# Malescot, 97160 Le Moule : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.29766, -61.40774 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97117_ejmwd0.

## La parcelle

- Parcelle : BK 531
- Contenance : 28 840 m²
- Identifiant : 97117000BK0531
- Feuille : 000 BK 01, échelle 1:5000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 32,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 927 kWh par an, pour 2 143 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, a = zones agricoles, du PLU Le Moule, en vigueur depuis le 10/02/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 2 084 de la commune

- 08/09/2014 ; permis de construire 9711171421126 ; Malescot ; parcelle BM 35 ; 1 logement, 167 m² ; autorisé
- 07/08/2014 ; permis de construire 9711171421099 ; Malescot ; parcelles BN 224, BN 221 ; 1 logement, 86 m² ; autorisé
- 17/10/2013 ; permis de construire 9711171321029 ; Malescot ; parcelle BN 9 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 5 334 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-moule-97117/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 4, dont TRAVAUX PUBLICS HAMLET (construction, https://auregistre.fr/entreprise/943454868) ; FULLBOX PLUS (FULLBOX PLUS) (FULLBOX) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/918459033)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-moule-97117/malescot-ejmwd0
La commune : https://aucadastre.fr/le-moule-97117.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97117_ejmwd0