# Impasse des Rameaux, 06650 Le Rouret : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.67306, 7.01149 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06112_0843.

## La parcelle

- Parcelle : BB 117
- Contenance : 3 016 m²
- Identifiant : 06112000BB0117
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 6,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 300,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 567 kWh par an, pour 1 949 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone qui a principalement vocation à accueillir les constructions à destination d'habitation individuelle, du PLU Le Rouret, en vigueur depuis le 19/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Zone de mixité sociale
- Terrain cultivé ou non bâti en zone urbaine

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 19 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/10/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 92, dont FLASH ALARM (FLASH ALARME) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/538505520) ; L OASIS (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338304819) ; INDIVISION VIZZARI EMILIO ET SANDRINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/910599729) ; JESSIROM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/420595142) ; SCI LES JARDINS D'ELINA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/448805945) ; SCI BILL4RD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/912954427)
- Voies voisines : Chemin des Rainards (67 m) https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/chemin-des-rainards-0837.md ; Chemin des Lauriers (74 m) https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/chemin-des-lauriers-0561.md ; Chemin des Hautes Bastides (93 m) https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/chemin-des-hautes-bastides-0518.md ; Impasse des Glycines (93 m) https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/impasse-des-glycines-0411.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-rouret-06112/impasse-des-rameaux-0843
La commune : https://aucadastre.fr/le-rouret-06112.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06112_0843