# Marcel, 97160 Le Moule : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.34973, -61.39775 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97117_m4kb3j.

## La parcelle

- Parcelle : AI 1701
- Contenance : 2 000 m²
- Identifiant : 97117000AI1701
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:5000, édition 7
- Bâtiment au point : 5,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 64,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 5 011 kWh par an, pour 2 166 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UG, ug = zone urbaine et residentielle de densite faible a moyenne qui remplit des fonctions particulieres de pole structurant dans les bassins de vie ruraux du territoire du moule, du PLU Le Moule, en vigueur depuis le 10/02/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 2 084 de la commune

- 31/07/2024 ; permis de construire 9711172421077 ; Marcel ; parcelle AI 2355 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 805 m² ; annulé
- 03/05/2018 ; permis de construire 9711171821015 ; Marcel ; parcelle AI 1391 ; 4 logements, 101 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé ; QUADRAN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/le-moule-97117/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION A L ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/331193797) ; LM ANTILLES (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/930857818) ; EVEIL A LA CULTURE ANGLOPHONE ET AUX SCIENCES DE L EDUCATION (ECLAT) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/431321611) ; PITAYA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/830239802) ; COPR LE CLOS PALMA (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/105809099) ; ESPACE CONFORT CUISINES (ECC) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/800257644)
- Voies voisines : Sainte-Marguerite (58 m) https://aucadastre.fr/le-moule-97117/sainte-marguerite-b777.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-moule-97117/marcel-m4kb3j
La commune : https://aucadastre.fr/le-moule-97117.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97117_m4kb3j