# Permis de construire du Vernoy (Doubs) : 7 autorisations

De 2015 à 2024 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/05/2024 ; permis de démolir 02560824M0001 ; 2 Rue des Jardins ; parcelles AE 152, AE 149 ; terrain 1 516 m² ; autorisé
- 12/04/2024 ; permis de démolir 02560824M0002 ; 20 Rue de la Mairie ; parcelle AE 150 ; terrain 320 m² ; autorisé
- 13/07/2023 ; permis de démolir 02560823M0001 ; 7 Rue des  Prairies ; parcelle AE 209 ; terrain 910 m² ; autorisé
- 24/08/2018 ; permis de construire 02560818M0002 ; Lot 0 de la Prairie ; parcelles Y0 136, AE 219 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 045 m² ; autorisé
- 29/12/2017 ; permis de construire 02560817M0004 ; De la Mairie ; parcelle Y0 130 ; 417 m² ; terrain 14 316 m² ; autorisé ; GAEC LA VERDURE
- 14/06/2016 ; permis de construire 02560816M0001 ; Rue des Prairies Lot N 16 ; parcelles AE 212, AE 153 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 939 m² ; commencé
- 08/09/2015 ; permis de construire 02560815M0001 ; 16bis Rue de la Mairie ; parcelles AE 249, AE 248 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 091 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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