# Permis de construire du Val (Doubs) : 23 autorisations

De 2013 à 2025 : 18 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/05/2025 ; permis de construire 0254602500003 ; 25 Te Route du Val ; parcelle A 1128 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 046 m² ; commencé
- 04/04/2025 ; permis de construire 0254602500002 ; Che du Montailloux ; parcelle ZA 67 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 2 196 m² ; autorisé
- 05/03/2025 ; permis de construire 02546024N0003 ; 25 B Route du Val ; parcelle A 1128 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 05/03/2025 ; permis de construire 02546024N0003 ; 25 B Route du Val ; parcelle A 1128 ; 107 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 22/05/2024 ; déclaration préalable 02546024N0004 ; Chemin des Vignes ; parcelle ZB 26 ; 276 m² ; terrain 8 370 m² ; autorisé
- 18/05/2024 ; permis de construire 02546024N0001 ; 4 Route d'Entre Deux Villes ; parcelle ZB 10 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 5 840 m² ; terminé
- 06/01/2023 ; permis de construire 02546022N0003 ; 12 Chemin de la Bochaille ; parcelles A 1018, A 1019, A 1031 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 4 238 m² ; commencé
- 03/01/2023 ; permis de démolir 02546022N0001 ; 12 Chemin de la Bochaille ; parcelles A 1018, A 1019, A 1031 ; terrain 4 238 m² ; autorisé
- 22/07/2022 ; permis de construire 02546022N0001 ; Chemin des Vignes ; parcelles A 1118, A 1111, A 1119 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 202 m² ; terminé
- 04/06/2021 ; permis de construire 02546021N0003 ; Chemin de Neprune ; parcelles ZB 130, ZB 133 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 561 m² ; terminé
- 19/04/2021 ; permis de construire 02546021N0002 ; Chemin de Neprune ; parcelle ZB 128 ; 1 logement, 119 m² ; terminé
- 19/03/2021 ; permis de construire 02546021N0001 ; Chemin de Neprune ; parcelle ZB 130 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 941 m² ; terminé
- 19/04/2020 ; permis de construire 02546020N0001 ; Zb 14 Chemin de Neprune ; parcelles ZB 14, ZB 14P ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 15/01/2020 ; permis de construire 02546019N0003 ; Chemin de Neprune ; parcelle ZB 14 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 185 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 02546019N0002 ; Route du Bras ; parcelles ZB 100, ZB 103, ZB 99 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 731 m² ; autorisé
- 16/09/2019 ; permis de construire 02546019N0001 ; 18 Route du Val ; parcelles A 634, A 757 ; 2 logements ; terrain 1 575 m² ; terminé
- 16/09/2019 ; permis de construire 02546019N0001 ; 18 Route du Val ; parcelles A 634, A 757 ; terrain 1 575 m² ; terminé
- 15/01/2018 ; permis de construire 02546017C0004 ; 2 Champ sous Vignie ; parcelle ZB 87 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 409 m² ; commencé
- 01/09/2017 ; permis de construire 02546017C0003 ; Chemin Champ sous Vignie ; parcelle ZB 87P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 225 m² ; commencé
- 06/07/2017 ; permis de construire 02546017C0001 ; Lot B Chemin Champ sous Vignie ; parcelle ZB 87P ; 1 logement, 187 m² ; commencé
- 17/03/2013 ; permis de construire 02546012C0003 ; Chemi des Vignes ; parcelle ZB 93 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 8 523 m² ; commencé
- 04/03/2013 ; permis de démolir 02546013C0001 ; 4 Chem de Montailloux ; parcelle A 1041 ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02546012C0004 ; 14b Chem de la Bochaille ; parcelle ZB 62 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 390 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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