# Impasse la Source, 83460 Les Arcs : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.45208, 6.48404 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83004_1005.

## La parcelle

- Parcelle : C 1873
- Contenance : 1 916 m²
- Identifiant : 830040000C1873
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 12
- Bâtiment au point : 4,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 54,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 570 kWh par an, pour 1 949 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa du PLU Les Arcs, en vigueur depuis le 09/10/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de mixité sociale

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain - Centre ville

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 31/01/2025 ; Impasse la Source 83460 Les Arcs ; appartement, 65 m² ; énergie B, climat A
- 26/02/2022 ; Impasse la Source 83460 Les Arcs ; maison, 98,8 m², construit en 1992 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/01/2014.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jacques Prévert (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 80, dont ENKAS LE HAVRE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/913580999) ; KABI DISTRIBUTION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/935342477) ; LA BROCANTE DU COEUR (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/883700411) ; SCI FLORI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/819792367) ; PARACHUTE SAINT RAPHAEL (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/824366744) ; SCI R&L (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/532860806)
- Voies voisines : Impasse des Jasmins (32 m) https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/impasse-des-jasmins-tc7qrq.md ; Rue des Orchidées (45 m) https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/rue-des-orchidees-0781.md ; Impasse des Roses (60 m) https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/impasse-des-roses-0905.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-arcs-83004/impasse-la-source-1005
La commune : https://aucadastre.fr/les-arcs-83004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83004_1005