# Impasse des Bartavelles, 06650 Le Rouret : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.68270, 7.01663 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06112_0054.

## La parcelle

- Parcelle : AL 31
- Contenance : 4 323 m²
- Identifiant : 06112000AL0031
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 293 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,8 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 553 kWh par an, pour 1 944 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Nh, zone naturelle habitée où le tissu diffus est composé de villas individuelles, du PLU Le Rouret, en vigueur depuis le 19/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Elément de continuité écologique et trame verte et bleue

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 19 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/10/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 51, dont OVERSEA RENTING (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/352745350) ; LE CHANT DU CORPS (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/443305198) ; DI FIESOLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/439407867) ; K&L CONSULTING (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/931706410) ; ALMAFRANNE SCI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/520374133) ; SCI LA CORNEILLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/441624863)
- Voies voisines : Impasse du Passeron (24 m) https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/impasse-du-passeron-0680.md ; Chemin de Beaume-Mêle (44 m) https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/chemin-de-beaume-mele-0082.md ; Impasse du Draiou (66 m) https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/impasse-du-draiou-0345.md ; Impasse du Four à Pain (94 m) https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/impasse-du-four-a-pain-0394.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/impasse-des-bartavelles-0054
La commune : https://aucadastre.fr/le-rouret-06112.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06112_0054