# Permis de construire du Mesnil-Ozenne (Manche) : 12 autorisations

De 2013 à 2023 : 6 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/03/2023 ; permis de construire 05031722J0005 ; La Prairie ; parcelles ZD 95, ZD 96, ZD 99 ; 19 m² ; terrain 21 376 m² ; commencé
- 17/06/2022 ; permis d'aménager 05031722J0001 ; Rue Emmanuel Datin ; parcelles ZC 44, ZC 196 ; terrain 6 257 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE MESNIL OZENNE
- 07/06/2022 ; permis de construire 05031722J0001 ; La Planche ; parcelle ZD 98 ; 427 m² ; terrain 107 696 m² ; terminé
- 04/05/2021 ; permis de construire 05031721J0002 ; La Prairie ; parcelle ZD 95 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 491 m² ; terminé
- 18/12/2020 ; permis de construire 05031720J0004 ; Le Bourg ; parcelle ZC 199 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 13/01/2017 ; permis de construire 05031716J0004 ; Ld le Manoir ; parcelle ZD 68 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 378 m² ; terminé
- 25/05/2016 ; permis de construire 05031716J0002 ; La Returiere ; parcelle ZA 25 ; 2 088 m² ; terrain 130 770 m² ; commencé ; GAEC ANFRAY
- 09/03/2016 ; permis de construire 05031716J0001 ; Le Bourg ; parcelle ZC 200 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 182 m² ; commencé
- 09/03/2016 ; permis de construire 05031715J0006 ; Le Bourg ; parcelles ZC 193, ZC 196 ; 64 m² ; terrain 8 449 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE MESNIL OZENNE
- 02/09/2015 ; permis de construire 05031715J0002 ; Lot Communal les Camelias Lot ; parcelle ZC 188 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 155 m² ; commencé
- 22/08/2014 ; permis de construire 05031714J0002 ; La Boissiere ; parcelle ZA 29 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 652 m² ; commencé
- 02/11/2013 ; permis de construire 05031713J0003 ; La Havardiere ; parcelle ZK 165 ; 1 942 m² ; terrain 16 888 m² ; autorisé ; GAEC DES 4 TEMPS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-mesnil-ozenne-50317/permis
La commune : https://aucadastre.fr/le-mesnil-ozenne-50317.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/50317/permits