# Chemin des Bals, 01410 Lélex : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.29751, 5.92697 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01210_0010.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 888,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,4 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 317 kWh par an, pour 1 404 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ap, zone agricole protégée, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 16 de la commune

- 17/01/2019 ; permis de construire 00121018B0005 ; 1012 Chemi des Bals ; parcelles 0A 241, 0A 242, 0A 238 ; 1 logement ; terrain 50 358 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/lelex-01210/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 11/01/2024 ; vente ; 632 Che des Bals ; Maison, Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance ; 1 100 000 € ; 334 m² bâtis, 3 848 m² de terrain
- 05/02/2021 ; vente ; 357 Che des Bals ; Maison ; 345 000 € ; 154 m² bâtis, 105 523 m² de terrain, 2 240 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/08/2022 ; 632 Chemin des Bals 01410 Lélex ; appartement, 447 m², construit en 2001 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 1, dont ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES BALS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/100530914)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/lelex-01210/chemin-des-bals-0010
La commune : https://aucadastre.fr/lelex-01210.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01210_0010