# Permis de construire du Montellier (Ain) : 35 autorisations

De 2013 à 2026 : 30 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/01/2026 ; permis de construire 00126025A0002 ; 60 Impasse du Sayot ; parcelles 0B 143, 0B 415, 0B 420 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 4 068 m² ; autorisé
- 08/07/2024 ; permis de construire 00126024A0002 ; 1730 Route de la For T ; parcelles 0C 190, 0C 184, 0C 185 ; 62 m² ; terrain 68 289 m² ; autorisé ; EARL DU TREVE
- 22/04/2021 ; permis de construire 00126021A0002 ; 685 Route du Chateau ; parcelles 0A 92, 0A 93, 0A 94 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 64 510 m² ; commencé
- 10/04/2021 ; permis de construire 00126020A0005 ; 9 Rue de la Mairie ; parcelle 0B 320 ; terrain 197 m² ; terminé ; COMMUNE DU MONTELLIER
- 21/08/2020 ; permis de construire 00126020A0003 ; Vigne Plantee Lot 3 ; parcelles 0A 344, 0A 349 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 20/05/2020 ; permis de construire 00126020A0002 ; 60 Impas du Sayot ; parcelle 0B 440 ; 112 m² ; terminé
- 26/03/2020 ; permis de construire 00126020A0001 ; 519 Route du Chateau ; parcelle 0A 104 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 16/12/2019 ; permis de construire 00126019A0006 ; Lieu-Dit ' Vigne Plantee' ; parcelle 0A 917 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 13/12/2019 ; permis de construire 00126019A0005 ; Lieu-Dit ' Vigne Plantee' ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 866 m² ; terminé
- 13/12/2019 ; permis de construire 00126019A0007 ; Route de Chantemerle ; parcelle 0A 161P ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 03/10/2019 ; permis de construire 00126019A0004 ; Vigne Plantee ; parcelle 0A 161 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 914 m² ; autorisé
- 22/08/2019 ; permis de construire 00126019A0002 ; Route de Chante-Merle (lot 2) ; parcelle 0A 161P ; 1 logement, 131 m² ; terrain 815 m² ; terminé
- 26/07/2019 ; permis de construire 00126019A0003 ; Le Sayot ; parcelle 0B 443 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 756 m² ; terminé
- 16/11/2018 ; permis de construire 00126018A0006 ; Impas du Sayot - Lotissement 'le ; parcelle 0B 445 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 966 m² ; commencé
- 09/11/2018 ; permis de construire 00126018A0005 ; Chemi du Sayot ; parcelle 0B 444 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 10/09/2018 ; permis de construire 00126018A0004 ; 997 Route de Romagne ; parcelle 0D 291 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 585 m² ; commencé
- 28/07/2018 ; permis de construire 00126018A0002 ; 1730 Route de la Foret ; parcelles 0C 103, 0C 71, 0C 70 ; 846 m² ; terrain 80 964 m² ; commencé
- 25/06/2018 ; permis de construire 00126018A0001 ; 1075 Route de Montony ; parcelles 0A 337, 0A 331, 0A 332 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 4 277 m² ; terminé
- 25/01/2018 ; permis de construire 00126017A0004 ; Chemi de Romagne ; parcelle 0D 291 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 1 368 m² ; terminé
- 12/01/2018 ; permis de construire 00126017A0003 ; Lieu- Romagne - Lot A ; parcelle 0D 291 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 585 m² ; commencé
- 01/12/2017 ; permis de construire 00126017A0002 ; 650 Route de Montony ; parcelle 0A 339 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 1 491 m² ; autorisé ; LE REFUGE
- 31/03/2017 ; permis de construire 00126016A0007 ; 650 de Montony ; parcelles 0A 60, 0A 65, 0A 68 ; 1 075 m² ; terrain 71 314 m² ; autorisé
- 02/01/2017 ; permis de construire 00126016A0004 ; 987 Route de la Foret ; parcelle 0C 134 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 40 235 m² ; autorisé ; SCI ACCRA
- 17/11/2016 ; permis de construire 00126016A0005 ; Le Grand Etang ; parcelles 0B 430, 0B 434 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 285 m² ; autorisé
- 19/10/2015 ; permis de construire 00126015A0001 ; Lieu- le Grand Etang ; parcelles 0B 429, 0B 433 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 08/03/2014 ; permis de construire 00126013A0006 ; Lot 8 - ; parcelles D 264, D 253 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 08/03/2014 ; permis de construire 00126014A0001 ; Lot 5 - ; parcelles D 270, D 269, D 259 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 044 m² ; autorisé
- 08/03/2014 ; permis de construire 00126014A0002 ; Lot 9 Lotissement le Clos Romagn ; parcelle D 253 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 16/12/2013 ; permis de construire 00126013A0005 ; Romagne ; parcelle D 12 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 09/11/2013 ; permis de construire 00126013A0004 ; Hameau Romagne ; parcelle D 12 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 26/04/2013 ; permis de construire 00126013A0002 ; Rd 4 ; parcelle D 185 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 661 m² ; commencé
- 18/03/2013 ; permis de construire 00126012A0004 ; Prairie de Romagne ; parcelles D 47, D 48, D 183 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 467 m² ; commencé
- 18/03/2013 ; permis de construire 00126012A0006 ; Lot le Clos Romagne ; parcelle D 185P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 627 m² ; commencé
- 01/03/2013 ; permis de construire 00126012A0005 ; Lot le Clos Romagne ; parcelles D 48P, D 183P, D 185P ; 1 logement, 86 m² ; terrain 622 m² ; commencé
- 01/03/2013 ; permis de construire 00126013A0001 ; Le Clos de Romagne Lot 6 ; parcelles D 189, D 186, D 48 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 492 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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