# Impasse Frederic Passy, 83460 Les Arcs : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.45808, 6.48496 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83004_0315.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 62,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 569 kWh par an, pour 1 948 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa du PLU Les Arcs, en vigueur depuis le 09/10/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de mixité sociale

### Informations (2)

- Périmètre de droit de préemption urbain - Centre ville
- Voie bruyante soumise à la réglementation sur le bruit

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prevention des risques naturels inondation lie a l'Argens et au Real aux Arcs-sur-argens

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 06/08/2024 ; vente ; 102 Imp Frederic Passy ; Dépendance, Maison ; 269 000 € ; 91 m² bâtis, 20 865 m² de terrain, 2 956 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 05/02/2024 ; 48 Impasse Frederic Passy 83460 Les Arcs ; maison, 86,4 m², construit en 1980 ; énergie C, climat B
- 04/02/2024 ; 102 Impasse Frederic Passy 83460 Les Arcs ; maison, 91,4 m² ; énergie C, climat A
- 15/09/2021 ; 100 Impasse Frederic Passy 83460 Les Arcs ; maison, 80 m², construit en 1980 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/01/2014.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Hélène Vidal (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 27, dont AS ATHLETIC SPORTING ARCOIS BASKET BALL (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/347823932) ; ASS  SOCIETE MUSICALE L'INDEPENDANTE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/429866395) ; SAUVEUR PLA EXPERTISE (SAUVEUR PLA EXPERTISE) (S P E) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/485239347) ; SOCIETE MUSICALE L'INDEPENDANTE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/801184300) ; GLOBAL IMAGE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/801789504)
- Voies voisines : Avenue Rene Cassin (38 m) https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/avenue-rene-cassin-0130.md ; Impasse Aristide Briand (77 m) https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/impasse-aristide-briand-0016.md ; Impasse Leon Bourgeois (94 m) https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/impasse-leon-bourgeois-0570.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/impasse-frederic-passy-0315
La commune : https://aucadastre.fr/les-arcs-83004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83004_0315