# Permis de construire du Sourn (Morbihan) : 127 autorisations

De 2013 à 2026 : 72 de logement, 38 de locaux, 2 d'aménagement, 15 de démolition. Sur les cinq dernières années, 29 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/07/2026 ; permis de construire 0562462600003 ; Rue de Kerfrappe ; parcelle AB 327 ; 2 logements, 406 m² ; terrain 1 838 m² ; autorisé
- 03/07/2026 ; permis de construire 0562462600004 ; Trehonin ; parcelle AD 7 ; 802 m² ; terrain 21 788 m² ; autorisé ; ECOFEUTRE IMMO
- 11/03/2026 ; permis de construire 0562462500018 ; Le Linguenec ; parcelle ZC 172 ; 18 m² ; terrain 559 m² ; autorisé ; T D F
- 16/07/2025 ; permis de construire 0562462500005 ; Rue de Kerfrappe ; parcelle AB 345 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 20/05/2025 ; permis de démolir 0562462500003 ; 4 Rue de Pont Er Huern ; parcelle AB 160 ; terrain 1 606 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE SOURN
- 28/04/2025 ; permis de démolir 0562462500002 ; 26 Rue Becquerel ; parcelle AA 45 ; terrain 57 367 m² ; autorisé ; CLERDANOL
- 04/04/2025 ; déclaration préalable 0562462500008 ; Rue Becquerel ; parcelle AA 49 ; 11 m² ; terrain 29 616 m² ; autorisé ; GALINA PERROT
- 27/03/2025 ; permis de démolir 0562462500001 ; 68 Rue du Commerce ; parcelle AB 58 ; autorisé
- 13/02/2025 ; déclaration préalable 0562462500001 ; Trehonin ; parcelle AD 8 ; 9 m² ; terrain 9 915 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN
- 13/02/2025 ; permis de démolir 05624624X0003 ; 23 le Neveit ; parcelle ZM 182 ; terrain 1 902 m² ; autorisé
- 10/10/2024 ; permis de construire 05624624X0014 ; Rue Charles Tellier ; parcelles AA 34, AA 35, AA 36 ; 526 m² ; terrain 175 670 m² ; commencé ; LACTALIS INVESTISSEMENTS
- 23/09/2024 ; permis de construire 05624624X0015 ; La Pierre Fendue ; parcelles ZC 175, ZC 176 ; 16 m² ; terrain 3 868 m² ; terminé ; EAU DU MORBIHAN
- 17/06/2024 ; permis de construire 05624624X0009 ; Zi de Trehonin ; parcelle AD 7 ; 56 m² ; terrain 21 788 m² ; autorisé ; ECOFEUTRE IMMO
- 03/06/2024 ; permis de construire 05624624X0010 ; Lanneir Bras ; parcelle ZC 351 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 02/04/2024 ; permis de démolir 05624624X0001 ; 26 Rue Hector Berlioz ; parcelle AB 132 ; terrain 176 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU MORBIHAN
- 18/03/2024 ; permis de construire 05624624X0002 ; Lann Justice ; parcelles ZP 124, ZP 125, ZP 126 ; 2 304 m² ; terrain 9 649 m² ; autorisé ; GAEC DE LANN JUSTICE
- 18/03/2024 ; permis de construire 05624624X0008 ; Le Linguenec ; parcelle ZC 121 ; 155 m² ; terrain 11 520 m² ; autorisé ; DU DJORLEN
- 12/02/2024 ; permis de construire 05624623X0012 ; 113 Route de saint Michel ; parcelle AD 31 ; 68 m² ; terrain 1 976 m² ; autorisé
- 27/12/2023 ; permis d'aménager 05624623X0001 ; Zac de Trehonin ; parcelles AD 8, ZK 19 ; terrain 11 515 m² ; autorisé ; PONTIVY COMMUNAUTE
- 02/10/2023 ; permis de construire 05624623X0009 ; Le Bouilleno ; parcelles ZB 19, ZB 121, ZB 213 ; 1 426 m² ; terrain 92 580 m² ; autorisé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 70
- 29/07/2023 ; permis de construire 05624622X0003 ; parcelle AB 309 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 599 m² ; commencé
- 26/06/2023 ; permis de construire 05624623X0008 ; Rue du Commerce ; parcelle AB 338 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 14/06/2023 ; permis de construire 05624623X0006 ; Rue Becquerel ; parcelles AA 47, AA 48, AA 49 ; 48 m² ; terrain 31 373 m² ; autorisé ; GALINA PERROT
- 29/08/2022 ; permis de construire 05624622X0005 ; Rue Antonio Vivaldi ; parcelle AB 321 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 22/01/2022 ; permis de construire 05624621X0022 ; Rue des Pommiers ; parcelle ZB 208 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 183 m² ; autorisé
- 18/01/2022 ; permis de construire 05624621X0024 ; 1 Antonio Vivaldi ; parcelle AB 308 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 667 m² ; terminé
- 18/01/2022 ; permis de construire 05624621X0023 ; 102 Route de saint Michel ; parcelle AD 11 ; 221 m² ; terminé ; EAL
- 13/01/2022 ; permis de construire 05624621X0020 ; Rue du Hent Don ; parcelle AB 8 ; 1 logement, 176 m² ; autorisé
- 13/01/2022 ; permis de construire 05624621X0021 ; Du Hent Don ; parcelle AB 8 ; 1 logement, 176 m² ; autorisé
- 04/10/2021 ; permis de construire 05624621X0018 ; Rue Charles le Tellier ; parcelle AA 36 ; 20 m² ; terrain 72 749 m² ; autorisé ; LACTALIS INVESTISSEMENTS
- 07/09/2021 ; permis de construire 05624621X0017 ; Allee le Cosquer ; parcelle AD 42 ; 190 m² ; terrain 206 423 m² ; commencé ; SCI ROZEVEN
- 19/07/2021 ; permis de construire 05624621X0008 ; Impas de saint-Michel ; parcelle AE 141 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 624 m² ; autorisé
- 19/07/2021 ; permis de construire 05624621X0010 ; Rue Vicat ; parcelle AA 13 ; 145 m² ; terrain 21 718 m² ; terminé ; AKIOLIS GROUP
- 07/04/2021 ; permis de construire 05624621X0007 ; parcelle AB 319 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 512 m² ; autorisé ; A & C ASSOCIES
- 08/03/2021 ; permis de construire 05624621X0005 ; 7 Antonio Vivaldi ; parcelle AB 311 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 29/01/2021 ; permis de construire 05624620X0017 ; Impas saint-Michel ; parcelle AE 148 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 793 m² ; commencé
- 20/01/2021 ; permis de construire 05624620X0016 ; Lot 3 Lotissement Coet Er ; parcelle AB 310 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 596 m² ; commencé
- 21/12/2020 ; permis de construire 05624620X0012 ; Lotis les Maisons du Vallon ; parcelle AC 237 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 560 m² ; commencé
- 17/12/2020 ; permis de construire 05624620X0010 ; 1 Rue Clara Schuman ; parcelle AB 323 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 03/12/2020 ; permis de construire 05624620X0015 ; Lot 9 Lotissment Coet Er S ; parcelle AB 319 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 526 m² ; commencé
- 01/12/2020 ; permis de construire 05624620X0014 ; 7 Chemi d'En Haut ; parcelle AE 36 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 1 092 m² ; autorisé
- 26/10/2020 ; permis de construire 05624620X0013 ; 22 Rue Kerfrappe ; parcelle AB 325 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 495 m² ; commencé
- 02/10/2020 ; permis de construire 05624620X0009 ; 3 Impas des Digitales ; parcelles AC 103, AC 104 ; 2 logements, 216 m² ; terrain 2 110 m² ; commencé
- 24/08/2020 ; permis de construire 05624620X0003 ; 4 de Trehonin ; parcelle AD 9 ; 65 m² ; terrain 3 858 m² ; annulé
- 29/06/2020 ; permis de construire 05624620X0005 ; 8 Rue Clara Schuman ; parcelle AB 320 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 512 m² ; autorisé
- 13/05/2020 ; permis de construire 05624619X0014 ; Rue Becquerel ; parcelles AA 66, AA 81, AA 82 ; 58 m² ; terrain 3 684 m² ; autorisé ; REZON
- 12/03/2020 ; permis de construire 05624619X0010 ; Loch Bras ; parcelle ZP 154 ; 1 212 m² ; terrain 79 034 m² ; commencé ; KERLU ENERGIE
- 12/02/2020 ; permis de construire 05624619X0012 ; Rue Charles le Tellier ; parcelles AA 36, AA 38 ; 1 257 m² ; terrain 72 749 m² ; autorisé ; LACTALIS INVESTISSEMENTS
- 08/01/2020 ; permis de construire 05624619X0013 ; Goveline ; parcelle ZO 84 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 17/06/2019 ; permis de construire 05624618X0024 ; Toul Maen ; parcelles ZB 133, ZB 134 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 8 336 m² ; commencé ; SCI DE TOUL MAEN
- 03/06/2019 ; permis de construire 05624619X0001 ; 7 Chemin d'En Haut ; parcelles AE 36, AE 37 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 1 092 m² ; annulé
- 21/05/2019 ; permis de construire 05624619X0007 ; 5 Rue des Oiseaux ; parcelle AB 183 ; 105 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE SOURN
- 02/05/2019 ; permis de construire 05624619X0006 ; Hent Don ; parcelle AC 180 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 3 768 m² ; terminé
- 12/03/2019 ; permis de construire 05624619X0003 ; Zone Industrielle de Treho ; parcelle AD 7 ; 1 893 m² ; terrain 21 788 m² ; autorisé ; ECOFEUTRE
- 19/02/2019 ; permis de construire 05624618X0026 ; 17 Rue Antonio Vivaldi ; parcelles AB 304, ZC 353 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 18/12/2018 ; permis de construire 05624618X0022 ; 8 Rue du Parc Er Sachen ; parcelle ZE 361 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 659 m² ; commencé
- 28/11/2018 ; permis de construire 05624618X0021 ; 19 Antonio Vivaldi ; parcelles AB 305, ZC 354 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 503 m² ; commencé
- 14/11/2018 ; permis de construire 05624618X0020 ; Lotis des Vallons ; parcelles AC 294, AC 296 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 22/10/2018 ; permis de construire 05624618X0018 ; 6 Rue Jean-Sebastien Bach ; parcelles AB 299, AB 313 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 758 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05624618X0013 ; Coet Er Sorn ; parcelle ZC 356 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 584 m² ; commencé
- 30/05/2018 ; permis de construire 05624618X0009 ; 21 Rue Antonio Vivaldi ; parcelles AB 79, ZC 350 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 539 m² ; commencé
- 26/04/2018 ; permis de construire 05624618X0007 ; Residence Coet Er Sorn ( ; parcelle AB 303 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 526 m² ; autorisé
- 23/04/2018 ; permis de construire 05624618X0002 ; 4 Rue Jean-Sebastien Bach ; parcelle AB 314 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 20/04/2018 ; permis de construire 05624618X0003 ; 6 Rue Antonio Vivaldi ; parcelle ZC 358 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 11/04/2018 ; permis de construire 05624618X0004 ; Rue Jean-Sebastien Basch ; parcelle AB 289 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 05/04/2018 ; permis de construire 05624618X0006 ; 4 Rue Clara Schumann ; parcelle AB 289 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 767 m² ; commencé
- 30/03/2018 ; permis de construire 05624617X0018 ; 4 Antonio Vivaldi ; parcelle ZC 350 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 29/03/2018 ; permis de construire 05624617X0017 ; 3 Clara Schumann ; parcelle AB 289 ; 1 logement, 74 m² ; commencé
- 29/03/2018 ; permis de construire 05624618X0005 ; 2 Rue Clara Schumann ; parcelle AB 322 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 548 m² ; commencé
- 16/03/2018 ; permis de démolir 05624618X0001 ; Rue Charles le Tellier ; parcelle AA 44 ; autorisé ; SICARBU OUEST
- 08/03/2018 ; déclaration préalable 05624618X0005 ; 21 Rue Becquerel ; parcelle AA 62 ; 24 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER
- 07/12/2017 ; permis de construire 05624617X0013 ; Rue Charles le Tellier ; parcelle AA 5 ; 44 m² ; terrain 5 184 m² ; commencé ; SCI BREIZH - RUSSIE
- 28/07/2017 ; permis d'aménager 05624617X0001 ; Rue du Pond Er Huern ; parcelles AB 79, AB 289, AB 290 ; terrain 61 412 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE SOURN
- 04/07/2017 ; permis de construire 05624617X0005 ; Le  Cosquer ; parcelles AD 36, AD 40, AD 42 ; 1 119 m² ; terrain 20 643 m² ; terminé ; SCI ROZEVEN
- 23/06/2017 ; permis de construire 05624617X0009 ; Kermoisan ; parcelle ZA 49 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 27/04/2017 ; permis de démolir 05624617X0004 ; Rue du Bouilleno ; parcelle ZC 315 ; terrain 117 m² ; autorisé ; PONTIVY COMMUNAUTE
- 27/04/2017 ; permis de démolir 05624617X0003 ; Kerlu ; parcelle ZP 42 ; terrain 9 m² ; autorisé ; PONTIVY COMMUNAUTE
- 29/03/2017 ; permis de démolir 05624617X0002 ; Le Rongoet ; parcelles ZE 42, ZE 42, ZP 42 ; autorisé ; PONTIVY COMMUNAUTE
- 09/03/2017 ; permis de construire 05624617X0004 ; Impas saint-Michel ; parcelle AE 117 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 461 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 05624616X0015 ; Le Linguenec ; parcelles ZC 121, ZC 178 ; 160 m² ; terrain 11 520 m² ; commencé ; DU DJORLEN
- 21/02/2017 ; permis de démolir 05624617X0001 ; 13 le Rongoet ; parcelle ZD 157 ; terrain 713 m² ; autorisé
- 20/01/2017 ; permis de construire 05624616X0013 ; Rue Ferdinand Cargouet ; parcelle ZE 298 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 05/01/2017 ; permis de construire 05624616X0009 ; Le Rongoet ; parcelle ZD 147 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 019 m² ; commencé
- 28/10/2016 ; permis de construire 05624616X0006 ; Tachen Glass ; parcelle ZB 241 ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 27/10/2016 ; permis de construire 05624616X0004 ; Le Clos de Kerdisson ; parcelle ZE 362 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 30/08/2016 ; permis de construire 05624616X0007 ; Rue Ferdinand Cargouet ; parcelle ZE 305 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 30/08/2016 ; permis de démolir 05624616X0002 ; Rue Charles le Tellier ; parcelle AA 20 ; terrain 708 m² ; terminé ; SOLEVAL FRANCE
- 27/07/2016 ; permis de construire 05624616X0005 ; 2 Rue Faraday ; parcelle AA 29 ; 700 m² ; terrain 6 373 m² ; autorisé ; SCI DU BLAVET
- 22/07/2016 ; permis de démolir 05624616X0001 ; Le Neveit ; parcelle ZM 28 ; terrain 10 080 m² ; autorisé
- 13/04/2016 ; déclaration préalable 05624616X0007 ; Rue Charles le Tellier ; parcelle AA 43 ; 30 m² ; terrain 35 579 m² ; autorisé ; TRISKALIA
- 25/02/2016 ; permis de construire 05624615X0016 ; Zi de Trehonin ; parcelle AD 38 ; 315 m² ; commencé ; JB LEBREC
- 16/02/2016 ; permis de construire 05624615X0022 ; Trehonin ; parcelle AD 45 ; 550 m² ; terrain 80 000 m² ; commencé ; SALAISONS CELTIQUES
- 26/01/2016 ; permis de construire 05624615X0020 ; Le Clos de Kerdisson ; parcelles ZE 301, ZE 302 ; 1 logement, 91 m² ; annulé
- 18/01/2016 ; permis de construire 05624615X0019 ; Rue Ferdinand Cargouet ; parcelle ZE 296 ; 1 logement, 71 m² ; terminé
- 14/01/2016 ; permis de construire 05624615X0018 ; Tachen Glas ; parcelle ZB 78 ; 1 logement, 79 m² ; commencé
- 14/01/2016 ; permis de construire 05624615X0021 ; Tachen Glas ; parcelle ZB 78 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 06/11/2015 ; permis de construire 05624615X0011 ; 2 Lotissement Parc Er Sachen ; parcelle ZE 282 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 05624615X0014 ; Rue Ferdinand Cargouet ; parcelle ZE 293 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 622 m² ; terminé
- 07/09/2015 ; permis de construire 05624615X0009 ; Rue Charles le Tellier ; parcelle AA 43 ; 32 m² ; terrain 32 579 m² ; commencé ; TRISKALIA
- 15/07/2015 ; permis de démolir 05624615X0001 ; Rue Charles le Tellier ; parcelle AA 30 ; terrain 10 829 m² ; terminé ; GALLAIS VIANDES
- 20/05/2015 ; permis de construire 05624615E0005 ; Imp saint Michel ; parcelle AE 90P ; 1 logement, 185 m² ; terrain 766 m² ; terminé
- 12/04/2015 ; déclaration préalable 05624615E0006 ; 26 Rue du Commerce ; parcelle AB 210 ; 10 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE SOURN
- 27/11/2014 ; permis de construire 05624614E0008 ; Lescouet ; parcelle ZM 161P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 679 m² ; commencé
- 03/09/2014 ; permis de construire 05624614E0005 ; Kerlu ; parcelles ZP 153, ZP 117, ZP 83 ; 1 234 m² ; terrain 35 658 m² ; autorisé ; DES TROIS CHENES
- 09/07/2014 ; permis de démolir 05624614E0001 ; Kerlu ; parcelle ZO 62 ; autorisé
- 18/06/2014 ; permis de construire 05624614E0006 ; 01 Rue Parc Er Sachen ; parcelle ZE 297 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 541 m² ; commencé
- 21/05/2014 ; permis de construire 05624614E0001 ; 15 Rue Parc Er Sachen ; parcelle ZE 306 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 566 m² ; commencé
- 11/04/2014 ; permis de construire 05624614E0004 ; Le Pellen ; parcelles ZI 160, ZI 20, ZI 19 ; 320 m² ; terrain 74 575 m² ; terminé ; SCEA COCOUAL METAYER
- 03/02/2014 ; permis de construire 05624613E0018 ; 2 Rue Parc Er Sachen ; parcelle ZE 294 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 531 m² ; terminé
- 06/01/2014 ; permis de construire 05624613E0017 ; Zi de Trehonin ; parcelle ZK 232 ; 19 m² ; terrain 982 m² ; terminé ; SCI LA ROYALE
- 11/12/2013 ; déclaration préalable 05624613E0029 ; Rue de Kerfrappe ; parcelle AC 212 ; 2 logements, 25 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 22/11/2013 ; permis de démolir 05624613E0001 ; 07 Imp du Mene ; parcelle OD 656 ; autorisé
- 23/10/2013 ; permis de construire 05624613E0016 ; 10 Rue Parc Er Sachen ; parcelle ZE 291 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 09/08/2013 ; permis de construire 05624613E0011 ; 19 Rue du Commerce ; parcelle AB 220 ; 61 m² ; terrain 468 m² ; commencé ; SCM CABINET INFIRMIER LE SOURN
- 22/07/2013 ; permis de construire 05624613E0012 ; Chem de Tachen Glass ; parcelles ZB 240, ZB 235 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 707 m² ; annulé
- 11/07/2013 ; permis de construire 05624613E0015 ; 4 Rte de Trehonin ; parcelles ZK 271, ZK 264P ; 222 m² ; terrain 3 858 m² ; terminé ; RUN ROUZ
- 08/07/2013 ; permis de construire 05624613E0013 ; Lot le Clos du Verger - Lot N ; parcelle ZH 360 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 690 m² ; terminé
- 08/06/2013 ; permis de construire 05624613E0008 ; Le Vallon ; parcelles AC 283, AC 286 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 242 m² ; terminé
- 29/05/2013 ; permis de construire 05624613E0005 ; Imp du Menez ; parcelle D 943 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 532 m² ; commencé
- 07/05/2013 ; permis de construire 05624613E0006 ; 08 Rue Frederic Chopin ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 758 m² ; terminé
- 07/05/2013 ; permis de construire 05624613E0007 ; 06 Rue Frederic Chopin ; parcelle AB 62 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 753 m² ; terminé
- 30/04/2013 ; permis de construire 05624613E0003 ; 02 Rue Frederic Chopin ; parcelle AB 60 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 690 m² ; terminé
- 18/03/2013 ; déclaration préalable 05624613E0005 ; Rue Becquerel ; parcelle AA 60 ; terrain 4 906 m² ; terminé ; LARIVIERE
- 04/02/2013 ; permis de construire 05624612E0027 ; Le Clos du Verger ; parcelle ZH 363 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 757 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 05624612E0029 ; Lot le Clos du Verger ; parcelle ZH 359 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 05624612E0030 ; Imp le Clos du Verger ; parcelle ZH 361 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 884 m² ; commencé
- 21/01/2013 ; permis de construire 05624612E0025 ; Lot le Clos du Verger ; parcelle ZH 362 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 684 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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