# Rue d’Arsonval, 76580 Le Trait : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.48035, 0.81571 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76709_0065.

## La parcelle

- Parcelle : AN 398
- Contenance : 328 m²
- Identifiant : 76709000AN0398
- Feuille : 000 AN 01, échelle 1:1000, édition 12
- Bâtiment au point : 5,2 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 80 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 22,1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 247 kWh par an, pour 1 345 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zone urbaine mixte à dominante habitat collectif, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Hauteur maximale et nombre de niveau 17 m, R+3+C ou A

### Informations (1)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/01/2023 ; 46 Rue d’Arsonval 76580 Le Trait ; maison, 39 m², construit en 1961 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/05/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue Henri Poincaré (39 m) https://aucadastre.fr/le-trait-76709/rue-henri-poincare-0375.md ; Rue du Maréchal Lyautey (57 m) https://aucadastre.fr/le-trait-76709/rue-du-marechal-lyautey-0530.md ; Rue Lavoisier (78 m) https://aucadastre.fr/le-trait-76709/rue-lavoisier-0455.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/le-trait-76709/rue-d-arsonval-0065
La commune : https://aucadastre.fr/le-trait-76709.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76709_0065