# Passage du Rascla, 46250 Les Arques : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.60239, 1.25030 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 46008_u3711e.

## La parcelle

- Parcelle : AB 129
- Contenance : 4 415 m²
- Identifiant : 46008000AB0129
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 3,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 220,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 788 kWh par an, pour 1 604 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, centre ancien et zone urbaine dense, du PLUi Cazals Salviac, en vigueur depuis le 29/01/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint-Laurent

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/05/1989.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue du Doyenné (15 m) https://aucadastre.fr/les-arques-46008/rue-du-doyenne-mxo8q5.md ; Esplanade Raymond LAVAL (34 m) https://aucadastre.fr/les-arques-46008/esplanade-raymond-laval-eihert.md ; Traverse des Artistes (49 m) https://aucadastre.fr/les-arques-46008/traverse-des-artistes-15f7d9.md ; Le Communal (61 m) https://aucadastre.fr/les-arques-46008/le-communal-zvpzgd.md ; Place de L'Olm (63 m) https://aucadastre.fr/les-arques-46008/place-de-l-olm-d5bmkz.md ; Rue Ossip Zadkine (69 m) https://aucadastre.fr/les-arques-46008/rue-ossip-zadkine-gkzj0u.md ; Place de l'Olme (92 m) https://aucadastre.fr/les-arques-46008/place-de-l-olme-978e97.md ; Esplanade Belcastel (95 m) https://aucadastre.fr/les-arques-46008/esplanade-belcastel-anj1xu.md ; Rue de la Vialotte (100 m) https://aucadastre.fr/les-arques-46008/rue-de-la-vialotte-4yzn41.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-arques-46008/passage-du-rascla-u3711e
La commune : https://aucadastre.fr/les-arques-46008.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/46008_u3711e