyne ; parcelle AI 219 ; 51 m² ; terrain 393 m² ; autorisé ; GPLAT - 28/06/2018 ; permis de construire 07642918M0002 ; 84 Route de Paris ; parcelle AD 188 ; terrain 184 m² ; terminé ; SEINE FINANCEMENT - 13/06/2018 ; permis de construire 07642917M0025 ; 10-12 Rue Pasteur ; parcelles AO 35, AO 36 ; 67 logements, 4 175 m² ; terrain 3 965 m² ; terminé ; SCCV RESIDENCE LE MESNIL 5 - 14/05/2018 ; permis de démolir 07642918M0001 ; 2 Rue saint Leonard ; parcelles AD 381, AD 461 ; autorisé ; LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 05/04/2018 ; permis de construire 07642917M0026 ; Chemi des Ondes ; parcelle AA 36 ; 66 logements, 3 953 m² ; terrain 4 179 m² ; terminé ; SCCV RESIDENCE LE MESNIL 4 - 21/03/2018 ; permis de construire 07642918M0001 ; Rue du Clos ; parcelle AE 559 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 408 m² ; commencé - 21/02/2018 ; permis de construire 07642917M0013 ; 17 Rue Gambetta ; parcelle AC 455 ; 5 logements, 377 m² ; terrain 464 m² ; terminé ; SA D'HLM LOGISEINE - 19/02/2018 ; permis de construire 07642917M0023 ; 23 Rue de Neuvillette ; parcelles AM 251, AM 260 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 19/01/2018 ; permis de construire 07642917M0020 ; 54 Rue de Neuvillette ; parcelle AN 83 ; 4 logements, 411 m² ; terrain 899 m² ; terminé ; RIVES DE SEINE PROMOTION IMMOBILIERE - 22/12/2017 ; permis de construire 07642917M0011 ; 58 Route de Darnetal ; parcelle AV 37 ; 118 m² ; terrain 178 523 m² ; autorisé ; ASS NORMANDIE LORRAINE - 22/12/2017 ; permis de construire 07642917M0018 ; 2 Rue Charles Scherer ; parcelles AD 83, AD 291 ; 851 m² ; terrain 40 225 m² ; commencé ; ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE - 26/10/2017 ; permis de construire 07642917M0014 ; 3 Rue Charles Scherer ; parcelle AD 90 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 493 m² ; annulé - 28/09/2017 ; permis de construire 07642917M0009 ; 23 Rue de Neuvillette ; parcelle AM 259 ; 1 logement, 178 m² ; autorisé - 19/07/2017 ; permis de construire 07642917M0007 ; 51 Rue de Neuvillette ; parcelle AN 141 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 325 m² ; terminé - 12/07/2017 ; permis de démolir 07642917M0001 ; 43 Route de Paris ; parcelle AK 425 ; terrain 2 995 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME - 03/05/2017 ; permis de construire 07642916M0038 ; 43 Route de Paris ; parcelles AK 2, AK 425 ; 22 logements, 1 450 m² ; terrain 2 995 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME - 03/05/2017 ; permis de construire 07642916M0038 ; 43 Route de Paris ; parcelles AK 2, AK 425 ; 1 450 m² ; terrain 2 995 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME - 06/04/2017 ; permis de construire 07642916M0035 ; 6 Rue de Neuvillette ; parcelles AN 29, AN 55, AN 56 ; 957 m² ; terrain 55 000 m² ; autorisé ; GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE - 04/04/2017 ; permis de construire 07642916M0036 ; 9040 Chemi des Perets ; parcelle AR 159 ; 97 logements, 6 827 m² ; terminé ; PIERRE DE SEINE MESNIL ESNARD - 29/03/2017 ; permis de construire 07642916M0033 ; 51 Route de Paris ; parcelle AM 176 ; 17 logements, 1 160 m² ; terrain 948 m² ; autorisé - 29/03/2017 ; permis de construire 07642916M0033 ; 51 Route de Paris ; parcelle AM 176 ; 1 160 m² ; terrain 948 m² ; autorisé - 16/03/2017 ; permis de construire 07642917M0001 ; 6 Rue de Neuvillette ; parcelles AN 29, AN 55, AN 56 ; 187 m² ; terrain 55 000 m² ; autorisé - 30/01/2017 ; permis de construire 07642916M0025 ; 63 Route de Paris ; parcelles AM 185, AM 186 ; 119 m² ; terrain 1 286 m² ; commencé ; BANQUE CIC NORD OUEST - 26/01/2017 ; permis de construire 07642916M0034 ; 5 Rue du General Leclerc ; parcelle AN 252 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 23/01/2017 ; permis de construire 07642916M0031 ; 9 Rue Jean Bosco ; parcelle AN 42 ; 49 m² ; terrain 1 305 m² ; autorisé ; GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE - 18/01/2017 ; déclaration préalable 07642916M0061 ; 8 Rue Thiers ; parcelle AM 44 ; 1 logement ; terrain 532 m² ; autorisé ; 2M2T - 16/01/2017 ; permis de construire 07642916M0022 ; 78 Rue Pasteur ; parcelle AS 221 ; 2 logements ; terrain 308 m² ; commencé ; SA D'HLM LOGISEINE - 16/01/2017 ; permis de construire 07642916M0030 ; 41 Rue Gabriel David ; parcelle AC 366 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 550 m² ; autorisé - 10/01/2017 ; permis de construire 07642916M0032 ; Rue de Belbeuf ; parcelle AK 256 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 516 m² ; commencé - 22/12/2016 ; permis de construire 07642916M0029 ; 31 Rue Sadi Carnot ; parcelle AD 390 ; 1 logement ; terrain 441 m² ; terminé - 20/12/2016 ; permis de construire 07642916M0020 ; 123 Route de Paris ; parcelle AS 42 ; 149 m² ; terrain 970 m² ; commencé ; AMELI - 19/12/2016 ; permis de construire 07642916M0026 ; 33 Route de Paris ; parcelle AK 13 ; 68 logements, 4 075 m² ; terrain 5 337 m² ; autorisé - 14/12/2016 ; permis de construire 07642916M0024 ; 15 Rue de Franqueville ; parcelle AD 110 ; 3 logements, 262 m² ; terrain 1 051 m² ; commencé ; LEBATHI - 07/12/2016 ; permis de construire 07642916M0028 ; 34 Rue de Belbeuf ; parcelle AL 236 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 100 m² ; terminé - 31/10/2016 ; permis de construire 07642916M0023 ; 23 Rue de Neuvillette ; parcelles AM 242, AM 245 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 501 m² ; commencé - 17/10/2016 ; permis de construire 07642916M0014 ; 31 Rue Gabriel David ; parcelle AC 503 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 706 m² ; commencé - 11/10/2016 ; permis de construire 07642916M0016 ; 59 Route de Paris ; parcelle AM 206 ; 1 065 m² ; terrain 984 m² ; autorisé ; CITY AND PARK - 26/09/2016 ; permis de construire 07642916M0011 ; 19-21 Rue du Docteur Schweitzer ; parcelles AO 145, AO 146 ; 52 logements, 3 298 m² ; terrain 3 769 m² ; terminé ; SCCV RESIDENCE LE MESNIL 2 - 14/09/2016 ; permis de construire 07642916M0017 ; Rue Moliere ; parcelle AR 161 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 5 379 m² ; autorisé - 10/08/2016 ; permis de construire 07642916M0009 ; 14 16 et 16 Bis Rue Past ; parcelles AO 37, AO 38, AO 171 ; 59 logements, 4 617 m² ; terrain 4 414 m² ; terminé ; SCCV MESNIL ESNARD - RUE PASTEUR - 01/08/2016 ; permis de démolir 07642916M0002 ; 59 Route de Paris ; parcelle AM 206 ; terrain 984 m² ; autorisé ; CITY AND PARK - 18/07/2016 ; permis de construire 07642916M0010 ; Rue de Neuvillette ; parcelles AM 251, AM 260 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 504 m² ; annulé - 23/06/2016 ; permis de construire 07642916M0008 ; 24 Rue Pasteur ; parcelle AO 10 ; 20 logements, 1 351 m² ; terminé ; SCCV RESIDENCE LE MESNIL 1 - 23/05/2016 ; permis de construire 07642916M0007 ; Rue de Neuvilette ; parcelle AM 292 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 950 m² ; terminé - 06/05/2016 ; permis de construire 07642916M0006 ; 23 Rue de Neuvillette ; parcelles AM 249, AM 259 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 671 m² ; annulé - 21/04/2016 ; permis de construire 07642916M0003 ; Rue de Neuvillette ; parcelle AM 291 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 950 m² ; terminé - 13/04/2016 ; permis de construire 07642915M0025 ; 7 Rue Thiers ; parcelle AK 302 ; 61 m² ; terrain 1 006 m² ; autorisé - 10/03/2016 ; permis de démolir 07642916M0001 ; 141 Route de Paris ; parcelle AS 17 ; terrain 4 452 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD - 25/01/2016 ; permis de construire 07642915M0021 ; Rue du Pont de l'Arche ; parcelle AL 232 ; 3 logements, 259 m² ; terrain 542 m² ; terminé ; BL PROM - 04/01/2016 ; déclaration préalable 07642915R0042 ; 106 Route de Paris ; parcelle AD 401 ; 3 m² ; terrain 388 m² ; autorisé ; ORANGE - 14/12/2015 ; permis de construire 07642915M0019 ; Rue des Perets ; parcelle AP 77 ; 1 logement, 150 m² ; autorisé - 02/07/2015 ; permis de construire 07642915R0012 ; 61 Rue de Neuvillette ; parcelles A0 41, AN 147 ; 2 logements, 181 m² ; terrain 455 m² ; commencé ; SCI BEPAN - 23/06/2015 ; permis de construire 07642915R0011 ; 23f Rue de Neuvillette ; parcelles A0 258, A0 255, A0 100 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 644 m² ; commencé - 08/06/2015 ; permis de construire 07642915R0006 ; 100 Rte de Paris ; parcelle AD 201 ; 77 m² ; terrain 271 m² ; autorisé - 01/06/2015 ; permis de construire 07642915R0004 ; 79 Rue de Neuvillette ; parcelle AN 201 ; 4 logements, 257 m² ; terrain 544 m² ; commencé - 12/05/2015 ; permis de construire 07642915R0005 ; Rue du Pont de L Arche ; parcelle AL 233 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 542 m² ; annulé - 26/02/2015 ; permis de construire 07642914R0021 ; Chem de Rouen ; parcelle AA 12 ; 4 logements, 358 m² ; terrain 1 032 m² ; annulé ; CIR INVESTISSEMENT - 23/02/2015 ; déclaration préalable 0764291500011 ; Rue Jean Breant ; parcelle AA 461 ; 6 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 17/02/2015 ; permis de construire 07642914R0023 ; 34bis Rue de la Republique ; parcelles AE 568, AE 567 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 714 m² ; commencé - 05/01/2015 ; déclaration préalable 0764291400062 ; 33 Rue Richard Wagner ; parcelle AK 103 ; terrain 827 m² ; autorisé - 26/11/2014 ; permis de construire 07642914R0019 ; 34b Rue de la Republique ; parcelle AE 553 ; 1 logement, 221 m² ; commencé - 06/11/2014 ; permis de démolir 07642914R0001 ; 63 Rte de Paris ; parcelle AM 31 ; autorisé - 17/09/2014 ; permis de construire 07642914R0017 ; 16 Rue Pierre Tarle ; parcelle AE 18 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 631 m² ; commencé - 05/08/2014 ; permis de construire 07642914R0015 ; 61 Rue de Neuvillette ; parcelles A0 41, AN 147 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 725 m² ; annulé - 08/07/2014 ; permis de construire 07642914R0014 ; Square des Arts (lot 5) ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 483 m² ; terminé - 23/06/2014 ; permis de construire 07642914R0008 ; 79 Rue de Neuvillette ; parcelle AN 201 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 544 m² ; annulé - 02/06/2014 ; permis de construire 07642914R0007 ; Rte de Belbeuf ; parcelle AL 230 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 700 m² ; commencé - 02/06/2014 ; permis de construire 07642914R0011 ; Rue Jean Brehat - Lot 6 ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 461 m² ; terminé - 02/06/2014 ; permis de construire 07642914R0013 ; Lot Rue Jean Brehant - Lot 1 ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 430 m² ; terminé - 26/05/2014 ; permis de construire 07642914R0006 ; Rue Jean Breant ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 510 m² ; terminé - 26/05/2014 ; permis de construire 07642914R0009 ; Lot Rue Jean Breant - Lot 7 ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 539 m² ; terminé - 26/05/2014 ; permis de construire 07642914R0010 ; Rue Jean Brehant ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 457 m² ; commencé - 26/05/2014 ; permis de construire 07642914R0012 ; Rue Jean Brehant ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 545 m² ; terminé - 19/05/2014 ; permis de construire 07642914R0004 ; Rue de Neuvillette ; parcelles AM 106, AM 254 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 573 m² ; terminé - 28/04/2014 ; déclaration préalable 0764291400032 ; 8 Rue Thiers ; parcelle AM 44 ; 20 m² ; terrain 532 m² ; autorisé - 24/04/2014 ; permis de construire 07642913R0013 ; Rue Jean Breant ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 424 m² ; terminé - 24/04/2014 ; permis de construire 07642914R0001 ; Rue de Sebastopol ; parcelle AD 302 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 453 m² ; terminé - 08/04/2014 ; permis de construire 07642914R0002 ; 5 Rue Thiers ; parcelle AK 305 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 650 m² ; terminé - 10/02/2014 ; permis d'aménager 07642913R0002 ; 34 Bis Rue de la Republique ; parcelle AE 553 ; terrain 3 758 m² ; terminé - 20/11/2013 ; déclaration préalable 0764291300095 ; 8 Rue Thiers ; parcelle AM 44 ; terrain 532 m² ; autorisé - 14/10/2013 ; permis de démolir 07642913R0002 ; 18 Square Francis Poulenc ; parcelle AK 319 ; autorisé - 03/10/2013 ; permis de démolir 07642913R0001 ; 2 Rue saint Leonard ; parcelles AD 382, AD 381 ; autorisé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD - 01/10/2013 ; permis de construire 07642913R0011 ; 24 Rue Carnot ; parcelle AD 46 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 771 m² ; terminé - 12/09/2013 ; permis de construire 07642913R0007 ; 3 Rue du General Leclerc ; parcelle AN 37 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 578 m² ; commencé - 12/09/2013 ; déclaration préalable 0764291300071 ; 29 Bis Rue de Belbeuf ; parcelle AM 149 ; 10 m² ; terrain 4 611 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 03/09/2013 ; permis de construire 07642913R0008 ; 228 Rue de Pont-de-L Arche ; parcelle AL 149 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 895 m² ; commencé - 15/07/2013 ; permis de construire 07642913R0006 ; 20 Rue de Belbeuf ; parcelles AM 120, AM 188, AM 189 ; 1 logement, 111 m² ; annulé - 04/07/2013 ; permis de construire 07642913R0005 ; Rte de Paris ; parcelle AI 205 ; 49 m² ; terrain 2 481 m² ; terminé - 27/06/2013 ; permis d'aménager 07642913R0001 ; Rue Jean Brãâaâ©ant ; parcelle AA 12 ; terrain 5 952 m² ; terminé ; CIR LOTISSEMENT - 17/06/2013 ; permis de construire 07642913R0003 ; 14bis Rue de Belbeuf ; parcelle AM 134 ; 4 logements, 314 m² ; terrain 1 183 m² ; terminé - 17/06/2013 ; déclaration préalable 0764291300051 ; 29 Bis Rue de Belbeuf ; parcelle AM 149 ; 10 m² ; terrain 4 611 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 28/05/2013 ; permis de construire 07642913R0001 ; 6 Rue de Neuvillette ; parcelle AN 29 ; 456 m² ; terrain 55 000 m² ; commencé ; GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE - 21/05/2013 ; permis de construire 07642913R0004 ; Rue du Clos ; parcelle AE 220 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 25/04/2013 ; permis de construire 07642912R0025 ; 6 Rue de la Neuvilette ; parcelles AN 29, AN 224, AN 207 ; 2 176 m² ; terrain 55 000 m² ; terminé ; CLIFFORD - 25/03/2013 ; permis de construire 07642912R0026 ; 27 Rue de Franqueville ; parcelle AD 103 ; 3 logements, 277 m² ; terrain 555 m² ; terminé - 27/02/2013 ; permis de construire 07642912R0028 ; 23 Rue de la Neuvillette ; parcelles AM 226, AM 229, AM 230 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 666 m² ; terminé - 08/02/2013 ; permis de construire 07642912R0020 ; 130 Rte de Paris ; parcelles AD 240, AD 239 ; 20 logements, 1 458 m² ; terrain 1 338 m² ; commencé ; DES FLORALINES - 08/02/2013 ; permis de construire 07642912R0020 ; 130 Rte de Paris ; parcelles AD 240, AD 239 ; 1 458 m² ; terrain 1 338 m² ; commencé ; DES FLORALINES - 07/02/2013 ; permis de construire 07642912R0023 ; 19 Rue Paul Gauguin ; parcelle B 2496 ; 1 logement, 239 m² ; terrain 1 675 m² ; terminé - 16/01/2013 ; permis de construire 07642912R0021 ; 10 Rue Thiers ; parcelle AM 45 ; 2 logements, 43 m² ; terrain 407 m² ; terminé - 16/01/2013 ; permis de construire 07642912R0016 ; 116-118 Route de Paris ; parcelle AD 209 ; 56 m² ; terrain 473 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/permis La commune : https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/76429/permits