# Square Andre Messager, 76240 Le Mesnil-Esnard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.40452, 1.14764 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76429_1350.

## La parcelle

- Parcelle : AK 216
- Contenance : 563 m²
- Identifiant : 76429000AK0216
- Feuille : 000 AK 01, échelle 1:1000, édition 12
- Bâtiment au point : 5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 156,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 255 kWh par an, pour 1 348 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBB1, zone urbaine mixte à dominante habitat individuel, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de mixité sociale SMS1

### Informations (1)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 14/12/2023 ; vente ; 12 Sq Andre Messager ; Maison ; 269 650 € ; 104 m² bâtis, 592 m² de terrain, 2 593 €/m²
- 13/01/2022 ; vente ; 4 Sq Andre Messager ; Maison ; 345 100 € ; 104 m² bâtis, 372 m² de terrain, 3 318 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 20/09/2023 ; 12 Square Andre Messager 76240 Le Mesnil-Esnard ; maison, 107 m² ; énergie D, climat D
- 06/10/2021 ; 4 Square Andre Messager 76240 Le Mesnil-Esnard ; maison, 106 m², construit en 1981 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/06/1993.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Hector Malot (Collège, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 79, dont SYND COPROPRIETE LE PETIT VAL (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/351109459) ; SCI CCK (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/917476772) ; FERVEA (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/878710110) ; ACHILLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/499916401) ; S.C.I BOOS INVESTISSEMENTS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/524629151) ; SCI DU CHATEAU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/431418128)
- Voies voisines : Rue Marcel Dupré (39 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/rue-marcel-dupre-4800.md ; Square Daniel Francois Aubert (66 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/square-daniel-francois-aubert-kg8gnc.md ; Square François Couperin (80 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/square-francois-couperin-3250.md ; Rue Claude Debussy (94 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/rue-claude-debussy-2100.md ; Square Gabriel Faure (94 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/square-gabriel-faure-3500.md ; Rue Albert Beaucamp (95 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/rue-albert-beaucamp-1000.md ; Square Claude Debussy (97 m) https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/square-claude-debussy-2050.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429/square-andre-messager-1350
La commune : https://aucadastre.fr/le-mesnil-esnard-76429.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76429_1350