# Rue Marcel Denis, 76240 Le Mesnil-Esnard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.39978, 1.14680 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76429_4750.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 148,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 266 kWh par an, pour 1 354 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBB1, zone urbaine mixte à dominante habitat individuel, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de mixité sociale SMS1

### Informations (1)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 267 de la commune

- 19/06/2019 ; permis de construire 07642919M0015 ; Rue Marcel Denis ; parcelle AL 198 ; 3 logements, 416 m² ; terrain 1 495 m² ; terminé ; MORSE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 16/05/2024 ; vente ; 8 Rue Marcel Denis ; Maison ; 370 000 € ; 115 m² bâtis, 899 m² de terrain, 3 217 €/m²
- 03/12/2021 ; vente ; 6 Rue Marcel Denis ; Maison ; 215 000 € ; 86 m² bâtis, 524 m² de terrain, 2 500 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 15/04/2025 ; 12 Rue Marcel Denis 76240 Le Mesnil-Esnard ; maison, 119,3 m², construit en 1885 ; énergie D, climat D
- 06/07/2023 ; 12 Rue Marcel Denis 76240 Le Mesnil-Esnard ; maison, 119,3 m², construit en 1885 ; énergie E, climat E
- 13/04/2023 ; 8bis Rue Marcel Denis 76240 Le Mesnil-Esnard ; maison, 120,1 m² ; énergie C, climat A
- 28/09/2021 ; 6 Rue Marcel Denis 76240 Le Mesnil-Esnard ; maison, 85 m², construit en 1978 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/06/1993.

## Autour

- Voies voisines : Rue Marcel Denis (46 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/rue-marcel-denis-0180.md ; Allée de la Côte aux Lièvres (66 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/allee-de-la-cote-aux-lievres-0056.md ; Chemin de Pont de l’Arche (74 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/chemin-de-pont-de-l-arche-6101.md ; Rue de Pont de l’Arche (75 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/rue-de-pont-de-l-arche-6100.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/rue-marcel-denis-4750
La commune : https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76429_4750