# Permis de construire du Vernet (Allier) : 125 autorisations

De 2013 à 2026 : 100 de logement, 17 de locaux, 3 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 37 autorisations et 31 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; permis de construire 00330626A0005 ; 40 Mercurol ; parcelles ZB 878, ZB 879, ZB 880 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 068 m² ; autorisé
- 05/05/2026 ; permis de construire 00330626A0002 ; 18 Rue Louis Neillot ; parcelle ZE 30 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 354 m² ; autorisé
- 04/02/2026 ; permis de construire 00330625A0013 ; 7 Godets ; parcelle ZC 420 ; 1 logement, 107,48 m² ; terrain 1 003 m² ; autorisé
- 27/01/2026 ; permis de construire 00330625A0012 ; Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 33 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 350 m² ; annulé
- 23/12/2025 ; permis de construire 00330625A0008 ; 37 Rue de la Jonchere ; parcelles ZB 878, ZB 881, ZB 884 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 720 m² ; autorisé
- 23/12/2025 ; permis de construire 00330625A0011 ; 3 Rue des Godets ; parcelle ZC 420 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 115 m² ; commencé
- 11/12/2025 ; permis de construire 00330625A0010 ; Rue du Lavoir ; parcelle ZB 700 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 706 m² ; autorisé
- 17/10/2025 ; permis de construire 00330625A0007 ; 1 logement ; autorisé
- 03/07/2025 ; permis de construire 00330625A0005 ; 22 Rue du Terrain ; parcelle ZC 484 ; 3 logements, 568 m² ; terrain 3 528 m² ; autorisé ; FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
- 25/04/2025 ; permis de construire 00330625A0002 ; 29 Rue de Busset ; parcelles ZD 310, ZD 313 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 691 m² ; commencé
- 11/04/2025 ; permis de démolir 00330625A0001 ; 92 Rue de Cusset ; parcelle ZC 406 ; terrain 1 636 m² ; autorisé ; SAS BERGER
- 13/02/2025 ; permis de construire 00330624A0010 ; 88 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 827 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 16 213 m² ; commencé
- 23/01/2025 ; permis de construire 00330624A0012 ; 25 Rue de Mercurol ; parcelle ZB 528 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 074 m² ; autorisé
- 27/12/2024 ; permis de construire 00330624A0011 ; Impasse de la Source ; parcelle ZB 359 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 900 m² ; commencé
- 30/07/2024 ; déclaration préalable 00330624A0056 ; Rue des Doyates ; parcelles ZC 25, ZC 26, ZC 27 ; 320 m² ; terrain 18 470 m² ; autorisé
- 18/06/2024 ; permis de construire 00330624A0006 ; Rue de la Chapelle ; parcelles ZD 64, ZD 673 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 712 m² ; autorisé
- 24/05/2024 ; permis de construire 00330624A0003 ; 37 Chemi des Passiaux ; parcelles ZA 887, ZA 888 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 4 355 m² ; commencé
- 29/02/2024 ; permis de construire 00330623A0022 ; 17 Rue des Res de Dursat ; parcelles ZA 189, ZA 190, ZA 191 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 820 m² ; terminé
- 29/12/2023 ; déclaration préalable 00330623A0056 ; 37 Rue Paul Devaux ; parcelle ZA 638 ; 19 m² ; terrain 2 591 m² ; autorisé
- 12/12/2023 ; permis de construire 00330623A0021 ; Rue du Village (barantan) ; parcelle ZB 909 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 470 m² ; autorisé
- 20/11/2023 ; permis de construire 00330623A0016 ; Rue de Vichy ; parcelles ZD 454, ZD 455, ZD 456 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 432 m² ; commencé
- 20/09/2023 ; permis de démolir 00330623A0001 ; 4 Place Marcel Guillaumin ; parcelle ZD 434 ; terrain 38 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LE VERNET
- 24/08/2023 ; déclaration préalable 00330623A0037 ; 5001 Chemin du Reservoir ; parcelle ZA 468 ; 60 m² ; terrain 2 638 m² ; autorisé ; TOWERCAST
- 11/08/2023 ; permis de construire 00330623A0007 ; 13 Rue de Verduizant ; parcelle ZD 763 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 226 m² ; autorisé
- 11/05/2023 ; permis de construire 00330623A0003 ; 2ter Rue de Busset ; parcelle ZD 3947 ; terrain 72 m² ; autorisé
- 10/01/2023 ; permis de construire 00330623A0001 ; 10 Impas du Depot ; parcelle ZD 278 ; terrain 100 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE VERNET
- 21/12/2022 ; permis d'aménager 00330622A0001 ; Rue des Doyates ; parcelle ZC 538 ; terrain 6 219 m² ; commencé
- 16/12/2022 ; permis de construire 00330622A0013 ; 109 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 540 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé
- 15/12/2022 ; permis de construire 00330622A0012 ; 14 Rue de Verduizant la Courie ; parcelle ZE 79 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 18/11/2022 ; permis de construire 00330622A0011 ; Le Bourg ; parcelle ZD 64 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 24/09/2022 ; permis de construire 00330622A0010 ; 14 Rue de la Contree de Domer ; parcelle ZC 383 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 22/07/2022 ; permis de construire 00330622A0007 ; Impasse de la Source ; parcelles ZB 855, ZB 856, ZB 857 ; 1 logement, 268 m² ; terrain 4 464 m² ; commencé
- 21/07/2022 ; permis de construire 00330622A0008 ; 17 Rue des Res de Dursat ; parcelles ZA 189, ZA 190, ZA 191 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 820 m² ; annulé
- 12/07/2022 ; permis de construire 00330622A0004 ; 12 Rue du Terrain ; parcelle ZD 132 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 16/03/2022 ; permis de construire 00330622A0002 ; 27 Rue du Village (barantan) ; parcelle ZB 820 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 470 m² ; annulé
- 14/01/2022 ; permis de construire 00330621A0018 ; Rue de la Contree de Domere ; parcelle ZC 505 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 338 m² ; terminé
- 07/01/2022 ; permis de construire 00330621A0016 ; Impas des Grandes Vignes ; parcelles ZA 292, ZA 867 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 30/11/2021 ; permis de construire 00330621A0015 ; 69 Rue de Busset ; parcelle ZE 506 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 854 m² ; commencé
- 28/10/2021 ; permis de construire 00330621A0013 ; 52 Rue des Roches ; parcelle ZA 378 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 742 m² ; autorisé
- 07/10/2021 ; permis de construire 00330621A0010 ; 109 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 540 ; 1 logement, 226 m² ; terrain 2 660 m² ; annulé
- 17/09/2021 ; permis de construire 00330621A0012 ; 57 Rue de Busset ; parcelle ZE 193 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 5 120 m² ; terminé
- 20/08/2021 ; permis de construire 00330621A0008 ; 26 Rue des Roches ; parcelle ZA 361 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 2 075 m² ; commencé
- 05/08/2021 ; permis de construire 00330621A0006 ; 17 Rue des Res de Dursat ; parcelles ZA 189, ZA 190, ZA 191 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 820 m² ; annulé
- 06/03/2021 ; permis de construire 00330620A0020 ; 4 Rue de la Loue (barantan) ; parcelles ZB 628, ZB 629 ; 131 m² ; terrain 5 430 m² ; terminé ; AVENIR BOIS
- 01/03/2021 ; permis de construire 00330620A0019 ; 76 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 824 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 14/12/2020 ; permis de construire 00330620A0018 ; 26 Rue de la Croix de Pierre ; parcelle ZE 332 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 685 m² ; terminé
- 04/12/2020 ; permis de construire 00330620A0017 ; 37 Rue de Mercurol ; parcelle ZB 849 ; 1 logement, 276 m² ; terrain 2 045 m² ; commencé ; 2MO
- 02/12/2020 ; permis de construire 00330620A0012 ; 93 Rue de Busset ; parcelle ZH 34 ; 1 logement, 493 m² ; terrain 9 530 m² ; annulé
- 02/12/2020 ; permis de construire 00330620A0013 ; 95 Rue Armand Gobert ; parcelle ZB 467 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 450 m² ; terminé
- 28/11/2020 ; permis de construire 00330620A0010 ; 51 Rue de Mercurol ; parcelle ZB 802 ; 1 logement, 252 m² ; commencé
- 09/11/2020 ; permis de construire 00330620A0015 ; 12 Rue de la Croix de Pierre ; parcelle ZE 23 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 17/09/2020 ; permis de construire 00330620A0011 ; 63 Rue Paul Devaux ; parcelle ZA 124 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 2 210 m² ; terminé
- 20/08/2020 ; permis de construire 00330620A0009 ; 111 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 539 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 240 m² ; commencé
- 17/07/2020 ; permis de construire 00330620A0005 ; 34-36 Rue de la Croix de Pierre ; parcelle ZE 498 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 2 280 m² ; autorisé
- 10/07/2020 ; permis de construire 00330620A0007 ; Des Flippones ; parcelle ZE 499 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 968 m² ; terminé
- 03/07/2020 ; permis de démolir 00330620A0001 ; 103 Rue de Cusset ; parcelle ZB 314 ; terrain 650 m² ; autorisé
- 17/06/2020 ; permis de construire 00330619A0015 ; 30 Rue de Busset ; parcelle ZE 234 ; 488 m² ; terrain 18 229 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE VERNET
- 06/02/2020 ; permis de construire 00330619A0014 ; Impas de la Source ; parcelle ZB 359 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 9 950 m² ; annulé
- 21/12/2019 ; permis de construire 00330619A0016 ; Rue de Verduizant la Courie ; parcelle ZD 721 ; 1 logement ; terrain 453 m² ; autorisé
- 17/12/2019 ; permis de construire 00330619A0012 ; Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 828 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 14/11/2019 ; permis de construire 00330619A0013 ; Impas de la Source ; parcelle ZB 861 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 950 m² ; autorisé
- 11/10/2019 ; permis de construire 00330619A0009 ; Rue de la Loue (barantan) ; parcelles ZB 743, ZB 744, ZB 745 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 245 m² ; commencé
- 11/10/2019 ; permis de construire 00330619A0009 ; Rue de la Loue (barantan) ; parcelles ZB 743, ZB 744, ZB 745 ; 100 m² ; terrain 2 245 m² ; commencé
- 10/10/2019 ; permis de construire 00330619A0011 ; 22 Rue des Res de Dursat ; parcelle ZA 698 ; 1 logement, 194 m² ; commencé
- 16/08/2019 ; permis de construire 00330619A0004 ; 7 Rue des Roches ; parcelle ZA 800 ; 3 logements, 296 m² ; terrain 3 052 m² ; autorisé ; IS CONSTRUCTION
- 16/08/2019 ; permis de construire 00330619A0007 ; 59 Rue Paul Devaux ; parcelle ZA 119 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 22/07/2019 ; permis de construire 00330619A0008 ; Rue de la Croix de Pierre ; parcelles ZE 478, ZE 489 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 061 m² ; commencé
- 08/07/2019 ; permis de construire 00330619A0005 ; 9 Rue de Verduizant la Courie ; parcelle ZD 293 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 170 m² ; annulé
- 13/06/2019 ; permis de construire 00330619A0002 ; Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 828 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 29/05/2019 ; permis de construire 00330619A0003 ; 3 Rue de Busset ; parcelle ZD 515 ; 19 m² ; terrain 2 152 m² ; terminé ; COMMUNE DE LE VERNET
- 19/02/2019 ; permis de construire 00330618A0014 ; 3 Chemi de Beaudechet ; parcelle ZE 352 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 544 m² ; terminé
- 04/02/2019 ; permis de construire 00330618A0012 ; De la Jonchere ; parcelle ZB 829 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 05/10/2018 ; permis de construire 00330618A0007 ; 50 Rue de la Croix de Pierre ; parcelles ZE 157, ZE 158 ; 1 logement, 174 m² ; commencé
- 17/09/2018 ; permis de construire 00330618A0008 ; Rue de la Croix de Pierre ; parcelle ZE 478 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 150 m² ; commencé
- 27/06/2018 ; permis de construire 00330618A0003 ; 8 Chemi des Sables ; parcelle ZE 177 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 27/04/2018 ; permis de construire 00330618A0001 ; Champ de Lafond ; parcelle ZE 328 ; 541 m² ; terrain 8 776 m² ; commencé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 34
- 07/02/2018 ; permis de construire 00330617A0016 ; La Jonchere ; parcelle ZB 467 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 390 m² ; terminé
- 07/02/2018 ; permis de construire 00330617A0017 ; La Jonchere ; parcelle ZB 467 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 450 m² ; terminé
- 02/02/2018 ; permis de construire 00330617A0015 ; 99 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 77 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 4 380 m² ; terminé
- 09/11/2017 ; permis de construire 00330617A0010 ; 15 Rue du Village ; parcelles ZB 415, ZB 416 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 825 m² ; terminé
- 18/05/2017 ; permis de construire 00330617A0006 ; Rue Louis Neillot ; parcelle ZE 455 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 240 m² ; terminé
- 26/04/2017 ; permis de construire 00330617A0002 ; 25 Rue de Vichy ; parcelle ZA 821 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 568 m² ; terminé
- 24/03/2017 ; permis de construire 00330616A0014 ; Rue des Doyates ; parcelle ZC 25 ; 306 m² ; terrain 7 130 m² ; autorisé
- 25/02/2017 ; permis de construire 00330617A0001 ; 108 Rue de Cusset ; parcelle ZB 788 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 838 m² ; terminé
- 21/02/2017 ; permis de construire 00330616A0013 ; 76 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 825 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 780 m² ; autorisé
- 11/01/2017 ; permis de construire 00330616A0015 ; 5 la Grand Cour ; parcelles ZD 578, ZD 581 ; 1 logement ; terrain 186 m² ; terminé
- 08/08/2016 ; permis de construire 00330616A0011 ; 38 Chemi des Passiaux ; parcelle ZA 765 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 3 358 m² ; terminé
- 13/07/2016 ; permis de construire 00330616A0005 ; 15 Rue de la Contree de Domere ; parcelle ZC 546 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 176 m² ; terminé
- 29/04/2016 ; permis de construire 00330616A0002 ; Rue du Viou de L Ane ; parcelles ZC 514, ZC 516 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 657 m² ; terminé
- 01/04/2016 ; déclaration préalable 00330616A0006 ; Rue des Doyates ; parcelle ZC 25 ; 768 m² ; terrain 7 130 m² ; autorisé
- 09/12/2015 ; permis de construire 00330615A0015 ; 15 Rue de la Contree de Domere ; parcelle ZC 283 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 09/11/2015 ; permis de construire 00330615A0016 ; 28 Rue Louis Neillot ; parcelle ZE 455 ; 1 logement, 175 m² ; annulé
- 28/09/2015 ; permis de construire 00330615A0014 ; Rue Louis Neillot ; parcelle ZE 456 ; 1 logement, 160 m² ; terminé
- 08/09/2015 ; permis de construire 00330615A0011 ; 26 Rue Louis Neillot ; parcelle ZE 454 ; 4 logements, 156 m² ; commencé
- 08/09/2015 ; permis de construire 00330615A0012 ; Rue Louis Neillot ; parcelle ZE 458 ; 1 logement, 167 m² ; autorisé
- 27/07/2015 ; permis de construire 00330615V0008 ; Rue de la Croix de Pierre ; parcelle ZE 452 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 03/06/2015 ; permis de construire 00330615V0006 ; 25 Rue du Terrain ; parcelle ZA 798 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 2 037 m² ; autorisé
- 26/03/2015 ; permis de construire 00330615V0001 ; Chem des Sables ; parcelle ZE 188P ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 667 m² ; terminé
- 26/03/2015 ; permis de construire 00330615V0002 ; Flippones ; parcelle ZE 188P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 506 m² ; commencé
- 19/03/2015 ; permis de construire 00330615V0003 ; Rue des Doyates ; parcelles ZC 12, ZC 11 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 621 m² ; terminé
- 19/12/2014 ; permis de démolir 00330614V0001 ; 26 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 15 ; autorisé
- 18/11/2014 ; permis de construire 00330614V0012 ; 62 Rue de Cusset ; parcelle ZC 284 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 11/08/2014 ; permis de construire 00330614V0008 ; parcelles ZA 841, ZA 840 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 536 m² ; commencé
- 04/08/2014 ; permis de construire 00330614V0006 ; Chemin de Beaudechet ; parcelle ZH 16 ; 90 m² ; terrain 5 046 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE VERNET
- 23/07/2014 ; permis d'aménager 00330614V0001 ; 76 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 15p ; terminé
- 14/04/2014 ; permis de construire 00330614V0005 ; 2 Rue des Nougeres ; parcelles ZA 513, ZA 860 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 516 m² ; commencé
- 19/03/2014 ; permis de construire 00330614V0004 ; Rue de Mercurol ; parcelle ZB 660 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 3 534 m² ; commencé
- 06/03/2014 ; permis de construire 00330613V0020 ; 35b Rue de Busset ; parcelle ZD 316 ; 1 logement ; terrain 640 m² ; commencé
- 04/02/2014 ; permis de construire 00330613V0024 ; 87 Rue de la Jonchaãâaãâšre ; parcelle ZB 53 ; 1 logement, 145 m² ; commencé ; FAURELIO
- 09/01/2014 ; permis de construire 00330613V0018 ; 31 Rue du Terrain ; parcelles ZA 793, ZA 792 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 037 m² ; commencé
- 07/01/2014 ; permis de construire 00330613V0022 ; Rue du Viou de L Ane ; parcelle ZC 486 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 136 m² ; commencé
- 20/11/2013 ; permis d'aménager 00330613V0001 ; Chem des Passiaux ; parcelle ZA 429 ; autorisé
- 02/10/2013 ; permis de construire 00330613V0014 ; Rue de Mercurol ; parcelle ZB 660 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 3 534 m² ; commencé
- 30/09/2013 ; permis de construire 00330613V0012 ; 4 Chem de Beaudechet ; parcelle ZH 114 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 4 928 m² ; terminé
- 21/08/2013 ; permis de démolir 00330613V0001 ; 2 Rue de Cusset ; parcelle ZD 212 ; autorisé
- 16/07/2013 ; permis de construire 00330613V0009 ; 46 Rte de Verduizant ; parcelles ZE 121, ZE 215 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 423 m² ; terminé
- 20/06/2013 ; permis de construire 00330613V0002 ; Rue des Flipponnes ; parcelle ZE 252 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 11/06/2013 ; permis de construire 00330613V0008 ; 5 Rue des Flippones ; parcelles ZE 387, ZE 388 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 1 529 m² ; terminé
- 31/05/2013 ; permis de construire 00330612V0011 ; Chem de la Courie ; parcelle ZE 210 ; 2 345 m² ; terrain 10 194 m² ; commencé
- 28/05/2013 ; permis de construire 00330613V0004 ; Le Bourg ; parcelle ZD 515 ; 166 m² ; terrain 2 151 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE VERNET
- 07/05/2013 ; permis de construire 00330613V0003 ; 87 Rue de la Jonchere ; parcelle ZB 53 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 590 m² ; annulé
- 29/04/2013 ; déclaration préalable 00330613V0003 ; 22 Rue de Cusset ; parcelle ZD 169 ; 3 m² ; terrain 5 470 m² ; autorisé
- 12/04/2013 ; permis de construire 00330612V0015 ; Rue de Busset ; parcelle ZE 432 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 00330612V0016 ; Rue des Doyates ; parcelle ZC 55 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 00330612V0012 ; Chem de la Courie ; parcelle ZE 328 ; 523 m² ; terrain 8 444 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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