# Impasse des Plainons, 83460 Les Arcs : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.44566, 6.46318 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83004_8f0d1t.

## La parcelle

- Parcelle : E 1826 (la plus proche : le point est sur la voie, à 10 m)
- Contenance : 1 061 m²
- Identifiant : 830040000E1826
- Feuille : 000 E 02, échelle 1:2500, édition 12
- Bâtiment au point : 2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 45,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 492 kWh par an, pour 1 918 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A du PLU Les Arcs, en vigueur depuis le 09/10/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prevention des risques naturels inondation lie a l'Argens et au Real aux Arcs-sur-argens

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 310 de la commune

- 01/03/2024 ; permis de construire 08300423K0030 ; Impasse les Plainons ; parcelles E 1278, E 1526, E 1529 ; 423 m² ; terrain 153 622 m² ; autorisé
- 02/08/2021 ; permis de construire 08300421K0015 ; Les Plainons ; parcelle E 597 ; 231 m² ; terrain 8 360 m² ; commencé
- 10/04/2014 ; permis de construire 08300413K0040 ; Les Plainons ; parcelles E 1278, E 1526, E 601 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 29 035 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 20/02/2025 ; Impasse des Plainons 83460 Les Arcs ; maison, 153 m² ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/01/2014.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont FREPAT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/790372783)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/impasse-des-plainons-8f0d1t
La commune : https://aucadastre.fr/les-arcs-83004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83004_8f0d1t