# Impasse Pavee, 84250 Le Thor : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.92924, 4.99454 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84132_0679.

## La parcelle

- Parcelle : AC 204 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 90 m²
- Identifiant : 84132000AC0204
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 50,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 652 kWh par an, pour 1 964 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, centre ancien de la ville, du PLU Le Thor, en vigueur depuis le 16/03/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Assainissement_Zone déjà desservie par un réseau public ou privé
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Zonage du pluvial
- Périmètre du droit de préemption commercial
- PDA Thor

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA Thor

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 25/10/2024 ; Impasse Pavee 84250 Le Thor ; maison, 54,1 m² ; énergie C, climat B
- 03/10/2024 ; 11 Impasse Pavee 84250 Le Thor ; appartement, 56 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole elementaire La Passerelle (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle La Garance (Ecole) ; Ecole maternelle Les Jardins (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 807, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; SOCIETE NATIONALE SNCF (SNCF) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/552049447) ; CAISSE D'EPARGNE CEPAC (CAISSE EPARGNE CEPAC) (CEPAC) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775559404) ; BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/058801481) ; CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE (CAP) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/381976448)
- Voies voisines : Place Jeanne Grillet (14 m) https://aucadastre.fr/le-thor-84132/place-jeanne-grillet-0430.md ; Rue de la République (16 m) https://aucadastre.fr/le-thor-84132/rue-de-la-republique-0760.md ; Impasse des Eglantines (22 m) https://aucadastre.fr/le-thor-84132/impasse-des-eglantines-0195.md ; Rue de Verdelin (32 m) https://aucadastre.fr/le-thor-84132/rue-de-verdelin-0933.md ; Impasse des Pensees (35 m) https://aucadastre.fr/le-thor-84132/impasse-des-pensees-0689.md ; Place de l’Eglise (40 m) https://aucadastre.fr/le-thor-84132/place-de-l-eglise-0200.md ; Rue Gustave Roux (44 m) https://aucadastre.fr/le-thor-84132/rue-gustave-roux-0338.md ; Rue Pierre Goujon (46 m) https://aucadastre.fr/le-thor-84132/rue-pierre-goujon-0695.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-thor-84132/impasse-pavee-0679
La commune : https://aucadastre.fr/le-thor-84132.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84132_0679