# Rue Pasteur, 76240 Le Mesnil-Esnard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (92 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.41315, 1.13546 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76429_5500.

## La parcelle

- Parcelle : AS 49
- Contenance : 2 428 m²
- Identifiant : 76429000AS0049
- Feuille : 000 AS 01, échelle 1:1000, édition 12
- Bâtiment au point : 12,3 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 154,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 255 kWh par an, pour 1 349 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAB, zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Secteur de mixité sociale SMS1
- Hauteur maximale et nombre de niveau 11 m, R+1+C ou A

### Informations (1)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 267 de la commune

- 05/03/2026 ; permis de construire 0764292600003 ; 58 Rue Pasteur ; parcelle AS 24 ; 1 logement, 125,73 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 15/09/2025 ; déclaration préalable 0764292500104 ; 25 Rue Pasteur ; parcelle AO 211 ; 10 m² ; terrain 22 604 m² ; terminé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD
- 20/05/2025 ; déclaration préalable 0764292500046 ; 25 Rue Pasteur ; parcelle AO 211 ; 18 m² ; terrain 22 604 m² ; terminé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD
- 26/05/2024 ; permis de construire 07642924O0006 ; 25 Rue Pasteur ; parcelle AO 211 ; 140 m² ; terrain 22 604 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD
- 18/04/2024 ; permis de construire 07642924O0002 ; 55 Rue Pasteur ; parcelle AS 292 ; 125 m² ; terrain 413 m² ; terminé ; LM KINE
- 26/09/2023 ; permis de démolir 07642923O0002 ; 58 Rue Pasteur ; parcelle AS 294 ; terrain 522 m² ; autorisé
- 13/06/2018 ; permis de construire 07642917M0025 ; 10-12 Rue Pasteur ; parcelles AO 35, AO 36 ; 67 logements, 4 175 m² ; terrain 3 965 m² ; terminé ; SCCV RESIDENCE LE MESNIL 5
- 16/01/2017 ; permis de construire 07642916M0022 ; 78 Rue Pasteur ; parcelle AS 221 ; 2 logements ; terrain 308 m² ; commencé ; SA D'HLM LOGISEINE
- 23/06/2016 ; permis de construire 07642916M0008 ; 24 Rue Pasteur ; parcelle AO 10 ; 20 logements, 1 351 m² ; terminé ; SCCV RESIDENCE LE MESNIL 1

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 98

- 12/12/2025 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 100 000 € ; 69 m² bâtis, 1 449 €/m²
- 03/12/2025 ; vente ; 57 Rue Pasteur ; sols ; 5 850 € ; 39 m² de terrain
- 19/09/2025 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Dépendance ; 14 000 €
- 04/07/2025 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 149 000 € ; 44 m² bâtis, 3 386 €/m²
- 24/03/2025 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Dépendance ; 5 000 €
- 26/12/2024 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 120 000 € ; 28 m² bâtis, 4 286 €/m²
- 18/10/2024 ; vente ; 22 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 174 000 € ; 60 m² bâtis, 2 900 €/m²
- 29/08/2024 ; vente ; 61 Rue Pasteur ; Maison, Dépendance ; 302 500 € ; 100 m² bâtis, 2 397 m² de terrain, 3 025 €/m²
- 11/07/2024 ; vente ; 50 Rue Pasteur ; Maison ; 314 000 € ; 112 m² bâtis, 579 m² de terrain, 2 804 €/m²
- 09/07/2024 ; vente ; 12 Rue Pasteur ; Dépendance ; 8 000 €
- 30/05/2024 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 156 000 € ; 49 m² bâtis, 3 184 €/m²
- 22/03/2024 ; vente ; 18 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 176 000 € ; 73 m² bâtis, 2 411 €/m²
- 23/01/2024 ; vente ; 24 Rue Pasteur ; Dépendance ; 1 €
- 15/12/2023 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 131 000 € ; 47 m² bâtis, 2 787 €/m²
- 11/12/2023 ; vente ; 46 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 255 000 € ; 84 m² bâtis
- 06/12/2023 ; vente ; 18 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 142 500 € ; 48 m² bâtis, 2 969 €/m²
- 27/10/2023 ; vente ; 45 Rue Pasteur ; Maison, Dépendance ; 30 000 € ; 107 m² bâtis, 367 m² de terrain, 280 €/m²
- 27/10/2023 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 258 650 € ; 61 m² bâtis, 4 240 €/m²
- 26/10/2023 ; echange ; 14 Rue Pasteur ; Dépendance ; 8 600 €
- 17/10/2023 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Dépendance ; 5 000 €
- 17/10/2023 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Dépendance ; 7 500 €
- 09/10/2023 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Dépendance ; 5 000 €
- 29/09/2023 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 281 400 € ; 71 m² bâtis, 3 963 €/m²
- 26/07/2023 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 156 050 € ; 43 m² bâtis, 3 629 €/m²
- 21/07/2023 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 389 700 € ; 117 m² bâtis, 3 331 €/m²
- 11/07/2023 ; vente ; 22 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 186 000 € ; 63 m² bâtis, 2 952 €/m²
- 30/06/2023 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 350 800 € ; 105 m² bâtis, 3 341 €/m²
- 29/06/2023 ; vente ; 8 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 469 000 € ; 120 m² bâtis, 3 908 €/m²
- 12/06/2023 ; vente ; 67 Rue Pasteur ; Maison ; 157 000 € ; 43 m² bâtis, 106 m² de terrain, 3 651 €/m²
- 01/06/2023 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 155 200 € ; 49 m² bâtis, 3 167 €/m²
- 22/05/2023 ; vente ; 46 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 272 000 € ; 92 m² bâtis, 2 957 €/m²
- 16/05/2023 ; vente ; 18 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 140 000 € ; 48 m² bâtis, 2 917 €/m²
- 28/04/2023 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 320 000 € ; 87 m² bâtis, 3 678 €/m²
- 15/03/2023 ; vente ; 18 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 220 000 € ; 63 m² bâtis
- 29/12/2022 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Dépendance ; 21 000 €
- 19/12/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 429 000 € ; 95 m² bâtis, 4 516 €/m²
- 09/12/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 30 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 275 000 € ; 66 m² bâtis, 4 167 €/m²
- 04/11/2022 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 455 000 € ; 110 m² bâtis, 4 136 €/m²
- 13/10/2022 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Dépendance ; 5 000 €
- 29/09/2022 ; vente ; 46 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 190 000 € ; 84 m² bâtis
- 21/09/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 30 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 259 000 € ; 65 m² bâtis, 3 985 €/m²
- 16/09/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 251 500 € ; 62 m² bâtis, 4 056 €/m²
- 12/09/2022 ; vente ; Rue Pasteur ; Dépendance ; 10 000 €
- 12/09/2022 ; vente ; Rue Pasteur ; Dépendance ; 4 500 €
- 28/07/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 30 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 259 900 € ; 66 m² bâtis, 3 938 €/m²
- 22/07/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 489 000 € ; 140 m² bâtis, 3 493 €/m²
- 21/06/2022 ; vente ; 44 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 171 000 € ; 84 m² bâtis
- 16/06/2022 ; vente ; 14 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 395 000 € ; 105 m² bâtis, 3 762 €/m²
- 02/06/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 30 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 429 000 € ; 113 m² bâtis, 3 796 €/m²
- 20/05/2022 ; vente ; 18 Rue Pasteur ; Dépendance ; 7 300 €
- 11/04/2022 ; vente ; 22 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 303 000 € ; 96 m² bâtis, 3 156 €/m²
- 08/04/2022 ; vente ; 60 Rue Pasteur ; Maison ; 340 000 € ; 260 m² bâtis, 1 069 m² de terrain
- 01/04/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 399 000 € ; 90 m² bâtis, 4 433 €/m²
- 25/02/2022 ; vente ; 44 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 257 400 € ; 80 m² bâtis
- 31/01/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 169 000 € ; 47 m² bâtis, 3 596 €/m²
- 28/01/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 14 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 167 000 € ; 45 m² bâtis, 3 711 €/m²
- 21/01/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 30 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 177 500 € ; 40 m² bâtis, 4 438 €/m²
- 03/01/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 670 000 € ; 166 m² bâtis, 4 036 €/m²
- 22/12/2021 ; vente ; 17 Rue Pasteur ; Maison ; 250 000 € ; 113 m² bâtis, 516 m² de terrain, 2 212 €/m²
- 10/12/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 165 500 € ; 41 m² bâtis, 4 037 €/m²
- 26/11/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 245 500 € ; 62 m² bâtis, 3 960 €/m²
- 21/10/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 166 000 € ; 45 m² bâtis, 3 689 €/m²
- 15/10/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 253 000 € ; 64 m² bâtis, 3 953 €/m²
- 13/10/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 314 500 € ; 70 m² bâtis, 4 493 €/m²
- 13/10/2021 ; vente ; 30 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 75 512,1 € ; 65 m² bâtis, 1 162 €/m²
- 01/10/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 173 000 € ; 43 m² bâtis, 4 023 €/m²
- 24/09/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 499 000 € ; 130 m² bâtis, 3 838 €/m²
- 01/09/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 175 900 € ; 44 m² bâtis, 3 998 €/m²
- 23/08/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Dépendance ; 10 000 €
- 05/08/2021 ; vente ; Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 297 477,72 € ; 86 m² bâtis, 3 459 €/m²
- 13/07/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 474 000 € ; 121 m² bâtis, 3 917 €/m²
- 08/07/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 243 000 € ; 58 m² bâtis, 4 190 €/m²
- 08/07/2021 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 175 900 € ; 44 m² bâtis, 3 998 €/m²
- 06/07/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 485 000 € ; 121 m² bâtis, 4 008 €/m²
- 05/07/2021 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 236 900 € ; 60 m² bâtis, 3 948 €/m²
- 02/07/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 30 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 392 000 € ; 102 m² bâtis, 3 843 €/m²
- 28/06/2021 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 2 207 319,8 € ; 1 036 m² bâtis
- 07/06/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 169 000 € ; 44 m² bâtis, 3 841 €/m²
- 21/05/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 329 000 € ; 86 m² bâtis, 3 826 €/m²
- 11/05/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 359 000 € ; 105 m² bâtis, 3 419 €/m²
- 07/05/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 179 900 € ; 44 m² bâtis, 4 089 €/m²
- 05/05/2021 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 169 900 € ; 44 m² bâtis, 3 861 €/m²
- 04/05/2021 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Dépendance ; 10 000 €
- 04/05/2021 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 211 000 € ; 70 m² bâtis, 3 014 €/m²
- 03/05/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 135 500 € ; 35 m² bâtis, 3 871 €/m²
- 23/04/2021 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 178 500 € ; 43 m² bâtis, 4 151 €/m²
- 12/04/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 163 500 € ; 41 m² bâtis, 3 988 €/m²
- 08/04/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 179 900 € ; 44 m² bâtis, 4 089 €/m²
- 24/03/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 183 000 € ; 44 m² bâtis, 4 159 €/m²
- 22/03/2021 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 178 900 € ; 44 m² bâtis, 4 066 €/m²
- 10/03/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 163 000 € ; 44 m² bâtis, 3 705 €/m²
- 26/02/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 230 244 € ; 61 m² bâtis, 3 774 €/m²
- 25/02/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 244 900 € ; 64 m² bâtis, 3 827 €/m²
- 28/01/2021 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 176 900 € ; 44 m² bâtis, 4 020 €/m²
- 28/01/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 193 000 € ; 58 m² bâtis, 3 328 €/m²
- 27/01/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 165 000 € ; 41 m² bâtis, 4 024 €/m²
- 22/01/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 10 Rue Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 240 800 € ; 62 m² bâtis, 3 884 €/m²
- 07/01/2021 ; vente ; 42 Rue Pasteur ; Maison ; 339 900 € ; 117 m² bâtis, 797 m² de terrain, 2 905 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 19/08/2026 ; 24 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 64 m² ; énergie C, climat C
- 15/07/2026 ; 40 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; maison, 103,3 m², construit en 1958 ; énergie G, climat G
- 22/06/2026 ; 24 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 93,7 m² ; énergie C, climat C
- 16/06/2026 ; 22 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 122,5 m² ; énergie C, climat C
- 28/05/2026 ; 38 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 71,2 m², construit en 2011 ; énergie C, climat A
- 22/04/2026 ; 22 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 48,7 m², construit en 2013 ; énergie C, climat C
- 13/04/2026 ; 36 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 43,3 m², construit en 2010 ; énergie C, climat A
- 13/04/2026 ; 34 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 43,3 m², construit en 2010 ; énergie C, climat A
- 10/03/2026 ; 38 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 86,3 m² ; énergie C, climat A
- 25/02/2026 ; 38 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 41 m² ; énergie C, climat A
- 13/02/2026 ; 22 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; appartement, 46,6 m² ; énergie C, climat C
- 23/01/2026 ; 52 Rue Pasteur 76240 Le Mesnil-Esnard ; maison, 104,4 m², construit en 1972 ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/06/1993.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Edouard Herriot (Ecole) ; Ecole maternelle Jean de La Fontaine (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 214, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) (VYV3 NORMANDIE) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/794994277) ; DPLE (CLEVERTE / MAISONS VIVA / RESIDENCES HAUTE NORMANDIE / CER CONSTRUCTIONS / DEMEURES DE NORMANDIE / C) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/402308985) ; BIO LBS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/394436331) ; LABORATOIRES F. LE HER (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/422349100) ; COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217604297)
- Voies voisines : Route de Paris (94 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/route-de-paris-5450.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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