# Cadastre du Pasquier (Jura) : parcelles et urbanisme, rue par rue

- Code INSEE : 39406
- Code postal : 39300
- Voies adressées : 14 ; adresses : 152
- Population : 293

## Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

- Appartement, prix médian : 1 029 €/m²
- Maison, prix médian : 1 391 €/m²
- Ventes en 2025 : 16 (Demandes de valeurs foncières, DGFiP ; médianes du dernier millésime publié, jamais des moyennes)
- Zone du marché du logement : C, marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.
- Fibre : 99 % des locaux raccordables, 169 sur 171 recensés par l'Arcep au 31/03/2026 ; pour 2 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/02/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Permis de construire du Pasquier

Les autorisations d'urbanisme délivrées, telles que la commune les déclare au ministère (Sitadel) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/permis.md

## Copropriétés du Pasquier (registre national d'immatriculation, Anah) : 1

### Les 1 plus grandes

- 1 grande rue - 8 lots - 6 logements - aucun mandat de syndic en cours - AG8476814

Ce que le registre des copropriétés ne dit pas : le nom d'un syndic bénévole n'y figure pas, c'est un copropriétaire et l'Anah ne publie que les syndics professionnels avec leur SIRET ; les charges, les impayés et les travaux sont collectés mais pas diffusés ; la période de construction manque à une copropriété sur cinq et la source l'écrit dans deux découpages d'années différents, elle n'est donc jamais additionnée.

## Les 14 voies adressées

- Chemin Combe Bernard (4) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/chemin-combe-bernard-0013.md
- Chemin de l'Etang (1) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/chemin-de-l-etang-i9tg94.md
- Clos Dubiez (3) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/clos-dubiez-B025.md
- Grande Rue (85) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/grande-rue-0020.md
- Impasse du Champ au Roi (2) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/impasse-du-champ-au-roi-0005.md
- Rue Cordier (6) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/rue-cordier-0015.md
- Rue de Californie (5) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/rue-de-californie-0001.md
- Rue de Saint-germain (2) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/rue-de-saint-germain-0040.md
- Rue de Valempoulières (2) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/rue-de-valempoulieres-0050.md
- Rue du Moulin (4) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/rue-du-moulin-0030.md
- Rue du Petit Clos (9) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/rue-du-petit-clos-0035.md
- Rue le Clos Dubiez (3) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/rue-le-clos-dubiez-0010.md
- Rue Marandet (9) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/rue-marandet-0025.md
- Rue sur la Ville (17) : https://aucadastre.fr/le-pasquier-39406/rue-sur-la-ville-0045.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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