# Impasse Grisel, 76140 Le Petit-Quevilly : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.41832, 1.07214 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76498_rmc33t.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 26 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 246 kWh par an, pour 1 345 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBA1, zone urbaine mixte à dominante habitat individuel, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zone de risque cavité souterraine

### Informations (2)

- Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares
- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/05/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 12 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jean Lecanuet (Collège, internat) ; Ecole élémentaire Charles Nicolle (Ecole) ; Ecole maternelle Charles Nicolle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 210, dont COMPASS GROUP FRANCE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/632041042) ; ADOMA (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/788058030) ; LES PAPILLONS BLANCS 76 (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/781124292) ; AU BONHEUR DU FOUINEUR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/331321760) ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/267600450) ; KERDA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/438035792)
- Voies voisines : Rue Pierre Semard (44 m) https://aucadastre.fr/le-petit-quevilly-76498/rue-pierre-semard-1040.md ; Allée des Camélias (48 m) https://aucadastre.fr/le-petit-quevilly-76498/allee-des-camelias-00y680.md ; Voie Communale Allée des Camélias (48 m) https://aucadastre.fr/le-petit-quevilly-76498/voie-communale-allee-des-camelias-0282.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-petit-quevilly-76498/impasse-grisel-rmc33t
La commune : https://aucadastre.fr/le-petit-quevilly-76498.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76498_rmc33t