# Pavée, 97160 Le Moule : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.31011, -61.38609 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97117_0gle83.

## La parcelle

- Parcelle : BK 210
- Contenance : 16 925 m²
- Identifiant : 97117000BK0210
- Feuille : 000 BK 01, échelle 1:5000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 5,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,4 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 5 009 kWh par an, pour 2 165 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, n = espaces natiurels de grande valeur qu il convient de proteger en raison de leurs qualites ecologiques et paysageres, du PLU Le Moule, en vigueur depuis le 10/02/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont DPM RENOV (DPM RENOV) (DPM) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/993873561)
- Voies voisines : Route de Chateau Gaillard (49 m) https://aucadastre.fr/le-moule-97117/route-de-chateau-gaillard-0581.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-moule-97117/pavee-0gle83
La commune : https://aucadastre.fr/le-moule-97117.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97117_0gle83