# Permis de construire des Arsures (Jura) : 15 autorisations

De 2014 à 2025 : 10 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/03/2025 ; déclaration préalable 03901925J0001 ; Rue de Salins  D105 ; parcelle ZE 84 ; 17 m² ; terrain 19 936 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 06/05/2024 ; permis de construire 03901924J0001 ; Rue du Mouchet ; parcelle ZD 127 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 13/11/2023 ; permis de construire 03901923J0003 ; Zae Pres Magnin ; parcelle ZH 121 ; 246 m² ; terrain 1 420 m² ; autorisé ; JURA ELECTROMECANIQUE
- 10/02/2023 ; permis de construire 03901923J0001 ; 4 B Rue des Vergers ; parcelle ZD 138 ; 1 logement ; terrain 779 m² ; autorisé
- 11/01/2023 ; permis de construire 03901922J0001 ; 2 Route de Salins ; parcelle ZE 21 ; 38 m² ; terrain 10 596 m² ; autorisé ; S.C.I. ARBE
- 21/09/2022 ; permis de construire 03901922J0002 ; 2 Route de Salins ; parcelle ZE 21 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 10 596 m² ; autorisé ; S.C.I. ARBE
- 25/01/2022 ; permis de construire 03901921J0003 ; Rue de la Mirode ; parcelles ZE 82, ZE 78 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 048 m² ; commencé
- 24/06/2021 ; permis de construire 03901921J0001 ; 3 Rue de la Mirode ; parcelle ZE 57 ; 873 m² ; terrain 25 304 m² ; terminé ; COMPAGNIE DES MIELS DU JURA
- 07/12/2020 ; permis de construire 03901920J0004 ; Rue de la Mirode ; parcelles ZE 78, ZE 82 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 047 m² ; annulé
- 09/07/2020 ; permis de construire 03901920J0002 ; Rte de Montigny ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 060 m² ; terminé
- 02/04/2020 ; permis de construire 03901920J0001 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZD 146 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 852 m² ; terminé
- 11/07/2016 ; permis de construire 03901916J0002 ; Chem des Vergers ; parcelle ZD 137 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 779 m² ; terminé
- 01/06/2016 ; permis de construire 03901916J0001 ; Lot la Molaine ; parcelle ZE 66 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 02/03/2015 ; permis de construire 03901915D0001 ; 13bis Grande Rue ; parcelle ZD 105 ; 1 logement, 330 m² ; terrain 1 875 m² ; commencé
- 29/04/2014 ; permis de construire 03901914D0002 ; Rue de la Mirode ; parcelles ZD 76, ZD 75 ; 288 m² ; terrain 11 048 m² ; terminé ; FIFIMMO

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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